Articles sélectionnés pour le thème : financement des infrastructures de transport de france
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Agence de financement des infrastructures de transport de ...
Les missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France sont légèrement modifiées....
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
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AFITF | Agence de Financement des Infrastructures de ...
AFITF | Agence de Financement des Infrastructures
de Transport de France
L'AFITF (Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France) a été créée en 2004 afin de concourir au financement d'infrastructures routières, ferroviaires, fluviales, portuaires et de transports collectifs de personnes y compris les matériels de transport.
Initialement dédiée au financement des infrastructures de transport majeures à réaliser en France d'ici 2025 décidées par la Conférence interministérielle de l'aménagement durable du territoire de 2003, les compétences de l'Agence ont connu certaines évolutions et...
Site :
http://www.lapixeliere.com
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Agence de financement des infrastructures de transport de ...
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L'établissement, placé sous la tutelle du ministre chargé des transports , a pour mission de concourir, dans le respect des objectifs du développement durable et selon les orientations du Gouvernement, au financement de projets d'intérêt national ou international relatifs à la réalisation ou à l'aménagement d'infrastructures routières, ferroviaires, fluviales ou portuaires ainsi qu'à la création ou au développement de liaisons maritimes régulières de transport de fret.
Pour l'exercice de ses missions, l'établissement accorde des subventions d'investissement et des avances remboursables non rémunérées, apporte des fonds de...
Date: 2008-02-05 15:44:42
Site :
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Agence de Financement des Infrastructures de Transport
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L'agence de financement des infrastructures de transport de France (A.F.I.T.F.) est un établissement public administratif national (EPAN) français chargé de coordonner le financement de grands projets d'infrastructures de transport dont la tutelle de l'État est exercée par la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
- Historique
La création de l'AFITF est décidée durant le comité...
Site :
https://www.trains-du-monde.com
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Agence de financement des infrastructures de transport de ...
Agence de financement des infrastructures de transport de France
13e législature
Question écrite n° 21694 de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 29/12/2011 - page 3304
M. Louis Nègre attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du...
Date: 2016-10-21 11:27:11
Site :
senat.fr
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Agence de financement des infrastructures de transport de ...
Agence de financement des infrastructures de transport de France
Cet article est une ébauche concernant l' économie et les transports .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Agence de financement des infrastructures de transport de France
Création
1,8 milliard d'euros (2014) [1]
Organisations...
Date: 2018-03-03 15:43:50
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
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Audition de l'Agence de Financement des Infrastructures de ...
Audition de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transports de France
Accueil À l'Assemblée Audition de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transports de France
02.08.2017 Equipe de Barbara Pompili Transport 0
Pour préparer les Assises de la Mobilité de cet automne, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné le 1er août...
Site :
barbarapompili.fr
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Audition de l'Agence de Financement des Infrastructures de ...
Audition de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transports de France
Accueil À l'Assemblée Audition de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transports de France
02.08.2017 Equipe de Barbara Pompili Transport 0
Pour préparer les Assises de la Mobilité de cet automne, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné le 1er août...
Site :
barbarapompili.fr
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Agence de financement des infrastructures de transport de ...
Agence de financement des infrastructures de transport de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' économie et les transports .
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Agence de financement des infrastructures de transport de France
Création
1,8...
Date: 2017-08-09 23:30:32
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Missions de l'Agence de financement des infrastructures de ...
Missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
12e législature
Question écrite n° 19263 de M. Michel Sergent (Pas-de-Calais - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 08/09/2005 - page 2295
M. Michel Sergent attire l'attention de M. le ministre des...
Date: 2016-10-21 11:12:28
Site :
senat.fr
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L’Agence de financement des infrastructures de transport ...
L'Agence de financement des infrastructures de transport en passe d'avoir un nouveau président
20 févr. 2018, PAR Shahinez Benabed
02
0
Laplanneuse, CC by SA Wikimedia
Après le départ de Philippe Duron, atteint par la limite d'âge, et après l'intérim assuré par le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM), François Poupard, depuis l'été dernier,...
Site :
https://www.acteurspublics.com
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L'Agence de financement des infrastructures de transport ...
La Cour des comptes rend public, le 29 août 2016, un référé sur l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), créée en 2004 pour garantir une allocation pluriannuelle des ressources nécessaires à ces investissements. Comme elle l'a déjà fait dans son rapport public annuel de 2009, la Cour constate l'absence de plus-value apportée par l'AFITF, opérateur de...
