Articles sélectionnés pour le thème : transport international des marchandises par voie maritime
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Atlas des transports : Transport des marchandises > Maritime
Origines majeures selon le tonnage du trafic maritime à destination du Québec, 2011
(en milliers de tonnes)
La carte représente les origines intraprovinciales (marchés québécois et canadien) et les zones d'origines internationales selon le tonnage des marchandises déchargées dans les principaux ports québécois à partir de l'enquête de Statistique Canada sur le transport maritime au Canada en 2011.
>...
Site :
http://transports.atlas.gouv.qc.ca
Thèmes liés : transport maritime au canada / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / l'evolution du transport maritime / statistiques transport maritime
La Suisse, géant discret du shipping - SWI swissinfo.ch
Documents contenant le terme exact «porte-drapeau» ou «Roger Federer»
Recherche de tous les termes
porte drapeau
Documents contenant à la fois les termes «porte» et «drapeau»
Recherche avec l'un des termes
porte-drapeau
Documents contenant au moins l'un des termes
Recherche d'un terme avec exclusion d'un autre
porte -drapeau
Documents contenant le terme «porte» s'il n'est pas...
Site :
https://www.swissinfo.ch
Les évolutions du connaissement - L'Antenne
Le connaissement est émis en exécution d'un contrat de transport. Il donne droit à la délivrance et donc à la réception des marchandises à destination.
Ainsi, s'il constitue le support matériel du contrat de transport, il est de surcroît un titre représentatif du droit à agir sur celle-ci.
Le connaissement doit être établi en quatre exemplaires. C'est le porteur du connaissement...
Site :
http://www.lantenne.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / document de transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / l'evolution des moyens de transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime
LOGTRANS SERVICES
Afin de vous aider dans vos démarches, vous trouverez ci-dessous un glossaire des principaux termes liés au transport de marchandises
Acconier: Manutentionnaire qui s'occupe du chargement et du déchargement des navires
Admission temporaire: Le régime de l'admission temporaire permet d'importer temporairement des marchandises tierces à l'Union européenne en exonération totale ou...
transport voiture dakar - logtrans-services.fr
Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société
Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...
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transport voiture douala - logtrans-services.fr
Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société
Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...
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Dissertations gratuites sur Contrat De Transport Au Maroc
SCIENCES JURIDIQUES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES TANGER Mémoire fin d'étude Transport maritime dans le développement du Maroc Préparé par Mr : ALAMI HASSAN. Encadré par : Prof. ABDRRAHMAN SEDDIKI. CNE : 1027710329. Année scolaire : 2012/2013 Module : Projet de Fin d'Etude ...
Site :
http://www.etudier.com
transport voiture madagascar - logtrans-services.fr
Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société
Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...
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Commerce mondial : le transport international de ...
Le fret va devenir la principale source d'émission de CO2 pour le transport de surface, remplaçant dans ce rôle le transport de passagers.
La part du transport routier dans les émissions de CO2 devrait passer d'environ 50 % à 56 % au cours de cette période. En effet, le fret international revêt un caractère intermodal aux points d'origine et de destination (entre les ports et les lieux de...
Site :
https://www.notre-planete.info
Thèmes liés : transport international des marchandises par voie maritime / transport international maritime particulier / transport routier national et international / transport maritime international / transport international camion
Le transport maritime de la Chine à Montréal-Fret maritime ...
Le transport maritime de la Chine à Montréal
Seabay logistique est un agent maritime international agréé, transitaire en Chine continentale. Notre licence de classe A a été accordée par le ministère du Commerce de la République populaire de Chine. (http://en.seabay.cn/certificates.html). Notre société est l'un des premiers entreprises de logistique qui fournissent des services de...
Site :
https://french.alibaba.com
Thèmes liés : transport maritime chine / transport maritime port de montreal / transport maritime montreal / transport maritime fret / transport maritime et logistique
exemple d'étude de cas - [Gandi] Successful HTTP server ...
