Articles sélectionnés pour le thème : remboursement frais de transport hors ile de france
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Suis-je remboursé de mes frais de déplacement ...
Nous prenons en charge les frais de transport pour vous rendre à Disneyland Paris pour votre premier jour de travail (pour les salariés résidant hors Ile-de-France ou hors de France, sur...
Date: 2018-03-06 15:26:20
Site :
http://careers.disneylandparis.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / frais transport salarie ile france / remboursement transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / frais transport ile de france
Voeu relatif au remboursement des frais de transport des ...
Déposé par Delphine Bürkli, Jean-Baptiste de Froment, Gypsie Bloch et les élus du Groupe UMP relatif au remboursement des frais de transport des agents de la Ville de Paris.
Vu les dispositions des articles L. 3261-1 à L. 3261-4 du Code du travail relatifs à la prise en charge des frais de transport, qui oblige l'employeur à prendre en charge une partie du prix des titres...
Site :
http://groupelesrepublicains.paris
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement transport employeur hors ile de france / transport region ile de france / remboursement transport hors ile de france
Remboursement frais de transport hors IDF - Net-iris
Remboursement frais de transport hors IDF
Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.
1
Bonjour,
J'habite à Evreux et je suis en mission d'interim sur paris. la boite d'interim qui m'emploie refuse de me rembourser la moitié des frais de transports hors îles de france. Actuellement, il ne me rembourse chaque semaine que 11,28EUR, ce qui correspond comme ils m'ont...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
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Remboursement des frais de transports en commun - E-Paye
Remboursement des frais de transports en commun
À la Une 7 fév 2013 0 commentaire
Les employeurs doivent rembourser à hauteur de 50% les frais de transports en commun supportés par les salariés pour leurs déplacements entre...
Site :
https://e-paye.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france / transport en commun region ile de france / remboursement transport employeur hors ile de france
Remboursement des frais de transport - cftc-psa-retail.com
Le remboursement des frais de transport prend aussi en compte les services de location de vélos comme vélib.
Indemnités kilométriques vélo
Il existe des modalités pour verser des indemnités kilométriques aux salariés utilisant un vélo ou vélo à assistance électrique personnel pour leur trajet domicile travail. Le montant est de 25 centimes du kilomètre. Ce n'est pas...
Site :
http://www.cftc-psa-retail.com
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Remboursement des frais de transport domicile-travail ...
Accueil particuliers > Travail > Rémunération dans le secteur privé >Remboursement des frais de transport domicile-travail (secteur privé)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Remboursement des frais de transport domicile-travail (secteur privé) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france / remboursement frais de transport voiture
Intendance du lycée Louis Armand de Nogent sur Marne ...
Le Conseil d'administration du 09/10/14 a adopté les modalités suivantes de remboursement des frais liés aux stages en entreprise des élèves :
- ce remboursement concerne uniquement les lycéens (les étudiants en BTS en sont exclus).
- Les frais de restauration restent à la charge des familles.
- Les dépenses de transport des lycéens sont remboursées par le lycée à hauteur des crédits disponibles sur justificatifs, selon les critères détaillés ci-dessous. Il...
Date: 2018-03-06 10:51:52
Site :
http://llaintendance.blogspot.com
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Le remboursement des frais de transport entre la résidence ...
Le remboursement des frais de carburant des salariés
L'employeur peut prendre en charge, tout ou partie des frais de carburant engagés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par ceux de ses salariés :
- dont la résidence habituelle ou le lieu de travail est situé en dehors de la région d'Ile-de-France et d'un périmètre de transports urbains...
Site :
http://infosdroits.fr
Prime transport : l'employeur doit-il prendre en charge ...
?réactioncommentaire
Comment faire lorsque le domicile du salarié est très éloigné de son lieu de travail. La réponse de l'Acoss.
Depuis le 1er janvier 2009, le dispositif de remboursement des frais de transport en commun engagés par les salariés pour se rendre sur leur lieu de travail est étendu à la France entière et n'est plus cantonné à la seule région parisienne
Prise en...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : transport de l ile de france / frais transport salarie ile france / entreprise de transport en ile de france / entreprise transport personne ile france / remboursement frais de transport hors ile de france
MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE ...
Le remboursement SNCF se fera sur la base d'un abonnement annuel de 5 zones auquel pourra s'ajouter un remboursement complémentaire correspondant au déplacement de l'agent pour relier la gare d'arrivée à Paris jusqu'à son lieu de travail.
- Pour les agents dont le lieu de travail est situé hors Ile de France (par exemple l'EHPAD François 1er sis à Villers - Cotterêts) qu'ils soient...