Date: 2018-01-16 14:45:06
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https://www.ccomptes.fr
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L’Agence de financement des infrastructures de transports ...
La cour des comptes a rendu public le 29 août 2016 un référé sur la gestion de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), créée en 2004. Cette "quasi coquille vide" contourne les règles du droit budgétaire
Cet établissement public chargé du financement des infrastructures de transport est une « quasi-coquille vide ». Composée de quatre personnes...
Site :
contribuables.org
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L’Agence de financement des infrastructures de transports ...
La cour des comptes a rendu public le 29 août 2016 un référé sur la gestion de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), créée en 2004. Cette "quasi coquille vide" contourne les règles du droit budgétaire
Cet établissement public chargé du financement des infrastructures de transport est une « quasi-coquille vide ». Composée de quatre personnes...
Site :
contribuables.org
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L'Agence de financement des infrastructures de transport ...
Jeudi 25 juin, le conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de France (Afitf) a adopté le troisième budget rectificatif pour 2014. L'établissement public qui...
Site :
https://www.actu-environnement.com
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Le financement des transports publics - IDF Mobilités
La participation des voyageurs au coût de fonctionnement des transports en Île-de-France
Le coût des transports en Île-de-France est d'environ 10 milliards d'euros par an. Les dépenses de fonctionnement des transports collectifs franciliens sont financées par les recettes tarifaires (dépenses des voyageurs et remboursements par les employeurs), le versement transport acquitté par les...
Site :
iledefrance-mobilites.fr
Entreprise: Financement des infrastructures de transport ...
Financement des infrastructures de transport : les 10 mesures que propose le Sénat
17:15 29 septembre 2016
17:15 29 septembre 2016 Source: La Tribune
Amsterdam à l'abordage du bateau autonome
Lancés par l'Amsterdam Institute for Advanced Metropolitan Solutions (AMS) en collaboration avec le MIT, les bateaux autonomes « roboats » devraient commencer leur phase de test d'ici à...
Site :
http://fr.pressfrom.com
Infrastructures de transport en Afrique de l’ouest : l ...
Infrastructures de transport en Afrique de l'ouest : l'option des Partenariats public-privé ?
Accueil » Analyse Economique » Infrastructures de transport en Afrique de l'ouest : l'option des Partenariats public-privé ?
Les marchés publics et les concessions ont été pendant les dernières décennies les deux principaux modes de financement des infrastructures de transport en Afrique de...
Site :
http://terangaweb.com
Thèmes liés : financement des infrastructures de transport de france / infrastructures de transport en france
Quel avenir pour la politique européenne des transports ...
Un des objectifs doit être d'élargir les instruments de la politique européenne des transports en matière de fiscalisation. L'adoption de normes d'émission obligatoires est indispensable, mais l'UE doit se doter d'outils de politique fiscale pour faire du principe "pollueurs-payeurs" une réalité en Europe. Force est de constater que la directive Eurovignette, révisée en 2011 pour inciter...
Site :
huffingtonpost.fr
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L'Agence pour le transport visée par la Cour des comptes ...
Publié le
29/08/2016 à 14h44
L'Agence pour le financement des infrastructures de transport de France (AFITF) reste dans le collimateur de la Cour des comptes, qui avait demandé en vain sa suppression voici sept ans et estime qu'elle ne répond pas à sa vocation initiale. /Photo prise le 7 juin 2016/REUTERS/Charles Platiau Tous droits réservés
L'Agence pour le financement des infrastructures...
Site :
capital.fr
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Chargé-e de projet à la division « Tram/Nord» au sein de ...
ILE DE FRANCE MOBILITES / STIF
Chargé-e de projet à la division « Tram/Nord» au sein de la direction des infrastructures h/f
FPOST732017
Rôle d'Ile-de-France Mobilités :
Île-de-France Mobilités (ex STIF) imagine, organise et finance les transports publics pour tous les Franciliens.
Au coeur du réseau de transports francilien, Île-de-France Mobilités fédère tous les acteurs...
Site :
http://emploi.lagazettedescommunes.com
Section 3 : L'Agence de financement des infrastructures de ...
