Demander un permis pour le transport maritime de passagers

Permis de transport maritime de passagers

Commission des transports du Québec

Demander un permis pour le transport maritime de passagers

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Pour demander un permis pour le transport maritime de passagers, faire parvenir le formulaire Transport maritime de passagers et le transmettre accompagné du paiement et des documents...

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

Thèmes liés : permis transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / document de transport maritime / transport maritime quebec / cout d un transport maritime

Maritime - CTQ - Commission des transports du Québec

Maritime

Le

Règlement sur le transport maritime de passagers stipule que pour effectuer un transport rémunéré de passagers par eau, une personne doit être titulaire d'un permis de transport maritime de passagers délivré par la Commission des transports du Québec.

Ce permis est également requis d'une personne qui donne en location tout moyen de transport destiné au transport de personnes...

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Site : ctq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : permis transport maritime de passagers / reglement sur le transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / contrat de transport maritime de personnes / transport maritime quebec

Permis de transport maritime de passagers : Portail Québec

Pour effectuer le transport maritime de passagers au Québec, incluant les services de traversiers et de croisières-excursions, il faut être titulaire d'un permis de transport maritime émis par la Commission des transports du Québec.

Ce permis autorise le titulaire à effectuer le transport rémunéré de passagers par eau et à donner en location tout moyen de transport destiné au transport...

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

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Permis - CTQ - Commission des transports du Québec

Maintien de la qualification de l'équipage

Maintien de la qualité du navire

Maintien de la police d'assurance

Affichage du permis en vue du public lors de l'embarquement

Changement dans les navires

Le détenteur doit, s'il survient un changement dans les navires servant au transport, transmettre une demande de modification de permis à la Commission avant de poursuivre ses activités. Pour ce...

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Site : ctq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : permis transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / tarifs transport maritime / transport maritime quebec / transport par voie maritime

Permis - CTQ - Commission des transports du Québec

Maintien de la qualification de l'équipage

Maintien de la qualité du navire

Maintien de la police d'assurance

Affichage du permis en vue du public lors de l'embarquement

Changement dans les navires

Le détenteur doit, s'il survient un changement dans les navires servant au transport, transmettre une demande de modification de permis à la Commission avant de poursuivre ses activités. Pour ce...

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Site : ctq.gouv.qc.ca

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Le transport maritime dans l’archipel guadeloupéen depuis ...

Le transport maritime dans l'archipel guadeloupe en depuis 1930

De Roger Jaffray

476 pages

Cet ouvrage est le résultat d'une étude sur les transports maritimes, les armateurs et entreprises d'armement, leurs navires et leurs équipages dans l'archipel guadeloupéen. Au cours d'une enquête pointilleuse, l'auteur a dépouillé les archives locales de presque tout le siècle écoulé, notamment...

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Site : http://www.youscribe.com

JurisMaroc :: Nature juridique du contrat de transport des ...

2-Le régime juridique de responsabilité

Des parties au contrat

2-1 Responsabilité par rapport au sujet du contrat

2-1-1 En cas d'accidents individuel

2-1-2 En cas de sinistre majeur

2-2 La responsabilité du transporteur maritime

pour les dommages aux bagages et aux véhicules

2-2-1-Par rapport aux bagages de cabine

2-2-2-Par rapport aux autres bagages

INTRODUCTION

Avec l'apparition de...

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Site : http://jurismaroc.vraiforum.com

Transport maritime: L’ENTMV renforce ses parts de marché ...

La flotte maritime de l'Entreprise nationale de transport maritime de voyageurs (ENTMV), filiale du Groupe algérien des transports maritimes (GATMA), arrive à rentabiliser ses dessertes vers le continent européen, malgré une concurrence déloyale comme sur la ligne Alger-Espagne-Alger.

Le bilan d'activité pour l'année 2016 de l'entreprise, dépendant du ministère des Transports, dont le...

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Site : algerie360.com

Transport maritime: L’ENTMV renforce ses parts de marché ...

La flotte maritime de l'Entreprise nationale de transport maritime de voyageurs (ENTMV), filiale du Groupe algérien des transports maritimes (GATMA), arrive à rentabiliser ses dessertes vers le continent européen, malgré une concurrence déloyale comme sur la ligne Alger-Espagne-Alger.

Le bilan d'activité pour l'année 2016 de l'entreprise, dépendant du ministère des Transports, dont le...

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Site : http://www.actualite-algerie.com

Contrat de transport — Wikipédia

Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...

