WO1993004919A1 - Engin de transport aerien, terrestre et ...

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Engin de transport aerien, terrestre et maritime

Info

Original Assignee

Jean Occhini

Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)

1991-09-05

B60F--VEHICLES FOR USE BOTH ON...

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Site : https://patents.google.com

Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / transport maritime et aerien / engin transport maritime / vehicule de transport d'equipement / transport maritime de personnes

prix transport de voiture marseille maroc - deanforclinton.com

prix transport de voiture marseille maroc

Location Voiture Casablanca _ Aéroport ...

Votre Agence de Location de Voiture à Casablanca et partout au Maroc : ... prix pour la location de voiture ... se soucier de la Logistique Transport: ...

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Site : http://www.deanforclinton.com

Les transports en commun d’Alger : une efficacité limitée ...

Si la nouvelle ligne permet aux voyageurs d'éviter les transports en commun traditionnels surchargés et près de deux heures d'embouteillages, une seule embarcation de 300 places a été achetée par la ville. La capacité de transport est faible et semble relayer la navette à un emploi touristique plutôt qu'à un moyen de transport efficace.

Cette dernière initiative fait partie des...

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Site : https://www.lesclesdumoyenorient.com

Thèmes liés : transport maritime vers l'algerie / transport maritime vers l algerie / transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime / cout d un transport maritime

Tva intra extra communautaire international LégiFiscal

Livraisons (ventes) vers les assujettis ressortissants d'un Etat non membre de l'UE.

Exonération de TVA.

Mention à faire figurer sur la facture : « exonération de TVA selon l'article 262 ter I du CGI ».

Documents à conserver (pièces justificatives) :

le DAU EX (Document Administratif Unique, volet exportateur),

l'attestation de sortie de l'Union européenne.

Importations

Achats...

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Site : legifiscal.fr

Thèmes liés : entreprise de transport international en france / transport international france espagne / transport international france italie / societe de transport international en france / transport international france

Ministère du Transport (Tunisie) — Wikipédia

Cet article est une ébauche concernant la politique en Tunisie .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

Ministère du Transport

Le ministère du Transport ( arabe  :  ) est le ministère tunisien chargé de la politique en matière de transport .

Sommaire

Missions et attributions Modifier

Conformément au...

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Date: 2018-03-03 15:45:13
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / developpement des transport maritime / formation transport maritime logistique / commerce par transport maritime / transport maritime et logistique

Ministère du Transport (Tunisie) — Wikipédia

Cet article est une ébauche concernant la politique en Tunisie .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

Ministère du Transport

Le ministère du Transport ( arabe  :  ) est le ministère tunisien chargé de la politique en matière de transport .

Sommaire

Missions et attributions[ modifier | modifier le code...

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Date: 2017-10-07 14:37:20
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / developpement des transport maritime / formation transport maritime logistique / commerce par transport maritime / transport maritime et logistique

Transport frigorifique - transporteur-marchandise.fr

Transporteur frigorifique, les produits et zones géographiques concernés | Le transport frigorifique en France en quelques chiffres | Le transport frigorifique, à quelles conditions ? | Quelle réglementation pour le transport alimentaire ?

Condition sine qua non du transport alimentaire, le transport frigorifique concerne également un large panel de produits dans le transport de marchandise....

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Site : transporteur-marchandise.fr

Thèmes liés : transport frigorifique france / entreprise de transport de marchandise en france / transport routier marchandises reglementation / transport de marchandise france / cout transport routier marchandise

Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules

FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards

LSA : Loi sur la sécurité automobile

NIV : Numéro d'identification de véhicule

NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada

RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles

RVI : Registraire des véhicules importés

TC : Transports Canada

VUS : Véhicule utilitaire sport

Définitions

1. Aux fins...

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Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca

Technicien d'exploitation en transports terrestres de ...

Technicien d'exploitation en transports terrestres de marchandises

D'autres formations dans le domaine Activités de services

Activités de services

Vous ne pouvez pas ajouter plus de 5 formations à votre sélection.

Vous ne pouvez pas candidater 2 fois à une même session de formation.

La formation #formation# a bien été ajoutée à votre sélection.

Date de la prochaine formation...