L'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Article R1512-12
L'Agence de financement des infrastructures de transport de France est un établissement public national à caractère administratif doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière. L'établissement, placé sous la tutelle du ministre chargé des transports, a pour mission de concourir, dans le...
Site :
https://legimobile.fr
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Le financement des infrastructures de transport avec des PPP
Le financement des infrastructures de transport avec des PPP
Le partenariat public privé
30 juin 2007 Contact Frédérique Prédali
Pourquoi et dans quel contexte se sont développées les différentes formes contractuelles faisant intervenir le secteur privé pour financer et entretenir des équipements de transport public ?
Aujourd'hui, tous les pays font face à des besoins en infrastructures...
Site :
iau-idf.fr
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Gratuité des transports en commun — Wikipédia
Gratuité des transports en commun
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Tramway gratuit à Tallinn , Estonie .
La gratuité des transports en commun, parfois appelée aussi gratuité des transports publics fait référence au transport en commun financé en totalité par des moyens autres que le paiement du transport par les usagers.
La gratuité peut être financée par les...
Date: 2018-01-15 22:46:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
AFITF Agence de financement des infrastructures de transport
par dark_green67 » Lun 29 Aoû 2016 18:23
Référé de la Cour des Comptes ce jour :
Les Echos a écrit:
La Cour estime que cette agence ne remplit pas son rôle
Elle demande à l'Etat de mieux définir ses priorités
PARIS, 29 août (Reuters)
L'Agence pour le financement des infrastructures de transport de France (AFITF) reste dans le collimateur de la Cour des comptes, qui avait demandé en...
Site :
http://forum.sara-infras.fr
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Avertisseurs de radars / Questions fréquentes - Sécurité ...
Avertisseurs de radars
L'interdiction des avertisseurs de radars
Le décret du 4 janvier 2012 porte en partie sur l'interdiction des avertisseurs de radars. Les systèmes de contrôles automatisés, ou radars, constituent un outil fondamental pour la sécurité des usagers de la route.
Au total, depuis 2002, grâce à la mobilisation de tous ce sont près de 500 000 blessés et 32 000 vies qui...
Date: 2017-10-07 17:42:33
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
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L'Afitf épinglée par la Cour des comptes - L'Antenne
Accueil > ACTUALITÉ > Transport ferroviaire
L'Afitf épinglée par la Cour des comptes
La Cour des comptes demande à l'État de limiter ses grands projets dans les infrastructures de transports © RFF William Daniels
Autour des mêmes thèmes
Les anti-Lyon-Turin réclament plus de fret ferroviaire dès 2017
Dans un référé sur l'Agence de financement des infrastructures de transport...
Site :
http://www.lantenne.com
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Les recettes des radars / Les radars en chiffres / Les ...
Les recettes des radars
En 2013, les radars ont généré 708 millions d'euros de recettes : 579 MEUR d'amendes forfaitaires payées dans les 45 jours et 129 MEUR d'amendes forfaitaires majorées payées hors délais versées aux collectivités locales (53%) et au désendettement de l'Etat (47%).
Les recettes des radars sont réinvesties dans l'amélioration de la sécurité routière et dans le développement de moyens de circulation plus sûrs. En 2013, les 579 MEUR d'amendes forfaitaires ont été réparties de la manière suivante :
41 % (239 MEUR) ont permis à l'Etat de financer l'installation et la maintenance des...
Date: 2017-08-13 00:59:44
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
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Le transport ferroviaire, compétence régionale transport ...
Le transport ferroviaire, compétence régionale
mis à jour le 31 03 2015
Depuis les premières lois de décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes. de 1982-1983, l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique globale des transports sont assurées...
Date: 2018-03-06 14:28:21
Site :
http://www.vie-publique.fr
Le financement des infrastructures de transport - senat.fr
81,9
Source : 36ème rapport de la commission des comptes des transports de la Nation.
Ces chiffres ne peuvent toutefois être mis en parallèle avec ceux du ministère des finances, tant les écarts de méthode sont importants. En effet, pour 1998, concernant le secteur ferroviaire, le chiffre retenu ne prend en compte que les investissements nouveaux et non les moyens financiers accordés...