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Date: 2018-02-28 13:59:38
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Transport de passagers / ballades en mer - Forum du Bateau

Transport de passagers / ballades en mer

Le droit de la Plaisance

par vanpo » 15 Oct 2012, 22:13

Bonjour à tous,

c'est ma 1ère intervention sur ce forum à la recherche de réponses sur le transport de passagers pour des sorties/excursions/ballades en mer.

Voilà, j'aimerai embarquer des clients pour des sorties en mer et je sais qu'avec mon permis côtier ce n'est pas suffisant.

J'ai eu une réponse des affaires maritimes de Mayotte, l'endroit où je voudrais exercer cette activité, qui m'oriente vers le brevet de " Capitaine 200 " . Pour le bateau il faut que j'obtienne un permis de navigation...

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Site : http://www.forumdubateau.com

Thèmes liés : permis transport maritime de passagers / transport maritime et cotier de passagers / transport maritime de passagers / transport maritime fluvial / transport maritime bateau

Contrat de transport - Wikimonde

Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...

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Site : https://wikimonde.com

Documents de la logistique internationale

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Documents de la logistique internationale

   

 

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Site : http://www.logistiqueconseil.org

Documents de la logistique internationale

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Comme cela est le cas de nombreux...

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Site : http://logistiqueconseil.org

Transport Maritime Les chiffres clés des ... - Corse-Matin

Transport Maritime Les chiffres clés des quatres compagnies pour les liaisons Corse/Continent

05 avril 2010 à 13:00

Quelles que soient les préconisations émises par la mission parlementaire sur le dispositif de l'aide sociale au passager, objet pharede lacontroverse, on s'achemine vers une bataille juridique.

Ses chiffre clés

Direction : Robert de Lambilly, président-directeur...

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Site : corsematin.com

Thèmes liés : transport maritime corsica ferries / transport maritime corse continent / service public transport maritime corse / transport maritime vers la corse / transport maritime corse sardaigne

Transport Maritime Les chiffres clés des ... - Corse-Matin

Transport Maritime Les chiffres clés des quatres compagnies pour les liaisons Corse/Continent

05 avril 2010 à 13:00

Quelles que soient les préconisations émises par la mission parlementaire sur le dispositif de l'aide sociale au passager, objet pharede lacontroverse, on s'achemine vers une bataille juridique.

Ses chiffre clés

Direction : Robert de Lambilly, président-directeur...

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Thèmes liés : transport maritime corsica ferries / transport maritime corse continent / service public transport maritime corse / transport maritime vers la corse / transport maritime corse sardaigne

Contrat de transport — Wikipédia

Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.

Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...

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Date: 2017-08-09 08:57:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free

Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages

 

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.

Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.

Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.

S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -

SIRET 312 213...

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Site : http://www.condorferries.fr

Conditions de transport : Condor Ferries, Duty Free

Conditions de transport et de réservations Condor Ferries

 

A - Conditions de transport

PRÉAMBULE

Tous les passagers ainsi que leurs bagages et véhicules sont transportés conformément aux « Conditions générales et particulières de transport et réservation maritime » ( désignées également ci-après par le sigle ( CGPTR) de Condor Ferries (désignée également ci-après par la «...

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Site : http://www.condorferries.fr

Thèmes liés : vehicule de transport de personne a mobilite reduite / societe de transport d animaux / societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france / l'execution du contrat de transport maritime / transport de personne a mobilite reduite ile de france

Permis pour transporter des passagers en mer?

Je ne crois pas qu'il y ait quelque chose de plus "simple"

Dans le maritime professionnel, les formations sont aujourd'hui régies par une norme internationale, STW quelque chose....

dimanche 15 septembre 2013 15:55

C'est à dire après? On passe le capitaine 200 et on peut naviguer avec des passagers à bord? Même si c'est pendant les 12 mois?

dimanche 15 septembre 2013 21:10

Quistinic

Je ne pense pas, il faut être embarqué (avec contrat) au commerce, pêche, plaisance, etc..

En tout logique, puisque on n'est...

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Site : hisse-et-oh.com

Thèmes liés : permis transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / formation professionnelle transport maritime

Lexique transport maritime | Transport maritime formation

Ce lexique, qui sera appelé à être étoffé, est mis à la disposition des utilisateurs de transport maritime, aux acteurs portuaires, aux enseignants et étudiants qui ont à connaître ce mode de transport et mieux en comprendre les termes.

La reproduction est autorisée à condition de citer l'auteur du lexique. Tout usage commercial est interdit et constitue un délit au regard de la loi...