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Site : https://www.afpa.fr

Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises / transport routier des marchandises / transport maritime marchandises / entreprise de transport de marchandise en france / transport de marchandise france

Transport frigorifique - Transporteur marchandises

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Transporteur marchandises > Comprendre > Transport frigorifique : ce qu'il faut savoir

Transport frigorifique : ce qu'il faut...

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Site : transporteur-marchandise.fr

Thèmes liés : transport frigorifique france / entreprise de transport de marchandise en france / transport routier marchandises reglementation / transport de marchandise france / cout transport routier marchandise

agent / agente de transit - Onisep

Fiche métier

agent / agente de transit

Comment expédier à travers le monde des marchandises et s'assurer qu'elles arrivent à bon port ? En les plaçant sous le contrôle d'un agent de transit. Il négocie les meilleures conditions de transport et respecte les lois en vigueur.

Niveau minimum d'accès : bac ou équivalent

Salaire débutant

J'ai le sens du contact,

Je suis fort en langues

Nature...

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Site : http://www.onisep.fr

Thèmes liés : transport international des marchandises par voie maritime / assurer transport maritime marchandise dangereuse / contrat assurance transport marchandise voie maritime / transport de marchandises dangereuses par voie maritime / les differents moyens de transport maritime

Affaires maritimes — Wikipédia

Missions[ modifier | modifier le code ]

Au sein de la direction des affaires maritimes, différents services sont chargés des principales attributions de l'administration française chargée de la mer :

la sous direction des gens de mer assure le suivi des marins (réglementation du travail, des conditions de travail et de la protection sociale des marins) et fixe les orientations et le contenu...

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Date: 2017-08-12 23:26:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : formation professionnelle transport maritime / direction du transport maritime / securite transport maritime / les differents moyens de transport maritime / emploi dans le transport maritime

Quelles sont les limites d'indemnisation transport ...

Quelles sont les limites d'indemnisation transport ?

Quelles sont les limites d'indemnisation transport ?

Responsabilité et indemnité :

Assurance transport facture Intérêt de l'assurance transport :

L'assurance transport a pour objectif de permettre aux professionnels du transport, quelque soit le moyen qu'ils utilisent, de bénéficier d'un système de protection sur les différents risques...

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Site : http://www.flexatrans.com

Thèmes liés : assurance transport maritime / convention transport maritime / transport maritime aerien et terrestre / transport maritime aerien et routier / envoi d un colis par transporteur

Fonctionnement de la logistique humanitaire ...

Volontaire humanitaire à l'étranger

Fonctionnement de la logistique humanitaire

Les actions humanitaires pratiquées par de nombreux organismes non gouvernementaux d'envergure nationale ou internationale sont souvent déclenchées dès que la population d'un pays subit les effets dévastateurs d'une catastrophe naturelle, d'une guerre civile ou d'une épidémie.

La logistique humanitaire a pour...

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Site : http://www.aidehumanitaire.org

Thèmes liés : transport routier marchandise national / temps de travail transport routier de marchandises / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / cout d un transport maritime

Le transport routier international de marchandises - AsstrA

Transport & Services

Nous vous proposons toute une gamme complète de services logistiques et de transport nécessaires qui gèrent le transport routier de marchandises. Quelle que soit la situation du marché, le transport routier national aussi bien qu'international reste à l'avant-garde. Un vaste réseau routier et autoroutier permet de créer un itinéraire souple, grâce au réseau...

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Site : asstrafrance.fr

L’assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des ...

Le fonctionnement de l'assurance marchandises

Les différentes assurances transporteur

Les limites de responsabilité du transporteur

L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises

Les différentes sortes d'assurances de transport

Le marché de l'assurance transport de marchandises

Comprendre

L'assurance fret selon le mode de transport

L'assurance stockage, un complément logique...

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Site : assurance-marchandise.fr

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / transport international des marchandises par voie maritime / contrat transport maritime marchandise

L’assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des ...

Le fonctionnement de l'assurance marchandises

Les différentes assurances transporteur

Les limites de responsabilité du transporteur

L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises

Les différentes sortes d'assurances de transport

Le marché de l'assurance transport de marchandises

Comprendre

L'assurance fret selon le mode de transport

L'assurance stockage, un complément logique...