Date: 2016-02-03 16:47:08
Site :
senat.fr
Thèmes liés : financement des infrastructures de transport de france / infrastructures de transport en france
L'organisation des transports en Ile de France - sit-mlv34.org
L'autorité organisatrice des transports publics en Ile-de-France est le Syndicat des Transports d'Ile de France
- Le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) anciennement Syndicat des transports parisiens (STP) créé en janvier 1959, réunit la Région Ile-de-France et les 8 départements sous la présidence du Président du Conseil Régional d'Ile de France. Le STIF est l'autorité...
Site :
http://www.sit-mlv34.org
Transport urbain : appels à projets de transports ...
Imprimer
Le Jeudi 27 juillet 2017
Depuis 2008, l'État accompagne les projets de transport collectif en site propre (TCSP) des autorités organisatrices de la mobilité en les cofinançant dans le cadre d'appels à projets.
État des lieux du transport urbain
Les principales agglomérations françaises sont aujourd'hui constituées en métropoles, qui est la forme la plus intégrée en matière...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
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Philippe Duron : champion de France des cumulards - Le Point
Philippe Duron est champion de France . Et même si son titre implique des performances physiques hors du commun, il n'est pas ici question de Ligue 1, de natation ou de saut à la perche. Avec 28 titres différents, le député socialiste du Calvados est tout simplement détenteur de la médaille d'or du cumul des mandats et des fonctions, toutes catégories confondues, devant le sénateur-maire...
Site :
http://www.lepoint.fr
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Commission Mobilité 21 : deux scénarios tiennent la corde
La commission Mobilité 21 devait rehiérarchiser les 70 projets du Schéma national des infrastructures de transport (Snit), établit en 2007, qui prévoyait une enveloppe de 245 milliards d'euros sur 25 ans.
Soutenir les trains du quotidien
En priorité, il s'agira de renforcer les plates-formes portuaires de niveau européen - Le Havre-Rouen, Marseille, Dunkerque - et de traiter les noeuds...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
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L’AFITF est dans le rouge ! - Le Fret
o 0 Commentaire
L'AFITF (Agence de financement des infrastructures de transport de France) est dans le rouge !
Le 29 août dernier, la Cour de la Cour des Comptes a publié un rapport daté du 10 juin sur l'AFITF qui pointe des « irrégularités ou des fautes de gestion commises par les services du ministère ».
AFITF dans le rouge
Dans le communiqué de la cour des comptes, on peut...
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https://www.le-fret.com
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L’importance de l’aménagement des moyens de transports ...
L'importance de l'aménagement des moyens de transports pour la société.
03/29/2011
By margaux
Aujourd'hui, comme dans tous les pays développés du monde, on ne peut plus nier l'importance de la mobilité des Hommes sur les territoires. Ce fait, s'applique de plus en plus à de grandes échelles grâce, entres autres, à l'émergence de groupes entres les pays, de valeurs culturelles...
Site :
http://oekoumene.fr
Réseau de transport public du Grand Paris — Wikipédia
Réseau de transport public du Grand Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article concerne un ancien projet de métro en rocade autour de Paris. Pour le projet actuel, voir Grand Paris Express .
Réseau de transport public du Grand Paris
Conduite
modifier
Le réseau de transport public du Grand Paris (appelé également le Métro Grand...
Date: 2017-08-04 23:05:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cours 1ère géographie : Les réseaux de communication en ...
B. En quoi la France est-elle un carrefour européen ? (échelle nationale)
Carte page 236 Les grandes infrastructures de transport en France à l'horizon 2025
Carte 12 page 245 : transports et organisation de l'espace en France
A l'aide des cartes page 236 et 12 page 245, élaborer un schéma graphique sur le sujet : la dimension européenne des réseaux de transport...
Site :
http://museclio.over-blog.com
Thèmes liés : carte des infrastructures de transport en france / reseau de transport en france / principaux reseaux de transport en france / l'historique du transport maritime / transport fluvial en france carte
Transports - Maire-Info
Article du 26/02/2018
Grand Paris Express : les élus franciliens dénoncent un « scandale d'État »
Après l'annonce par le Premier ministre, jeudi, du nouveau calendrier du Grand Paris Express (lire Maire info du 23 février), l'ensemble des présidents de départements d'Île-de-France (excepté Paris) a cosigné un communiqué au vitriol pour dénoncer les retards actés ...
Article du...
Site :
http://www.maire-info.com
Syndicat_des_transports_d'Île-de-France : définition de ...