Dispositions tarifaires particulières : 5801 : taxation au volume
Préférence tarifaire : 300 : accord préférentiel
Documents : C014 (VI1) N954 (EUR1) N380 (Facture) N714 + N730 (Connaissement+CMR) 2002 (DSA)
Lors du dédouanement sur Prodouane, on devra préciser, en plus de la valeur (marchandise+transport), de l'origine, et de la nomenclature :
Le régime : IM4 : importation...
Date: 2017-01-17 19:52:08
Site :
http://www.douanexport.fr
Assurances Maritime et Transport | Entreprise | Allianz
Assurances Maritime et Transport
Ces assurances sont généralement contractées pour :
Protéger les propriétaires de marchandises transportées en cas de dommages matériels ou de destruction de ces marchandises
Protéger les propriétaires des véhicules contre les dommages aux marchandises qui leurs sont confiées dans le cadre de leur responsabilité en tant que transporteurs.
Allianz...
Date: 2017-08-13 02:49:57
Site :
https://www.allianz.ma
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / transport maritime aerien et terrestre / contrat transport maritime marchandise / assurance transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime
La faute inexcusable et le transport maritime de passagers
La faute inexcusable et le transport maritime de passagers
By 5 November 2012
B) Transport maritime de passagers et de leurs bagages146
À l'instar du droit aérien de transport de passagers, le droit international a eu une influence décisive sur le droit français de transport maritime de passagers, lequel a suivi «les péripéties de ces évolutions internationales »147....
Site :
blog.wikimemoires.com
Thèmes liés : reglementation transport maritime de passagers / transport maritime de passagers en france / reglement sur le transport maritime de passagers / transport maritime de passagers / droit de transport maritime
Déménagement Réunion-Métropole : meilleurs tarifs et code ...
Cliquez sur un point pour voir toutes les infos
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Accueil > Journal > Actualités > Déménagement Réunion-Métropole : meilleurs tarifs et (...)
Déménagement Réunion-Métropole : meilleurs tarifs et code promo
L'assurance transport maritime...
Date: 2017-10-07 16:03:34
Site :
reunionnaisdumonde.com
Droit Maritime Au Maroc - Rapports de Stage - Caresse
d- Droit pénale maritime
a- Droit international maritime :
Conflit maritime survenu entre les états au sujet de la délimitation de la souveraineté étatique au niveau maritime dans les cas de paix ou de guerre dans le cadre de convention international.
Le droit international public concerne aussi l'organisation du transport maritime et la liberté de la navigation au respect de la...
Site :
https://www.dissertationsenligne.com
Thèmes liés : droit de transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / reglementation internationale transport maritime / contrat transport maritime international / entreprise transport maritime international
l'Organisation Maritime Internationale
l'Organisation Maritime Internationale
Introduction
L'OMI est une institution ou agence spécialisée de l'ONU, au même titre que l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) ou, pour en citer d'autres qui ont à connaître de questions maritimes, l'Organisation Hydrographique Internationale (OHI), l'Organisation Internationale du Travail (OIT), l'Union...
Date: 2013-10-25 09:14:41
Site :
http://www.afcan.org
Thèmes liés : transport international des marchandises par voie maritime / societe de transport international maritime / agence de transport maritime international / entreprise transport maritime international / reglementation internationale transport maritime
Transport international de marchandises et cabotage ...
Cabotage routier : réglementation générale
Un transporteur de marchandises venant dépanner un collègue, peut-il caboter à la suite de son dépannage ?
Le véhicule dépanneur devra justifier d'une opération de transport international au préalable avant de pouvoir caboter.
Le droit de demande d'information au donneur d'ordre ne peut-il pas être étendu à toute la chaîne des autres...
Transporteur routier en France, Europe et partout dans le ...
Transport routier France, Europe, Monde
Il existe plusieurs raisons qui font des Transports MARI votre partenaire idéal pour l'acheminement de vos produits et de vos marchandises.
Nous prenons en charge toutes vos demandes de transports routiers notamment :
Les transports internationaux routiers;
Les différents affrètements nationaux et européens;
Les transports en destinations ou en...
Site :
http://www.transports-mari.com
Thèmes liés : transport international routier allemagne france / transport routier international en france / transport routier national et international / transport routier marchandises europe / transport routier de marchandises europeen
Master professionnel en Droit et gestion des activités ...