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Site : assurance-marchandise.fr

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / transport international des marchandises par voie maritime / contrat transport maritime marchandise

Transport maritime, RORO & conteneurs, import/export ...

_

Expéditeurs

La société Belgo Malienne nv, située à Anvers, a été fondée en 1975. Nous sommes, sans sourciller, l'expéditeur numéro 1 dans le secteur du RORO à destination de l'Afrique occidentale et à partir d'Anvers.  Nous possédons des implantations à Anvers et Bruxelles, sans oublier une société soeur à Paris (Aubervilliers).

RORO & CONTENEURS

La qualité de nos prestations...

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Site : http://expeditionbruxelles.be

Thèmes liés : transport maritime de voiture vers l'afrique / societe de transport de voiture vers l'afrique / transport de voiture par bateau vers l'afrique / transport de voiture vers l'afrique / transport de voiture vers l afrique

N° 3518 - Rapport d'enquête de M. Yanick Paternotte sur la ...

I.-- UN CONTEXTE POTENTIELLEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 13

A.-- LA CROISSANCE DU MARCHÉ MONDIAL 13

1. La conjonction de plusieurs facteurs structurels 13

a) Un attrait pour les transports non polluants 13

b) Le coût de l'énergie 15

c) Une urbanisation croissante 16

d) Une mobilité accrue 17

e) La libéralisation des services de transports ferrés...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Sociétés de déménagement international à Londres, Le ...

Préparer le déménagement

Un mois avant le déménagement

Prenez le temps de comparer les différentes compagnies car les prix peuvent présenter de réelles disparités (comparez les services proposés : emballage, déballage). Pour un devis gratuit, cliquez ici .

Commencez à vous procurer le matériel d'emballage (c.-à-d. cartons, adhésif, etc.)

Occupez-vous de votre logement actuel. Si...

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Site : http://www.easyexpat.com

Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / transport d'un bateau par camion / cout d un transport maritime / transport maritime aerien et routier / transport maritime et aerien

Directive n° 2008/68/CE du 24/09/08 relative au transport ...

Directive n° 2008/68/CE du 24/09/08 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses

(JOUE n° L 260 du 30 septembre 2008)

Texte modifié par :

Décision n° 2010/187/UE de la Commission du 25 mars 2010 (JOUE n° L 83 du 30 mars 2010)

Décision n° 2009/240/CE de la Commission du 4 mars 2009 (JOUE n° L 71 du 13 mars 2009)

Vus

Le Parlement européen et le Conseil de l'Union...

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Date: 2017-08-12 22:25:34
Site : ineris.fr

Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport international des marchandises par voie maritime / vehicule de transport de marchandise / transport maritime marchandises

Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique

Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.

Affrètement

Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.

Affrètement (maritime)

Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...

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Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

TRANSPORT MARITIME DE VEHICULE - WOKIPI - Tour du Monde

Conteneurs Maritimes Flat Rack

 

Pour la majorité des entreprises de conteneurs maritimes, les conteneurs flat rack sont un produit prémium pour le transport de fret et de marchandises qui ne relève pas des dimensions pratiques de conteneurs de fret intermodal sec. Ils sont fréquemment utilisés dans le transport, l'importation et l'exportation de pièces industrielles et de machines,...

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Date: 2013-02-10 11:20:47
Site : http://www.wokipi.com

Thèmes liés : transport maritime navire port conteneur / transport maritime conteneurs / transport maritime dans le monde / entreprise transport maritime international / transport maritime de vehicule

Le Commissionnaire de Transport - transport-export.net

NOUS VOUS ACCOMPAGNONS A L'INTERNATIONAL !

Le Commissionnaire de transport

Depuis le début de la conteneurisation jusqu'à ce jour, la conception des transports a connu plusieurs mutations ce qui a rendu cruciale et stratégique l'organisation de l'expédition d'une marchandise. En effet, avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un...

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Date: 2018-03-06 16:35:01
Site : http://www.transport-export.net

Thèmes liés : commissionnaire transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / commissionnaire de transport en france / transport de voiture a l'international / cout d un transport maritime

L'âge industriel : la révolution des transports et du ...

