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Classement : 841 / 2008

3 articles sélectionnés

Transporteurs routiers - DRIEE Ile-de-France

"Les professionnels du transport routier de personnes ou de marchandises sont soumis à une réglementation spécifique complexe qui dépend notamment du type d'activité...

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Date: 2017-10-07 18:06:30

Thèmes liés : transport routier ile de france / transport de l ile de france / transport routier marchandises reglementation / direction du transport routier des marchandises / transport personne ile france

Réceptions des véhicules - DRIEE Ile-de-France

Avant de circuler avec un véhicule (ou une citerne routière) de conception nouvelle, transformé ou importé, il est impératif d'obtenir une réception (ou homologation). Cette opération va permettre de s'assurer que ce véhicule est conforme au code de la route et aux prescriptions techniques et réglementaires concernant la sécurité, les nuisances et l'environnement.

Cette réception...

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Date: 2017-10-07 18:00:41

Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / plan de transport d'ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france / plan des transport en commun de l ile de france

Qu’est-ce-qu’une espèce ... - DRIEE Ile-de-France

Qu'est-ce-qu'une espèce protégée, qu'est-ce que la dérogation ?

publié le 17 juillet 2015 (modifié le 22 février 2018)

L'article L411-1 du code de l'environnement fixe les principes de protection des espèces et prévoit notamment l'établissement de listes d'espèces protégées. Les arrêtés ministériels (faune et flore) interdisent, en règle générale :

l'atteinte aux spécimens...

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Date: 2018-03-06 16:13:16

Thèmes liés : transport region ile de france / transport de l ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france