Date: 2017-10-07 11:42:11
Site :
http://focasvp.blogspot.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement titre transport ile france / transport de l ile de france
Frais professionnels du salarié - Obligation de remboursement
Les frais professionnels
Les frais professionnels
Les frais professionnels sont des dépenses qui sont engagées pour les besoins de l'activité professionnelle et dans l'intérêt de l'entreprise.
Les frais suivants peuvent être sous certaines conditions des frais professionnels : frais de repas, frais de transports domicile-lieu de travail, frais de transports pour déplacement professionnel,...
Date: 2018-03-06 09:23:40
Site :
http://www.dicotravail.com
Thèmes liés : frais transport salarie ile france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport france
Le remboursement des titres de transport par les ...
Le remboursement des titres de transport par les employeurs en Ile-de-France Jusqu en 2009, le code du travail stipulait qu en Ile de France, les employeurs publics et privés ont obligation de rembourser au moins à hauteur de 50 %, à leurs salariés les titres d abonnement souscrits pour leurs déplacements accomplis au moyen de transports publics, entre leur résidence habituelle et leur lieu...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : remboursement transport employeur hors ile de france / remboursement transport ile de france employeur / remboursement titre transport ile france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement transport hors ile de france
Déduction forfaitaire spécifique et contribution frais de ...
DFS et contribution frais de transport collectif ¶
Selon la règle de « non cumul », l'application de la DFS et la réintégration des remboursements de frais en base de cotisations sociales connait des exceptions.
Parmi de nombreuses exceptions (indemnités de grand déplacement payées aux ouvriers du bâtiment, indemnités journalières de « défraiement » versées aux artistes...
Site :
legisocial.fr
Thèmes liés : frais transport salarie ile france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / transport de l ile de france / remboursement titre transport ile france
Boutique en ligne d'accessoires et de mobilier pour la ...
60 euros
Quantité :
Transport offert si commande en complément de casiers ou meubles de cave pour + de 750 euros !
Transport, forfait de participation : Les prix ci-dessus sont les prix départ. Un forfait de
participation France métropolitaine s'ajoute au montant total départ des éléments de la totalité de la commande.
Calcul du forfait transport France métropolitaine de la totalité de...
Site :
http://www.kitcave.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport hors ile de france / prix transport ile de france / remboursement transport hors ile de france / prix transport camion france / prix transport france
Conditions générales de vente | France Natation
Toute commande effectuée sur le site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage.
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit, doit obligatoirement :
La Commande est alors matérialisée par :
o La réalisation complète du processus de Commande prévu sur le site www.france-natation.com à savoir :
1. Sélection du Produit
2. Clic sur "Ajouter au...
Site :
https://www.france-natation.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / transport de l ile de france / remboursement frais de transport hors ile de france / delai livraison colis france belgique / transport d'ile de france
Tous les titres de transport - stivo.com
Bien choisir votre titre et les tarifs >
Tous les titres de transport
Tous les titres de transport
Retrouvez toutes les informations sur vos titres et tarifs sur www.vianavigo.fr .
Rappel : les enfants de moins de 4 ans voyagent gratuitement sur le réseau STIVO.
Descriptif
Valable pour un trajet sans correspondance sur le réseau STIVO uniquement.
Utilisation
Permet de circuler sur toutes les...
Site :
https://www.stivo.com
Congé individuel de formation (CIF) — Afdas
Public : salariés CDD
Si vous êtes actuellement salarié en CDD dans une entreprise relevant de l'Afdas ou si votre dernier contrat CDD s'est effectué dans l'un des secteurs d'activité couverts par l'Afdas, vous pouvez, sous certaines conditions, obtenir le financement d'une formation qualifiante ou de reconversion.
Sommaire
Objectif
Le congé individuel de formation (CIF) permet de se...
Date: 2018-03-06 16:18:19
Site :
https://www.afdas.com
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Conditions Générales | easyJet.com
5 Route de L'Aéroport
1215 Geneva 15
Article 3 Applicabilité
3.1 Généralités
3.1.1 Les présentes Conditions Générales régissent toutes les Réservations que vous effectuez auprès de Nous et toute responsabilité que Nous pourrions avoir par rapport à ces Réservations, à l'exception des Vols que Nous opérons sur la base d'un Mandat Officiel. En sus des présentes Conditions...
Site :
http://stafftravel.easyjet.com
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport d'alcool autorise en france / societe de transport d animaux / transport d enfant en voiture / reglementation transport d'alcool en france
Comment payer mois d'impots en 2018 : nos conseils
Conseils pour payer mois d'impots
Parent élevant seul un enfant
Il a droit à une demi-part supplémentaire. Mais ne croyez pas qu'il suffit d'avoir bénéficié une première fois de cet avantage pour qu'il soit permanent ! Il faut cocher la case T, cadre B de la page 2 de la déclaration chaque année. Cliquez ici pour plus d'infos sur la détermination du nombre de parts...