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Site : http://www.trans-form-conseil.com

LE TRANSPORT DE PASSAGERS - entreprendre-fluvial.com

Chef d'entreprise de transport de passagers

Pour devenir entrepreneur du tourisme fluvial, il est nécessaire de disposer de certaines qualifications :

Certificats réglementaires et attestations obligatoires

Le certificat de capacité à la conduite des bateaux de commerce (permis de conduire de navigation fluviale) :

Le certificat de capacité PA vous permet de conduire un bateau de moins de...

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Site : http://entreprendre-fluvial.com

Thèmes liés : entreprise transport maritime / permis transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / transport maritime fluvial / transport maritime bateau

Offres d'emploi | Transports

Sélectionner plusieurs

Transports

C'est dans les airs, sur la mer, mais aussi sur la terre que l'industrie du transport déploie son éventail d'opportunités.

L'industrie comprend cinq secteurs bien distincts : le transport routier, le transport maritime, le transport aérien, le transport ferroviaire et d'autres services de soutien logistique. Ils comprennent à la fois le transport de...

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Site : https://www.jobillico.com

Thèmes liés : transport maritime offres d'emploi / offres d emploi transport maritime / transport maritime aerien et routier / transport maritime et aerien / secteur transport maritime

les moyens de transports - greenmezriti.centerblog.net

PETITE HISTOIRE DES TRANSPORTS

À pied, à cheval et en voiture

Les premiers hommes comptent d'abord sur leurs pieds pour se déplacer. Leur vitesse est donc très limitée, de même que la distance qu'ils peuvent parcourir.

Au néolithique, il y a environ 10 000 ans, les hommes commencent à élever et domestiquer les animaux : le boeuf et l'âne, puis le cheval deviennent ainsi les...

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Site : http://greenmezriti.centerblog.net

Thèmes liés : impact du transport maritime sur l'environnement / impact du transport maritime sur l'economie / histoire des moyens de transport maritime / moyens de transport maritime / cout d un transport maritime

Conditions generales - Compagnie maritime Marseille Corse

Lundi au samedi de 8h à 18h

Conditions Générales de Ventes et de Transport - La Méridionale

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE LA MÉRIDIONALE (CGV)

LA MERIDIONALE

S.A. au capital de 1.980.000EUR

4, Quai d'Arenc CS 62345 - 13213 MARSEILLE CEDEX 02

RCS Marseille B 057 801 730 - TVA FR 48 057801730

Art. 1 Définitions

"Le Transporteur" ou "la Compagnie" désigne la société LA MERIDIONALE.

"Le...

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Site : lameridionale.fr

Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / vehicule de transport d'equipement / achat d un vehicule de transport / societe de transport d animaux / l'evolution du transport maritime

Transport maritime: Des pistes pour renflouer le pavillon ...

Transport maritime: Des pistes pour renflouer le pavillon marocain

Par | Edition N°:4076 Le 17/07/2013 | Partager

Mise à niveau de la réglementation, dispositif fiscal spécifique...

Les recommandations d'une étude sur la stratégie du secteur

Dans le fret, les opérateurs détiennent moins de 2% de parts de marché

Depuis 2007, la flotte marocaine est en baisse. Une situation à mettre sur...

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Site : http://www.leconomiste.com

Thèmes liés : l'impact du transport maritime sur le commerce international / cout d un transport maritime / impact du transport maritime sur l'economie / secteur transport maritime / compagnie maritime de transport

métiers non spécialisés en transport - metiers-quebec.org

Voici une brève description de plusieurs métiers dont aucune formation n'est nécessaire, mais une carrière peut être prometteuse.

 

Il existe plusieurs métiers peu spécialisés dans ce secteur.

Ensuite, consulte les informations mentionnées plus bas dans cette page concernant les exigences et qualités requises, les employeurs potentiels, les données salariales, les perspectives...

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Date: 2017-07-20 19:03:48
Site : http://www.metiers-quebec.org

Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada

Matériel de sensibilisation et FAQ

Matériel de sensibilisation et FAQ

TMD

TMD FAQ générale

Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?

Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.

Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...

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Date: 2017-06-27 15:50:40
Site : tc.gc.ca

Conditions générales - Air-calédonie

Les expressions mentionnées dans les présentes conditions générales de transport s'entendent dans le sens suivant :

Affrètement

désigne l´opération par laquelle le Transporteur contractant délègue à un autre la charge d´effectuer la totalité ou une partie du transport. Désigne également l´accord commercial par lequel tout autre contractant du Passager (par exemple un organisateur...

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Date: 2017-10-07 18:28:52
Site : air-caledonie.nc