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L'âge industriel : la révolution des transports et du commerce

Pour la population des pays industriels d'Europe occidentale et d'Amérique du Nord, la révolution industrielle a d'abord pour conséquence la hausse du pouvoir d'achat et l'augmentation du nombre des produits disponibles. Ce...

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Site : assistancescolaire.com

Thèmes liés : transport international france etats unis / plus grande entreprise de transport en france / moyens de transport nouvelle france / transport maritime france nouvelle zelande / principaux reseaux de transport en france

DHL | Transport de fret | Français

Nous aidons nos clients à améliorer constamment leurs réseaux de transport et à gagner en compétitivité, en leur donnant les moyens d'introduire leurs produits plus rapidement et plus efficacement sur le marché.

Temps de transit : généralement de 1 à 2 jours

Premier vol en partance

Temps de transit: généralement de 3 à 5 jours

Plus de 17 000 départs hebdomadaires programmés à...

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Date: 2017-08-13 02:40:23
Site : http://www.dhl.ch

Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / transport fret france / les differents moyens de transport maritime / france 5 transport maritime / transport maritime et aerien

Le transport en commun Abidjan : pour tout comprendre ...

En effet le secteur de transport en commun abidjan en plus d'être complexe est très dynamique, il ne survivrait pas sans une bonne organisation préalable et une répartition efficace des différentes taches quasi quotidiennes de ses composants.Les différents acteurs regroupés dans le transport abidjanais se composent de personnes physiques et morales. D'abord nous avons l'Etat ivoirien...

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Site : http://www.tripafrique.com

ITDD - Part du rail et du fluvial dans le transport ...

 

Définition

Le transport intérieur terrestre de marchandises correspond aux transports effectués suivant les modes routiers, ferroviaire ou fluvial.

D'après les définitions internationales, le transport désigne un flux de marchandises (ou de voyageurs) déplacées sur une distance donnée et se mesure en tonnes-kilomètres (respectivement en voyageurs-kilomètres). La circulation d'un...

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Date: 2017-08-13 01:12:22
Site : http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr

DHL | Transport de fret | Français

  Logistique  | Transport de fret

Transport de fret

Un partenaire d'envergure mondiale capable de transporter tout type de marchandises partout dans le monde, que ce soit par les airs, la mer, la route ou le train tout en offrant à ses clients l'attention personnalisée qu'ils sont en droit d'attendre. Bienvenue chez DHL.

Nous aidons nos clients à améliorer constamment leurs réseaux de...

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Date: 2018-03-06 14:38:23
Site : http://www.dhl.be

Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / transport logistique de france / transport fret france / cout d un transport maritime / france 5 transport maritime

DHL | Transport de fret | Français

  Logistique  | Transport de fret

Transport de fret

Un partenaire d'envergure mondiale capable de transporter tout type de marchandises partout dans le monde, que ce soit par les airs, la mer, la route ou le train tout en offrant à ses clients l'attention personnalisée qu'ils sont en droit d'attendre. Bienvenue chez DHL.

Nous aidons nos clients à améliorer constamment leurs réseaux de...

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Date: 2017-08-11 12:53:58
Site : http://www.dhl.fr

Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / transport logistique de france / transport fret france / cout d un transport maritime / france 5 transport maritime

Transport de conteneurs maritimes Le Havre - Ecotra Logistics

LIEBHERR fabrique une gamme très diversifiée de grues mobiles à flèche télescopique ou flèche treillis, montées sur châssis mobile ou sur châssis chenilles. Ces grues sont imposantes et...

Découvrir

Ecotra vous propose l'étiquettage de vos produits et notamment de vos pièces auto à destination l'Algérie. Pour cela nous réceptionnons la marchandise, gérons le dépotage et...

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Site : http://www.ecotra.eu

Thèmes liés : transport maritime conteneur le havre / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport maritime conteneurs / entreprise transport maritime le havre / transport maritime havre

Conditions générales d'utilisation et de vente

Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conformément aux articles L.211-7 et L.211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait touristique.

La...

