Articles sélectionnés pour le thème : code du travail transport routier de marchandises
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Transports à Los Angeles — Wikipédia
La Long Beach (710) freeway .
El Toro Y, situé dans le comté d'Orange à Irvine est l'un des échangeurs les plus utilisés au monde : entre 1975 et 2002 , il était utilisé par 102 000 à 356 000 véhicules par jour [4] . C'est aussi aujourd'hui l'un des plus embouteillés, du fait de la croissance rapide du comté. Il relie l'Interstate 405 à l'Interstate 5. Actuellement, le East Los...
Date: 2017-08-12 23:49:53
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Thèmes liés : grand vehicule automobile de transport en commun / grand vehicule automobile de transport en commun routier / code du travail transport routier de marchandises / transport en commun maritime / vehicule de transport en commun
Convention collective : 4932Z Transports de voyageurs par ...
4932Z Transports de voyageurs par taxis : conventions collectives correspondantes
Code NAF/APE : 4932Z (ou 49.32Z)
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Le code APE suivant : 4932Z n'est en lien avec aucune CCN
Il est possible que certaines professions ne soient pas soumises à une C.C.N..
Le code APE / NAF
Ce numéro A.P.E. est lié au métier : Transports de...
Site :
convention.fr
Thèmes liés : convention collective transport routier de marchandises / transport de voyageur avec chauffeur / transport de personnes a moto avec chauffeur / transport voiture collection / transport d une moto
Gratuité des transports en commun — Wikipédia
Gratuité des transports en commun
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Tramway gratuit à Tallinn , Estonie .
La gratuité des transports en commun, parfois appelée aussi gratuité des transports publics fait référence au transport en commun financé en totalité par des moyens autres que le paiement du transport par les usagers.
La gratuité peut être financée par les...
Date: 2018-01-15 22:46:30
Site :
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L'organisateur de transport : le commissionnaire ou ...
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET MARITIME PRATIQUE > 2. LES MÉTIERS DU TRANSPORT MARITIME > Les intervenants du transport maritime
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou transitaire
Le commissionnaire de transport est un intermédiaire de commerce. C'est la personne qui organise le transport de l'usine au magasin. Il est chargé de faire exécuter sous sa...
Site :
http://www.lantenne.com
Les Reseaux De Transport Et L Organisation Du Territoire ...
|[pic] |Planification et financement |[pic] | | |des infrastructures de transport | | | |Etude TDIE / DEXIA Crédit Local | | | |Pays-Bas ...
Site :
http://www.etudier.com
OPCA Transports et Services - Contrat de ...
Modèles types à télécharger
Contrat de professionnalisation - Conditions financières & Spécificités de branche
Transport routier de marchandises - Conditions financières et Spécificités applicables aux dossiers déposés à partir du 1er janvier 2017 (cachet de la Poste faisant foi).
AIDE A L'ACCOMPAGNEMENT DU TUTEUR
Les partenaires sociaux signataires de l'Accord de branche du 1er...
Site :
http://www.opca-transports.com
Thèmes liés : convention collective transports routiers de marchandises et activites auxiliaires / convention collective transport routier de marchandises taux horaire / modele contrat de travail transport routier de marchandises / convention collective transport routier de marchandises coefficient / convention collective transport routier de marchandises
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T12:21:37.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Détermination du crédit d'impôt
I. Assiette
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi est assis sur les rémunérations que les entreprises versent à leurs salariés au cours de l'année civile qui n'excèdent pas 2...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / duree du travail dans le transport routier de marchandises / temps de travail transport routier de marchandises / le transport routier de marchandises europeen en 2014 / code du travail transport routier de marchandises
Fiche métier : Conduite de transport de marchandises sur ...
Conducteur citernier essencier / Conductrice citernière essencière
Chauffeur / Chauffeuse de poids lourd
Conducteur / Conductrice de semi-remorque PFM de l'armée
Chauffeur / Chauffeuse porte char - porte engins
Accès à l'emploi métier
Cet emploi/métier est accessible sans diplôme ni expérience professionnelle. Un CAP/BEP en conduite routière, service transport routier peut en faciliter...
Date: 2018-01-16 12:40:03
Site :
orientation-pour-tous.fr
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport produit dangereux vehicule / transport de voiture a l'international / conducteur du transport routier de marchandises / vehicule de transport de marchandise
Salariés - TRM Santé
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Votre complémentaire santé
Le 1er octobre 2012, les partenaires sociaux ont signé un accord instaurant une couverture complémentaire santé obligatoire dans les toutes les entreprises du Transport Routier de Marchandises et des Activités Auxiliaires du Transport.
Cet accord qui désigne CARCEPT-Prévoyance comme assureur du régime est entré en vigueur le 1er janvier...
