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63 articles sélectionnés
Bonus écologique pour un véhicule hybride rechargeable ...
Accueil particuliers > Transports > Mesures antipollution >Peut-on encore bénéficier du bonus écologique pour un véhicule hybride ?
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Thèmes liés : transport de vehicule particulier
Demandes de cartes chronotachygraphes pour le transport ...
Demandes de cartes chronotachygraphes pour le transport routier
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Demandes de cartes chronotachygraphes pour le transport routier
Vérifié le 19 septembre 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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Cerfa n°12438*01 -...
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / vehicule de transport de marchandise
Taux de TVA pour les services à la personne ...
Actualités
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Accueil professionnels > Fiscalité > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) >Taux de TVA pour les services à la personne
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Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / vehicule de transport de personnes
Trajet en voiture -Covoiturage : quelles règles ...
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Crédits : © Chany167 - Fotolia.com
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a publié une note d'information le 17 mai 2017 visant à expliquer les droits et démarches à effectuer dans le cadre d'un covoiturage.
Qu'est-ce que le covoiturage ?
Le covoiturage consiste en l'utilisation...
Thèmes liés : assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes
Équipements obligatoires pour une voiture : gilet de ...
Pour circuler en France avec une voiture particulière, il est nécessaire de posséder certains équipements nécessaires à la sécurité des passagers ou des autres usagers de la route. L'absence de ces équipements constitue une infraction et entraîne une contravention plus ou moins importante.
Tout replier
Gilet de sécurité et triangle de signalisation à bord du véhicule
Le conducteur...
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement
Véhicule à détruire et carte grise | service-public.fr
Accueil particuliers > Transports > Carte grise (certificat d'immatriculation) >Véhicule à détruire et carte grise
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Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement
Automobile-Moto -Taxi et voiture de transport avec ...
La formation continue doit :
durer 14 heures : elle peut être fractionnée en 4 périodes de 3 heures 30 au cours d'une période de 2 mois maximum ;
et être effectuée dans un centre de formation agréé.
La formation continue comporte :
3 modules d'approfondissement obligatoires...
Thèmes liés : formation chauffeur transport / taxi moto formation
Loi de finances pour 2013 -Déplacements en voiture ...
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La déduction des frais réels pour le trajet domicile-travail en voiture ne devra pas dépasser le montant admis pour un véhicule de 7 chevaux (CV).
Le contribuable a la faculté de choisir entre déduction forfaitaire de 10 % de ses revenus et la...
Thèmes liés : voiture le trajet de votre domicile a travail
Peut-on conduire un scooter ou une moto avec le permis B ...
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Peut-on conduire un scooter ou une moto avec le permis B ?
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Thèmes liés : transport 2 roues
Apprentissage anticipé de la conduite à partir de 15 ans ...
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Apprentissage anticipé de la conduite à partir de 15 ans
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Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement
Rapporter du tabac de l'étranger | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Douane >Rapporter du tabac de l'étranger
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Thèmes liés : achat d un vehicule de transport
Vendre ou donner son véhicule | service-public.fr
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Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement
Assurance : que faire si vous vendez votre véhicule ...
Transfert du contrat
Si vous vendez votre véhicule et que vous ne souhaitez pas résilier le contrat d'assurance auto, vous pouvez demander à votre assureur de le transférer :
soit sur un autre véhicule (si vous en achetez un nouveau par exemple),
soit sur un autre assuré (par exemple la personne à qui vous vendez la voiture)
Dans les deux cas, votre assureur pourra refuser le transfert...
Thèmes liés : transfert vehicule