Députés Radicaux
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Groupe RRDP - Cinq conventions et Accords transports et transfrontaliers France-Brésil
30 juin 2016 - Jean-Noël Carpentier intervient en discussion générale sur Cinq conventions et accords internationaux et les Accords France-Brésil relatifs aux transports routiers internationaux et au régime spécial transfrontalier
Thèmes liés : transport routier international en france
Groupe RRDP - Régulation du secteur du transport public particulier de personnes (CMP)
19 décembre 2016 - Jacques Krabal intervient en discussion générale sur le texte de la Commission Mixte Paritaire relatif à la Régulation du secteur du transport public particulier de personnes (CMP)
Thèmes liés : transport groupe pour particulier
Groupe RRDP - Accord France-Gabon relatif au transport aérien
18 janvier 2017 - Joël Giraud intervient en discussion générale sur l'Accord France-Gabon relatif au transport aérien
Groupe RRDP - Simplification transport public particulier de personnes
19 juillet 2016 - Jacques Krabal intervient en discussion générales sur la Simplification transport public particulier de personnes
Thèmes liés : transport groupe pour particulier
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