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Site : http://www.simplonvoyages.com

Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / direction du transport maritime aerien et ferroviaire / transport maritime et aerien / calcul prix de transport maritime / les differents moyens de transport maritime

Vocabulaire du transport et de la logistique - areatime.com

Vocabulaire du transport et de la logistique

ADR

L'ADR est l'Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route. Il contient plusieurs directives concernant le transport par route, le conditionnement, l'arrimage de la cargaison et le repérage des marchandises dangereuses. Les transports « ADR » sont des transports impliquant des marchandises...

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Date: 2016-10-06 11:09:32
Site : https://www.areatime.com

l'Organisation Maritime Internationale

l'Organisation Maritime Internationale

  Introduction

      L'OMI est une institution ou agence spécialisée de l'ONU, au même titre que l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) ou, pour en citer d'autres qui ont à connaître de questions maritimes, l'Organisation Hydrographique Internationale (OHI), l'Organisation Internationale du Travail (OIT), l'Union...

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Date: 2013-10-25 09:14:41
Site : http://www.afcan.org

Thèmes liés : transport international des marchandises par voie maritime / societe de transport international maritime / agence de transport maritime international / entreprise transport maritime international / reglementation internationale transport maritime

TRANSPORT DE VEHICULE A L'ETRANGER - expat.org

> Expat > TRANSPORT DE VEHICULE A L'ETRANGER

DOM TOM

Le transport de ...

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Date: 2016-06-29 12:27:21
Site : http://www.expat.org

Thèmes liés : transport voiture a l'etranger / transport vehicule vers etranger / transport vehicule europe / transport vehicule dom / transport maritime de vehicule

Connaissement maritime | Fednav

Veuillez cliquer sur le lien plus bas pour visionner un spécimen de connaissement maritime de Fednav, présenté ici uniquement à titre indicatif et d'aucune manière considéré comme un document légal.

 

Traduction libre

La version française du Connaissement de Fednav International Limitée ne saurait en aucun cas remplacer la version anglaise, seule à avoir valeur de...

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Site : http://www.fednav.com

Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime port d'anvers / l'execution du contrat de transport maritime

Que couvrent les assurances de transport? - Ecotra Logistics

Que couvrent les assurances de transport?

Comme il est d'usage, vous êtes couverts par notre assurance professionnelle de Commissionnaire. 

Néanmoins, au cas par cas, nous pourrons vous conseiller des assurances complémentaires, et ce jusqu'à l'assurance "ad valorem". 

 

Des barèmes « officiels» déterminent les responsabilités et les montants des indemnités éventuellement dues.  ...

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Site : http://www.ecotra.eu

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / limite transport d'alcool en france / contrat transport maritime marchandise / assurance transport maritime

RT 3 – Transport de matières dangereuses » Mémento du ...

* Toutes ces prescriptions se font sous l'égide de l'ONU

Cette fiche détaille dans trois parties suivantes le transport de matière dangereuse par route, par voie ferrée et par canalisation. Elle ne traite  ni du transport fluvial, ni du transport maritime,  ni du transport aérien.

1  Définition

Les principaux produits dangereux transportés par route sont les produits pétroliers et les...

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Site : mementodumaire.net

GEMA - Formation

Une collaboration mutuellement avantageuse dans de domaine de la formation maritime et portuaire est envisagée.

Consignation

gema a été créée pour fournir un service d'agence maritime pour les différents types de navires.

Pour les compagnies maritimes désireuses d'explorer le marché Algérien, gema est capable de leur apporter aide et assistance pour toutes les études de marché.

gema a capitalisé un savoir faire dans le shipping en général, la gestion des conteneurs, les marchandises réfrigérées, les marchandises hors gabarit, marchandises en vracs, les colis lourds, cargaisons spéciales...

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Site : http://www.gema-group.com

Thèmes liés : transport maritime navire port conteneur / societe de transport de marchandise / transport maritime marchandises / transport routier marchandise national / transport routier des marchandises

Victime d’un accident corporel à bord d’un transport ...

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La réponse à cette question ne dépend pas tant des circonstances de l'accident que de la nature du transport public utilisé.

Ainsi, pour les passagers des transports circulant sur le domaine routier tels que les bus, car, taxis et même certains tramways, l'indemnisation des dommages corporels subis lors du transport est réglée en application de la fameuse loi Badinter,...