Date: 2017-01-10 13:57:28
Site :
http://www.trmsante.fr
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / droit du travail transport routier de marchandises / contrat type de transport routier de marchandises / cout transport routier marchandise / direction du transport routier des marchandises
Les métiers de la logistique et des transports
Les métiers de la logistique et des transports
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Site :
http://logistiqueconseil.org
Thèmes liés : achat d un vehicule de transport / assurance vehicule transport personne / transport maritime aerien et routier / vehicule de transport d'equipement / cout d un transport maritime
Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...
Sont successivement étudiés :
- Les modalités de déduction (section 1) ;
- Les règles de déduction des entreprises partiellement assujetties (section 2) ;
- Le reversement de la TVA initialement déduite (section 3) ;
- La détermination du crédit de départ (section 4).
§ 1. Principe général
Aux termes de l'article 9 du code de la TVA, la taxe sur la valeur ajoutée qui a effectivement...
Date: 2006-01-17 16:19:20
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http://www.profiscal.com
Thèmes liés : transport voiture a l'etranger / transport de voiture a l'international / delai de livraison d'un vehicule non respecte / achat d un vehicule de transport / location vehicule transport de voiture
Le chronotachygraphe et la réglementation
TRAVAIL RÉGLEMENTATION, RÉMUNÉRATION
Salaire. - Frais professionnels. - Remboursement. - Domaine d'application. - Prime de panier. - Conditions. - Détermination. - Portée.
Une prime de panier et une indemnité de transport, ayant pour objet, pour la première, de compenser le surcoût du repas consécutif à un travail posté, de nuit ou selon des horaires atypiques, pour la ...
Date: 2017-08-07 12:10:39
Site :
http://www.pmoioui.com
Thèmes liés : contrat type de transport routier de marchandises / contrat de transport routier de marchandises / transport public routier de marchandises / travail de nuit dans le transport routier de marchandises / prix du transport routier de marchandises
Le chronotachygraphe et la réglementation
TRAVAIL RÉGLEMENTATION, RÉMUNÉRATION
Salaire. - Frais professionnels. - Remboursement. - Domaine d'application. - Prime de panier. - Conditions. - Détermination. - Portée.
Une prime de panier et une indemnité de transport, ayant pour objet, pour la première, de compenser le surcoût du repas consécutif à un travail posté, de nuit ou selon des horaires atypiques, pour la ...
Date: 2017-08-07 12:10:39
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Transports collectifs en site propre — Wikipédia
Un transport collectif en site propre (TCSP) [1] est un transport en commun qui emprunte une voie ou un espace qui lui est réservé.
Le concept de site propre est défini en France dans l'Arrêté du 21 septembre 1993 relatif à la terminologie des transports comme une « emprise affectée exclusivement à l'exploitation de lignes de transport ». L'équivalent dans certains pays anglophones...
Date: 2017-08-12 22:42:46
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Thèmes liés : transport de vehicule de collection / transport voiture collection france / prix transport voiture collection / transport voiture collection / vehicule de transport d'occasion
Assomar.org | LE TRANSPORT FLUVIAL ET LACUSTRE EN RD CONGO
Par transport fluvial et lacustre, on entend le transport des marchandises et des personnes par voie fluviale (le fleuve Congo et ses affluents) et aussi à travers les lacs.
Le fleuve CONGO est le deuxième plus long fleuve d'Afrique, juste après le Nil. Il est long de 4 700 Km et trouve sa source au plateau de Katanga (au village de MUSOFI au Sud Katanga). Il se jette dans l'océan Atlantique....
Site :
http://www.assomar.org
Thèmes liés : transport fluvial port maritime / societe de transport fluvial / transport maritime fluvial / impact du transport maritime sur l'economie / transport maritime vers l afrique
LE TRANSPORT FLUVIAL ET LACUSTRE EN RD CONGO - assomar.org
Par transport fluvial et lacustre, on entend le transport des marchandises et des personnes par voie fluviale (le fleuve Congo et ses affluents) et aussi à travers les lacs.
Le fleuve CONGO est le deuxième plus long fleuve d'Afrique, juste après le Nil. Il est long de 4 700 Km et trouve sa source au plateau de Katanga (au village de MUSOFI au Sud Katanga). Il se jette dans l'océan Atlantique....
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Chronotachygraphe — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Mouchard .
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Chronotachygraphe analogique (à disque), sur un autocar.
Chronotachygraphe électronique (à disque) SE2306.
Disque de chronotachygraphe de...
Date: 2017-10-07 11:52:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport d un vehicule par camion / vehicule de transport de marchandise / location vehicule transport de personnes / location vehicule de transport routier
N° 3518 - Rapport d'enquête de M. Yanick Paternotte sur la ...
I.-- UN CONTEXTE POTENTIELLEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 13
A.-- LA CROISSANCE DU MARCHÉ MONDIAL 13
1. La conjonction de plusieurs facteurs structurels 13
a) Un attrait pour les transports non polluants 13
b) Le coût de l'énergie 15
c) Une urbanisation croissante 16
d) Une mobilité accrue 17
e) La libéralisation des services de transports ferrés...