Cette formation universitaire est unique dans la région. Elle est centrée sur la préparation aux métiers liés au secteur maritime et portuaire, métiers qui se déclinent aux plans économique et commercial en trois volets : le commerce maritime (par le volume du fret transcontinental), la gestion des ports (par leur développement international constant) et la gestion environnementale (par...
Site :
http://www.usenghor-francophonie.org
Thèmes liés : droit international transport maritime responsabilite transitaire / entreprise transport maritime international / l'impact du transport maritime sur le commerce international / transport maritime ports / impact du transport maritime dans le commerce international
Transport de marchandise - Assurance véhicules et ...
Un contrat unique quel que soit le mode de transport.
Une assurance transport adaptée à tous vos flux de marchandises.
Une indemnisation rapide et ajustée à la valeur de vos marchandises.
Notre offre en bref
Protégez vos marchandises transportées par voie terrestre maritime, fluviale ou aérienne contre les conséquences d'un accident, d'un vol, d'un dommage matériel ou d'un...
Date: 2017-09-20 07:08:56
Site :
https://entreprise.axa.fr
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport fluvial de marchandises en france / transport international des marchandises par voie maritime / assurance vehicule de transport
Transporteur routier en France, Europe et partout dans le ...
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Transport routier France, Europe, Monde
Il existe plusieurs raisons qui font des Transports MARI votre partenaire idéal pour l'acheminement de vos produits et de vos marchandises.
Nous prenons en charge toutes vos demandes de transports routiers notamment :
Les transports internationaux routiers;
Les différents affrètements nationaux et européens;
Les transports en...
Site :
http://www.transports-mari.com
Thèmes liés : transport routier national et international / transport international routier allemagne france / transport routier international en france / transport routier marchandises europe / transport routier de marchandises europeen
I- ~1960-1980 : Le transport maritime avant la ...
Malcom ne connaissait rien en transport maritime, mais il voulait réduire le coût du transport maritime de marchandises, il eut donc l'idée de transporter les camions, mais transporter les camions entiers était une perte de place. Finalement, il pensa à mettre uniquement les remorques sur les navires.
Avant l'invention du conteneur, les ports étaient des fourmilières humaines,...
Site :
https://evolution-transport-maritime.jimdo.com
Thèmes liés : cout d un transport maritime / evolution du cout du transport maritime / cout transport maritime / l'evolution du transport maritime / transport maritime navire port conteneur
Lexique incoterms - transport international, transport ...
INternational COmmercial TERMS (INCOTERMS) : un élément important du contrat de vente de marchandises.
Les Incoterms® définissent :
Le point de transfert des frais : répartition des frais de transport, et des autres frais (assurance, douane - si applicables - et administratifs) entre vendeur et acheteur.
Le point de transfert des risques : à partir de quel lieu l'acheteur est responsable...
Site :
http://www.gondrand.fr
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / transport international des marchandises par voie maritime / l'evolution des moyens de transport maritime / contrat transport maritime marchandise / l'evolution du transport maritime
Cours la logistique et le transport en PDF à télécharger
Cours sur la logistique Cours sur la logistique au format PDF, pour son auteur DIEMER Arnaud et compte 12 pages est à votre disposition pour un téléchargement gratuit: La fonction approvisionnement - Objectifs . La gestion des achats - La gestion des stocks La...
La logistique et ses objectifs Définition de la logistique Selon le Conseil de gestion de la logistique (CLM) «La logistique est le processus de planification, d'exécution et de contrôle de la circulation efficace et efficiente des biens, des services et des informations...
Site :
cours-gestion.com
Thèmes liés : transport routier de marchandises cours pdf / transport routier de marchandises cours / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / transport routier de marchandises pdf
Sprint Export, transport de marchandises à Marseille
Sprint Export,
Transport & Logistique
Sprint Export, implanté à Marseille dans les Bouches-du-Rhône (13), est spécialisé dans le transport maritime de marchandises et dans la logistique. La société est également présente pour le transport multimodal : ferroviaire, fluvial, routier et aérien.
Grâce à un réseau d'agents performants, Sprint...
