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9 articles sélectionnés
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Mémorandum D13-3-3 - Coûts de transport et frais connexes
Coûts de transport et frais connexes
Mémorandum D13-3-3
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En résumé
Les modifications supplémentaires liées à la révision du texte qui ont été apportées ne modifient aucunement les politiques ou procédures existantes comprises dans le présent mémorandum.
Le présent mémorandum explique comment traiter...
Thèmes liés : cout transport camion km / cout transport maritime / cout d un transport maritime / cout transport camion / societe de transport de marchandise
Information pour tous les types de clients - cbsa-asfc.gc.ca
Information pour tous les types de clients
Renseignements pour :
Les renseignements suivants sont pertinents au Manifeste électronique. Il est important de noter que ces renseignements peuvent changer au fur et à mesure de la mise en oeuvre du Manifeste électronique.
Afficher tout
Réduire tout
Ajouts et réparations aux véhicules commerciaux
Lorsque le Manifeste électronique sera mis en...
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Mémorandum D17-1-10 - Codage des documents de déclaration ...
Codage des documents de déclaration en détail des douanes
Mémorandum D17-1-10
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En résumé
1. Dans l'attente de sa révision complète pour assurer la conformité à la norme sur l'accessibilité du Web, ce mémorandum aété partiellement mis à jour pour introduire le code de pays temporaire XK pour les...
Thèmes liés : droit du travail transport routier de marchandises / code du travail transport routier de marchandises / tarif transport routier marchandise / transport routier de marchandises definition / calcul prix transport routier marchandises
Obligations d'une compagnie de transport - Guide pour les ...
Obligations d'une compagnie de transport
Guide à l'intention des transporteurs
Table des matières
Partie 10 - Images et exemples de documents
Introduction
Le Guide pour les transporteurs de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) vise à faire en sorte que les transporteurs connaissent pleinement les exigences en matière d'immigration du Canada et les documents de contrôle de...
Thèmes liés : transport international france etats unis / frais de transport etats unis france / vehicule de transport d'equipement / transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime
Obligations d'une compagnie de transport - Guide pour les ...
Document d'aller simple pour la réinstallation au Canada
Ce document est un titre de voyage provisoire d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) délivré par une mission à l'étranger aux étrangers reconnus pour appartenir aux catégories des réfugiés au sens de la Convention outre-frontières ou des personnes protégées à titre humanitaire outre-frontières qui...
Thèmes liés : transport international france etats unis / frais de transport etats unis france / transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime / vehicule de transport d'equipement
ARCHIVÉ - Importation de marchandises commerciales au Canada
26 - Tarif de la Colombie
Remarque
Aux fins de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) uniquement, vous pouvez utiliser le code 10 pour le Tarif des États-Unis, le code 11 pour le Tarif du Mexique ou le code 12 pour le Tarif Mexique-États-Unis, si vous répondez aux critères suivants :
vous avez déclaré officiellement que les marchandises importées sont originaires des...
Thèmes liés : tarif transport routier marchandise / direction du transport routier des marchandises / calcul prix transport routier marchandises / politique sur le transport routier des marchandises / prix du transport routier de marchandises
Document sur les exigences à l'égard des clients du ...
Systèmes d'échange de données informatisé ( EDI )
Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique
Table des matières
Formulaires d'application fréquemment demandés
Les divers chapitres du Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique ( DECCE ) fournissent aux utilisateurs des systèmes des renseignements exhaustifs sur les...
Thèmes liés : transport maritime aerien et routier / les differents moyens de transport maritime / moyens de transport maritime / tarif transport routier fret / transport maritime fret
Guide, étape par étape, sur l’importation de marchandises ...
Importation et exportation
Guide, étape par étape, sur l'importation de marchandises commerciales au Canada
Ce guide a été conçu pour donner une vue d'ensemble du processus d'importation commerciale aux entreprises qui importent des marchandises au Canada. Il vise à compléter les règlements, lois et documents de référence existants décrits dans la série des mémorandums D1 à D22 ,...
Thèmes liés : devis transport marchandise / transporteur d automobiles / direction du transport routier des marchandises
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