Historique
Comité des transports parisiens
Le STIF est issu de l'évolution de différentes formes d'organisation chargées des transports parisiens, nées à partir des années 1930. À cette époque est apparue la nécessité d'instaurer un organisme chargé de chapeauter les transports collectifs de voyageurs en région parisienne. Le premier organisme de ce type est né du décret-loi...
Un décret redéfinit le zonage du versement transport en ...
Un décret redéfinit le zonage du versement transport en Ile-de-France
13 avril 2012
Un décret du 6 avril 2012 fixe la liste des communes d'Ile-de-France, à l'exception de Paris et des communes du département des Hauts-de-Seine, dans lesquelles les employeurs de plus de neuf salariés sont assujettis au versement transport (VT) à un taux plafond de 1,7%.
Principale source de financement...
Site :
http://www.journal-des-communes.fr
Thèmes liés : projet transport ile de france grand paris / syndicat des transport d'ile de france / syndicat des transport d ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france
Île-de-France Mobilités — Wikipédia
L'ordonnance no 59-151 du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs et ses décrets d'application ont institué l'organisation des transports collectifs de voyageurs en Île-de-France.
Le
1er janvier 1959
, l'ORTP est remplacé par le Syndicat des transports parisiens (STP), établissement public constitué par l'État, majoritaire, la mairie de Paris et les...
Date: 2018-01-15 21:17:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Île-de-France Mobilités — Wikipédia
L'ordonnance no 59-151 du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs et ses décrets d'application ont institué l'organisation des transports collectifs de voyageurs en Île-de-France.
Le
1er janvier 1959
, l'ORTP est remplacé par le Syndicat des transports parisiens (STP), établissement public constitué par l'État, majoritaire, la mairie de Paris et les...
Date: 2018-02-25 02:59:52
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https://fr.wikipedia.org
Budget 2018 mobilité et transports : bilan contrasté sur ...
Le projet de loi de finances (PLF) du gouvernement pour 2018 n'institue pas de grande révolution pour les transports et la mobilité. Les transports des quotidiens seront favorisés par rapport aux grands projets. Des inconnues demeurent sur le fléchage des budgets. Annonce la plus médiatisée, la suppression de l'aide à l'achat d'un vélo électrique est mal perçue par le secteur.
Cet...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / l'agence de financement des infrastructures de transport de france / agence de financement des infrastructures de transport de france (afitf) / agence financement infrastructures transport france / financement des infrastructures de transport de france
Île-de-France mobilités — Wikipédia
L'ordonnance no 59-151 du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs et ses décrets d'application ont institué l'organisation des transports collectifs de voyageurs en Île-de-France telle que nous la connaissons encore aujourd'hui.
Le
1er janvier 1959
, l'ORTP est remplacé par le Syndicat des transports parisiens (STP), établissement public constitué par...
Date: 2017-08-10 09:48:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique Modifier
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains itinéraires quand les...
Date: 2018-02-28 08:57:31
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Quels sont les investissements de l'État ? - Les dépenses ...
Sur la toile publique
La définition de la notion d'investissement de l'État est double :
dans le cadre de la comptabilité nationale, l'INSEE assimile l'investissement de l'État à sa "formation brute de capital fixe" (FBCF). Il s'agit de la valeur des acquisitions d'actifs fixes corporels (ex : bâtiments, ordinateurs) ou incorporels (ex : logiciels) que l'État utilise pour produire des...
Date: 2017-08-12 18:12:53
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Cumul des mandats, rumeurs et contre-vérités
Cumul des mandats, rumeurs et contre-vérités
Le débat sur le cumul des mandats est aujourd'hui instrumentalisé par mes adversaires qui l'utilisent pour diffuser rumeurs et contre-vérités.
Après l'adoption de la loi sur la limitation du cumul des mandats que j'ai votée lorsqu'elle a été soumise au vote à l'Assemblée Nationale, comme j'avais voté la loi de 2000, j'avais décidé de ne...
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Des « prêts d’urgence » pour soutenir l’investissement des ...
Des « prêts d'urgence » pour soutenir l'investissement des collectivités
Investissement public local
Des « prêts d'urgence » pour soutenir l'investissement des collectivités
Publié le 08/04/2015
o dans : A la une , A la Une finances , Actualité Club finances , France
Le Premier ministre a confirmé, ce mercredi 8 avril, la mise en place du préfinancement à taux zéro des...
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Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2017-08-09 08:55:01
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