Date: 2018-01-16 14:22:25
Site :
http://www.sprintexport.fr
Thèmes liés : societe de transport de marchandise marseille / transport international des marchandises par voie maritime / direction du transport routier des marchandises / societe de transport de marchandise / societe de transport maritime marseille
Chapitre VII. Réglementation internationale du transport ...
Ceci constitue la différence entre un contrat de transport multimodal et un autre contrat de transport, de transport maritime par exemple. Nous avons vu dans le chapitre précédent que le transporteur contractuel peut s'exonérer de sa responsabilité pour la partie de transport effectuée par un autre transporteur substitué ; dans ce cas, le réclamant doit faire un recours contre ce...
Site :
http://books.openedition.org
Transitaire, Transport internationaux, Agent Martrans ...
Les Incoterms 2000
Il s'agit d'une expression anglaise signifiant "termes du commerce international".
Les Incoterms résultent d'une codification des modalités d'une transaction commerciale mise en place par la Chambre de Commerce Internationale. En français "C.I.V." : conditions internationales de vente".
Les conditions de livraison sont codifiées par quatre caractères, trois alphabétiques...
Site :
http://mds-logistics.com
Thèmes liés : cout d un transport maritime / frais de douane transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / frais transport maritime / transport maritime ports
Transport Maritime :Conteneurs Et Commerce International
4,8
Source : Transports Canada, Le transport au Canada 2000 - Rapport annuel.
* La rubrique « Autre » comprend les transports d'énergie par pipeline.
Bien que la valeur des marchandises transportées par bateau soit relativement faible, l'importance du transport maritime apparaît clairement quand on étudie les chiffres sur le...
Site :
http://www.publications.gc.ca
Thèmes liés : transport maritime conteneurs / transport maritime au canada / transport international des marchandises par voie maritime / transport camion canada / transport routier marchandise national
Lamy Formation - Formation transport et commerce ...
2. Identifier les acteurs, les modes et les règles essentielles du transport international
Les acteurs du transport terrestre, maritime et aérien
Les règles du cabotage routier : réglementation générale et justificatifs
Le marché et les auxiliaires du transport maritime et multimodal
Les modes opératoires des transporteurs maritimes ; outils du transport maritime, différents types de...
Site :
https://www.wk-formation.fr
Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / contrat transport maritime international / reglementation internationale transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type transport maritime
Entreprise de Transport International - Fret Aérien ...
Le transport Aérien est un élément vital de notre réseau, développé pour répondre de manière rapide et efficace aux besoins de nos clients.
LE FRET AERIEN
Grâce à notre collaboration avec les principales compagnies aériennes de cargo, nous seront capables de livrer vos biens dans un court délai et de manière sécurisée.
Rapide
Le plus gros avantage du transport aérien est sans...
Site :
https://www.tammarotransports.com
Thèmes liés : impact du transport maritime sur l'environnement / societe de transport aerien international / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime et aerien / societe de transport aerien
Euro-Méditerranée: Transport maritime des marchandises ...
Le transport maritime des marchandises en méditerranée concerne essentiellement l'échange de produits manufacturés entre l'Europe et l'Asie d'une part, et l'approvisionnement de l'Europe en ressources énergétiques provenant des pays du Maghreb et du Moyen-Orient, d'autre part.
Le trafic maritime en méditerranée
Une croissance du trafic passager
Les croisières, les voyages par bateau en...
Date: 2017-08-11 17:54:54
Site :
http://euro-mediterranee.blogspot.com
Thèmes liés : transport maritime mediterranee / transport maritime vers l afrique / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / transport maritime corse sardaigne
Transporteur maritime en méditerranée et à l'international
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Transporteur maritime en méditerranée et à l'international
Nos services de transport maritime international englobent tous les acheminements venant ou à destination de tous les ports favorables aux trafics internationaux. Pour cette prestation, nos champs d'intervention sont assez larges dont :
Étude de devis : notre équipe réalise toutes vos demandes de...