Site :
http://calcul-impots.eu
Thèmes liés : plan de transport d'ile de france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france / frais transport ile de france
Maladie, maternité, paternité, invalidité, décès en France
A - Assurance maladie, maternité et paternité
Assurance maladie
Les prestations de l'assurance maladie, maternité et paternité sont attribuées par les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en métropole et par les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d'outre-mer.
Depuis le 1er janvier 2016, la protection universelle maladie (Puma) garantit la prise...
Date: 2017-06-15 14:04:40
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : transport d'ile de france / transport d ile de france / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement frais de transport france
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Liens vers d'autres sites Web
Autres conditions générales applicables
Droit applicable et attribution de compétence
Site Internet
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un...
Site :
opodo.fr
Diminution de la prise en charge des frais de transport ...
Imprimer gratuitement
Voici une question que peuvent se poser les employeurs et les gestionnaires de paie, et à laquelle le présent article se propose de répondre...
Préambule ¶
Nouveauté introduite par la LFSS pour 2009 ¶
Depuis la publication de la loi LFSS pour 2009 (loi n°2008-1330 du 17 décembre 2008, JO du 18 décembre 2008) et plus précisément son article 20, tous les...
Site :
legisocial.fr
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Fonctionnaires stagiaires : La rémunération - Le SNEP
- 6è, 5è, 4è, 3è de collège et 2nde de LEGT (à l'exception des LP )
Pour les autres divisions : taux identique à celui des autres enseignants
1 609,44 EUR
C - Indemnités de stage et de formation
Les stagiaires ont droit aux indemnités correspondant à leur situation.
1) Indemnité forfaitaire de formation allouée aux personnels enseignants et d'éducation stagiaires
Décret...
Site :
http://www.snepfsu.net
Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / frais de transport vehicule personnel / transport en commun region ile de france / 1er moyen de transport en commun en france / utilisation transport en commun france
Remboursement de frais • Modèle de lettre gratuit • LégiSocial
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Lois sociales
Dernière mise à jour 13/08/2017
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Remboursement de frais
L'employeur doit prendre en charge une partie des frais de transports du salarié entre sa résidence habituelle et son lieu de travail si celui-ci souscrit un abonnement pour ses déplacements...
Site :
legisocial.fr
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Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
http://fr.vente-privee.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / cout d'envoi d'un colis par transporteur / envoi d un colis par transporteur / le prix d'envoi d'un colis par la poste / prix d envoi d un colis par la poste
Les conducteurs de marchandises et de voyageurs
Du scooter au TGV, du transport de marchandises au transport de voyageurs, les conducteurs exercent une dizaine de métiers différents.
Conducteur d'autobus / Conductrice d'autobus
Ce conducteur conduit des autobus, parfois des tramways, pour transporter des passagers vers des destinations locales, selon un itinéraire établi. Il peut également mener des enfants à l'école ou en sorties...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Bulletin officiel n°2000-22
Texte non paru au Journal officiel
1247
et de l’administration générale
Direction du personnel et des services
Circulaire no 2000-78 du 30 octobre 2000 relative aux frais
de déplacement en métropole
NOR : EQUP0010189C
Références : décret no 90-437 du 28 mai 1990, modifié par le décret no 2000-928 du 22 septembre 2000.
Le ministre de l’équipement, des transports et du...
Date: 2009-12-03 17:06:15
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / vehicule de transport d'equipement / remboursement frais de transport france
CPF : qui paye quoi et combien ? | Le blog de la Formation ...
CPF : qui paye quoi et combien ?
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Toute la FAQ SNCF | SNCF
B2C_Relation Client_Dialogue en ligne_Questions & Réponses interactives
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Toute la FAQ SNCF
Retrouvez les questions les plus fréquemment posées, classées par thèmes. Les cartes et abonnements, les réservations sur voyages-sncf.com, les échanges, les remboursements, les services pratiques... Si vous cherchez des informations sur SNCF, les réponses...
Site :
sncf.com
TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les principes généraux
1. Pour l'application de la TVA, sont considérés comme territoires d'exportation :
- les pays tiers à l'Union européenne ;
-les Etats parties à l'accord sur l'espace économique...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : transport de l ile de france / plan de transport d'ile de france / transport d'ile de france / transport d ile de france / transport voiture a l'etranger
Transport express régional — Wikipédia
X 73500 en Gare de Vesoul
Le TER est fondé sur une organisation régionalisée. La régionalisation implique un pilotage de l'entreprise fondé sur la décentralisation et la proximité. La Région étant l'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, c'est au niveau régional que la SNCF doit directement intervenir et affirmer ses compétences [5] .
