Articles sélectionnés pour le thème : remboursement frais de transport vehicule personnel
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Ambulance et véhicule sanitaire léger (VSL ...
une déclaration sur l'honneur attestant que les installations matérielles sont conformes aux normes exigées ;
une photocopie du bail commercial ou de l'acte de vente.
La délivrance de l'agrément est soumise aux conditions suivantes :
disposer d'au moins 2 véhicules, dont une ambulance ou une ASSU ;
un équipage du véhicule conforme : personnels ayant reçu une formation spécifique...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : transport vehicule sanitaire leger / vehicule de transport sanitaire / tarif transport vehicule / formation transport vehicule leger / vehicule de transport d'occasion
Tous les frais réels déductibles des impôts! Règles et ...
25. mars 2017
Tous les frais réels déductibles des impôts! Règles et calculs pour les kilomètres, repas, vêtements, déménagements, ordinateurs ....
Tout salarié à la possibilité de baisser son impôt en déclarant les frais réels qu'il supporte réellement pour le travail. Une démarche souvent mal réalisée car bon nombre de contribuables ne savent pas ce qu'ils ont le droit...
Site :
https://www.corrigetonimpot.fr
Thèmes liés : calcul frais de transport voiture / achat d un vehicule de transport / calcul trajet voiture pour impot / calcul trajet voiture temps reel / cout de transport d'une voiture par train
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
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Conditions de vente de...
Site :
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Thèmes liés : location vehicule transport de voiture / location voiture prix france / livraison voiture de location / location voiture transport / vehicule de transport d'equipement
Les conducteurs de marchandises et de voyageurs
Du scooter au TGV, du transport de marchandises au transport de voyageurs, les conducteurs exercent une dizaine de métiers différents.
Conducteur d'autobus / Conductrice d'autobus
Ce conducteur conduit des autobus, parfois des tramways, pour transporter des passagers vers des destinations locales, selon un itinéraire établi. Il peut également mener des enfants à l'école ou en sorties...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Yea! par Citiz : vous avez trouvé votre voiture
Télécharger l'application
Application mobile
Pour louer une voiture Yea! il vous faut d'abord vous inscrire auprès de votre agence locale Citiz, puis télécharger gratuitement l'appli mobile Citiz ou vous connecter à la webapp Citiz.
L'appli et la webapp vous permettent de voir où se trouvent les Yea! disponibles à Bordeaux, Toulouse ou Strasbourg : ouvrez-la directement avec votre...
Site :
https://yea.citiz.coop
Thèmes liés : duree du trajet en voiture pour se rendre de bordeaux / trajet en voiture pour se rendre de bordeaux / faire transporter sa voiture / location vehicule transport de voiture / faire rapatrier sa voiture
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits (pièces auto et accessoires auto) vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en...
Site :
mister-auto.be
Thèmes liés : livraison vehicule non conforme bon commande / delai de livraison d'un vehicule non respecte / delai de livraison vehicule d'occasion / delai de livraison d un vehicule / prix d envoi colis
CGV (Conditions générales de ventes) | Compagnie Yeu-Continent
Le prix du transport est fonction du poids total en charge inscrit sur la carte grise et sur le véhicule, quel que soit l'état de chargement du véhicule.
Le prix du transport est le même que le véhicule soit vide ou chargé.
Dans tous les cas, les renseignements fournis engagent la responsabilité du chargeur.
Tous les véhicules, dont l'embarquement est prévu, doivent être présentés 1/2...
Site :
https://www.yeu-continent.fr
Thèmes liés : assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport de marchandises dangereuses par voie maritime / prix transport de marchandise maritime / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises
Transports des malades - En direct professionnels de ...
- En voiture particulière ou en transport en commun, le patient n'est pas soumis à la franchise de 4 euros pour 1 trajet aller/retour.
- Le transport partagé : c'est légal. Lorsqu'ils le peuvent, les patients partagent un véhicule avec d'autres patients. Cette solution est normalement moins coûteuse pour l'assurance maladie mais également pour le patient et par ailleurs préserve...
Site :
https://endirect-professionnels-de-sante.cpamcent ...
Thèmes liés : remboursement frais de transport malade en voiture particuliere / frais de transport malade en voiture particuliere / transport malade en voiture particuliere / remboursement frais de transport malade en voiture / frais de transport malade en voiture
Scooter - Assurance 2 roues - AXA
- L'assurance scooter d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation d'information précontractuelle prévue à l'article L.112-2...
Site :
https://www.axa.fr
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