Site :
http://www.transports-mari.com
Thèmes liés : transport maritime port d'anvers / transport maritime international voiture / vehicule de transport d'equipement / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime international bordeaux
Transporteur maritime en méditerranée et à l'international
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Transporteur maritime en méditerranée et à l'international
Nos services de transport maritime international englobent tous les acheminements venant ou à destination de tous les ports favorables aux trafics internationaux. Pour cette prestation, nos champs d'intervention sont assez larges dont :
Étude de devis : notre équipe réalise toutes vos demandes de...
Site :
http://www.transports-mari.com
Thèmes liés : transport maritime port d'anvers / transport maritime international voiture / vehicule de transport d'equipement / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime international bordeaux
Types de police d’assurance marchandise selon Transport
Types de police d'assurance marchandise selon Transport
By 19 March 2011
B- Les différents types de police d'assurance marchandise selon les modes de transport
Les polices d'assurance se diffèrent selon le mode de transport car tous ces modes ne présentent pas toujours les mêmes caractéristiques des risques. Ainsi nous pouvons classer les différentes polices d'assurance d'après le...
Site :
blog.wikimemoires.com
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / gestion risque assurance transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / assurance transport maritime / contrat type de transport routier de marchandises
Transport maritime international - tk-sud.com
Groupage maritime pour import export international
Transport Maritime
Que ce soit aussi bien pour vos palettes que pour une machine ou un conteneur complet, TK SUD Rhône Alpes vous propose leurs conseils, la mise en place et le suivi de votre dossier de...
Site :
http://www.tk-sud.com
Thèmes liés : organisation de transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / transport alpes maritime / transport maritime international / prix transport de marchandise maritime
groupage de colis vers l'afrique : les entreprises de groupage
Nous sommes en quelque sorte un commissionnaire en transport maritime et en transport international pour les déménagements et fret maritime vers l'Afrique
La création de YotiTrans répond à un besoin de marché. Les hommes d'affaires africains ont d'avantage des difficultés pour acheminer leurs...
Site :
http://www.afrikpro.com
Thèmes liés : transport maritime vers l afrique / transport maritime fret / entreprise transport maritime international / transport maritime port d'anvers / transport international des marchandises par voie maritime
EXPRESS LOGISTIQUE - Transport marchandises spécialiste de ...
Service affrètement France et Europe
Spécialiste du transport Turquie
Transports Caucase, Moyen-Orient et Asie centrale
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Déclarant en douane / Déclarante en douane : Métier ...
Déclarant en douane / Déclarante en douane
Domaines : Droit, Transport - Logistique
Dernière mise à jour : 05/08/2015
Le déclarant en douane connaît les formalités douanières sur le bout des doigts : les conseils qu'il prodigue à ses clients sont très appréciés.
Patrick Voison
rassembler les documents administratifs nécessaires
assurer le passage de ces...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Transport de l'alcool - Transport international en France ...
Solutions par industrie
AsstrA offre une gamme complète de services logistiques et de transport nécessaires à effectuer des transports internationaux d'alcool. Développement de l'industrie de l'alcool a besoin d'un système logistique spécial, spécifique et précis capable de répondre aux exigences de l'importation d'alcool dans différents pays. AsstrA a élaboré et utilise ses propres...
Site :
asstrafrance.fr
Vocabulaire du transport et de la logistique - areatime.com
Vocabulaire du transport et de la logistique
ADR
L'ADR est l'Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route. Il contient plusieurs directives concernant le transport par route, le conditionnement, l'arrimage de la cargaison et le repérage des marchandises dangereuses. Les transports « ADR » sont des transports impliquant des marchandises...
Date: 2016-10-06 11:09:32
Site :
https://www.areatime.com
Transport international de marchandises, transitaire ...
Télécharger (Pdf)
Article 1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution par un "Opérateur de transport et/ ou de logistique", ci-après dénommé l'O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire,...
Site :
http://www.fauveder.com
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / reglementation transport routier de marchandises pdf / transport routier marchandises reglementation / calcul prix transport routier marchandises / vehicule de transport de marchandise
Entreprise : l’assurance du transport de marchandises ...