La régionalisation, c'est...
Date: 2017-08-12 22:43:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de transport en commun nord pas de calais / conseil regional ile de france transport / plan de transport d'ile de france / plan des transport en commun de l ile de france / transport d'ile de france
- Conditions Générales de Vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
http://www.bergeredefrance.fr
Thèmes liés : liste des societes de transport en france / societe de transport de personne ile de france / societe de transport france italie / societe de transport en commun france / societe de transport international en france
Inscriptions - COLLÈGE ET LYCÉE - INTERNAT DE L'ILE-DE-FRANCE
Cafétéria Collège (3èmes) et Lycée
selon carte tarifée
L'engagement pour la demi-pension est trimestriel. Tout trimestre commencé est dû.
En cas d'absence longue et justifiée, de plus de quinze jours, une réduction pourrait être accordée.
Tout élève présent sur le site à l'heure du repas est considéré comme demi-pensionnaire.
Si un P.A.I. implique un repas fait maison, seul le...
Date: 2017-08-13 01:02:23
Site :
http://www.college-lycee-idf91.fr
Thèmes liés : transport de l ile de france / transport scolaire ile de france / carte projet transport ile de france / carte transport ile de france / carte solidarite transport ile de france
Tarifs - COLLÈGE ET LYCÉE - INTERNAT DE L'ILE-DE-FRANCE
Cafétéria Collège (3èmes) et Lycée
selon carte tarifée
L'engagement pour la demi-pension est trimestriel. Tout trimestre commencé est dû.
En cas d'absence longue et justifiée, de plus de quinze jours, une réduction pourrait être accordée.
Tout élève présent sur le site à l'heure du repas est considéré comme demi-pensionnaire.
Si un P.A.I. implique un repas fait maison, seul le...
Date: 2017-08-13 01:44:32
Site :
http://college-lycee-idf91.fr
Thèmes liés : transport de l ile de france / transport scolaire ile de france / carte projet transport ile de france / carte transport ile de france / carte solidarite transport ile de france
Transport scolaire, qu'en est-il de la gratuité après leur ...
Transport scolaire, qu'en est-il de la gratuité après leur prise en main par les régions ?
Daniel Roucous
Humanite.fr
Alterpresse info
Les transports scolaires sont, le moyen d'accès à l'éducation pour plus de 2 millions d'élèves, hors agglomération. Leur prise en main le 1er septembre par les régions se traduit-elle par la baisse des tarifs ?
Lors de la rentrée scolaire 2016, les...
Date: 2017-08-13 01:46:25
Site :
humanite.fr
Thèmes liés : transport scolaire ile de france / transport scolaire en france / transport de l ile de france / gratuite transport ile france / aide transport region ile de france
Mobillico Centre | Région Centre-Val de Loire
Bienvenue / Les services en ligne ...
Site :
http://www.regioncentre-valdeloire.fr
Thèmes liés : aide transport region ile de france / transport de l ile de france / transport regional ile de france / remboursement transport employeur hors ile de france / remboursement transport ile de france employeur
Taxi RICHARD - Mentions Legales
Accueil
MENTIONS LÉGALES
www.taxirichard.com est le site officiel de l'entreprise Taxi RICHARD, spécialisé dans le transport privé et médicalisé assis toutes distances.
Numéro Siret 500 856 349
TVA FR65500856349
Directeur de la publication : M. Richard JACQUOT
Hébergement : OVH France
Programme Eco Site Web : Ce label signifie que ce site a fait le choix d'un hébergement respectueux de...
Site :
http://taxirichard.com
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / societe de transport d animaux / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / chauffeur transport d'organe
Portail et portillon sur mesure, cloture alu, porte de ...
Accueil > Portail et portillon sur mesure, cloture alu, porte de garage enroulable : composeo.com
Conditions générales de vente
Article 1 - Champ d'application des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions de Vente régissent la vente de produits entre Solutions Extérieur et vous. Celles-ci s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes commandes effectuées sur le site...
Site :
https://www.composeo.com
Thèmes liés : livraison vehicule non conforme bon commande / delai de livraison d'un vehicule non respecte / delai de livraison d un vehicule / delai livraison colis france belgique / paiement vehicule neuf avant livraison
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
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Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / livraison vehicule non conforme bon commande / delai de livraison d'un vehicule non respecte / delai de livraison d un vehicule / cout d'envoi d'un colis par transporteur
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
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Questions fréquentes / FAQ - Son-Vidéo.com
Wallis et Futuna (îles)
Quel transporteur effectuera ma livraison ?
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Quel est le montant des frais de livraison ?
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