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Site : http://www.siquierdeschamps.fr

Thèmes liés : transport d une voiture en train / contrat de transport maritime de personnes / transport d un vehicule par camion / contrat transport maritime international / contrat de transport maritime

TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...

Lors d'une prestation de service intracommunautaire, la facturation de la TVA est soumise à des règles différentes selon que le client est assujetti ou pas à la TVA. Le lieu d'imposition des prestations entre professionnels assujettis à la TVA est celui où se trouve le preneur, c'est-à-dire l'acheteur (et non pas celui où est établi le prestataire) alors qu'il est celui où se trouve le...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : reglement sur le transport maritime de passagers / tva transport maritime de passagers / transport maritime de passagers en france / transport maritime de passagers / les differents moyens de transport maritime

Sûreté — Wikipédia

En droit constitutionnel français , la sûreté est l'un des quatre «  droits naturels et imprescriptibles de l'homme », selon l'article 2 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 .

Le droit à la sûreté inclut la sécurité juridique [1] .

Transports[ modifier | modifier le code ]

Le domaine de la sûreté des transports vise à protéger les moyens de transports de...

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Date: 2017-10-07 11:45:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : surete du transport maritime / transport de l electricite en france / france 5 transport maritime / securite transport maritime / les differents moyens de transport maritime

Exigences d’admission selon le pays - cic.gc.ca

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Exigences d'admission selon le pays

Les exigences diffèrent selon votre pays d'origine, le moyen de transport que vous avez choisi et les documents de voyage que vous avez en main.

Remarque :

Les citoyens canadiens, y compris ceux ayant la double nationalité, doivent détenir un passeport canadien valide . Les citoyens canadiens qui sont également citoyens des États-Unis peuvent...

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Site : http://www.cic.gc.ca

Thèmes liés : transport d une voiture en train / transport de voiture par train canada / transport de voiture outre mer / moyen de transport la voiture / faire transporter sa voiture en train

Une traversée vers l’Algérie : dénicher les promotions

La SNCM est une compagnie de transport qui assure la traversée maritime vers les pays du Maghreb et ceux d'autre pays. Pour des voyages inoubliables en mer, elle dispose de nombreux et magnifiques bateaux qui permettront de passer un excellent voyage d'autant plus qu'elle permet d'opter pour l'endroit pour le départ, car les ports sont nombreux.

SNCM Ferries en quelques mots

La SNCM ou...

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Site : http://www.letourdespromos.com

Obligations d'une compagnie de transport - Guide pour les ...

Obligations d'une compagnie de transport

Guide à l'intention des transporteurs

Table des matières

Partie 10 - Images et exemples de documents

Introduction

Le Guide pour les transporteurs de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) vise à faire en sorte que les transporteurs connaissent pleinement les exigences en matière d'immigration du Canada et les documents de contrôle de...

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Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca

Thèmes liés : transport international france etats unis / frais de transport etats unis france / vehicule de transport d'equipement / transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime

Procédures d'avitaillement (maritime, aérien)

A |

Plane coming in to land.... | © Mike Young | Flickr

Ce régime douanier et fiscal permet de livrer en franchise totale ou partielle de droits de douanes, taxes intérieures, taxe sur la valeur ajoutée et droits d'accises, certains produits destinés à être consommés ou utilisés à bord des bateaux et des aéronefs.

L'avitaillement est le régime douanier et fiscal qui permet de...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

Thèmes liés : transport d'alcool autorise en france / les differents moyens de transport maritime / reglementation transport d'alcool en france / liste des moyens de transport maritime / transport maritime et aerien

Incoterms, pour une meilleure performance

Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Fondamentaux

Incoterms, pour une meilleure performance

Publié le : jeudi 27 novembre 2014 |

English version 

Définition

InCoTerms. Il s'agit d'une abréviation anglo-saxonne de l'expression «International Commercial Terms», signifiant «termes du commerce international» et traduite en français par «C.I.V.» ou...

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Date: 2017-08-12 23:46:30
Site : http://www.douane.gouv.fr

Thèmes liés : cout d un transport maritime / transport maritime navire port conteneur / frais de douane transport maritime / frais transport maritime / transport maritime ports