Le contrat d'assurance est régi par les mêmes dispositions que les autres assurances de transport de marchandises, mais la garantie cesse à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date d'arrivée de l'avion à l'aéroport de destination. Ce délai peut être prolongé, moyennant convention et surprime spéciales, jusqu'à l'entrée des marchandises dans les magasins du...
Date: 2017-10-07 14:57:02
Site :
ffa-assurance.fr
Transport Maritime | Transport Multimodal | Groupage ...
Réponses
Albatros shipping company
ALBATROS SHIPPING COMPANY est une société maritime, de courtage et d'affrètement maritimes pour tous types de produits en vrac et autres conditionnements, sur toutes les destinatio ...>> Suite
Express luggage moving
Envoyer des paquets à votre famille n'est plus un problème: tarifs économiques avec notre société spécialisée monde entier; destination...
Site :
http://www.myportail.com
Convention collective Transport routier - Texte officiel ...
Gratuite en ligne
La convention collective 3085 et les entreprises, artisans, associations du secteur Transport routier:
Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :
Tenir un exemplaire de la convention collective Transport routier, (n° brochure 3085) à disposition des salariés au seing de...
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
Attestation de capacité professionnelle en transport routier de marchandises
Attestation de capacité professionnelle en transport routier de marchandises
OBJECTIFS
Acquérir les connaissances portant sur la réglementation et l'exploitation d'une entreprise de transport routier de marchandises.
PUBLIC CONCERNE ET PRE-REQUIS
Etre français ou ressortissant communautaire ou bénéficier...
Date: 2017-08-12 22:08:57
Site :
ecf.asso.fr
Thèmes liés : transport routier national et international / transport public routier de marchandises / transport routier marchandises reglementation / transport routier marchandise national / transport routier international en france
Transitaire international Bordeaux pour transport maritime ...
» Transporter son véhicule vers Dom-Tom
Transport d'effets personnels par bateau depuis le port de Bordeaux vers les Dom-Tom. Transport affretement Bordeaux de Transferts administratifs et industriels et Garde-meubles, self-stockage et Boxes de stockage à La...
Date: 2016-05-11 16:45:30
Site :
http://www.expat.org
Règlement sur la sûreté du transport maritime
Règlement sur la sûreté du transport maritime
C.P. 2004-726 2004-05-21
1 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
bâtiment d'État
bâtiment d'État
Bâtiment qui n'est pas utilisé à des fins commerciales et qui, selon le cas :
a) appartient à Sa Majesté du chef du Canada et est affecté à son service ou dont Sa Majesté de ce chef a la possession...
Site :
http://laws-lois.justice.gc.ca
Thèmes liés : reglement sur surete transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / loi sur la surete du transport maritime / surete du transport maritime / transport international maritime particulier
Transporteur : comment ça marche ? - Transporteur marchandises
Un transporteur est un professionnel du transport de personnes ou de marchandises. Il peut être spécialisé dans un domaine particulier : transport de colis, d'énergie, de fonds..., transport international ... Le transport de fonds désigne le transport de monnaie(s), de titres ou d'oeuvres d'art.
Rôle du transporteur de marchandise
Le transporteur de marchandise est le professionnel du...
Site :
transporteur-marchandise.fr
Thèmes liés : transport colis particulier international / transport international des marchandises par voie maritime / transport d une voiture en train / transport d une voiture par camion / societe de transport de fond
La normalisation internationale des documents de transport ...
Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com
Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200
Date de la mise en ligne : juin 2005
La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables
Par Eric A. Caprioli
Cette adresse email est...
Date: 2017-08-13 02:27:28
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
ARCHIVÉE - Règlement sur la sûreté du transport maritime
Règlement sur la sûreté du transport maritime
Version de l'article 1 du 2014-06-19 au 2017-09-14 :
1 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
bâtiment d'État
bâtiment d'État
Bâtiment qui n'est pas utilisé à des fins commerciales et qui, selon le cas :
a) appartient à Sa Majesté du chef du Canada et est affecté à son service ou dont Sa Majesté de...
Site :
http://lois.justice.gc.ca
Thèmes liés : reglement sur surete transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / loi sur la surete du transport maritime / surete du transport maritime / transport international maritime particulier