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Classement : 876 / 2008
3 articles sélectionnés
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INDEX DES INSTRUCTIONS ET NOTES AUX BANQUES
INDEX DES INSTRUCTIONS ET NOTES AUX BANQUES
1990-2000
INSTRUCTIONS
Année 1990
Instruction n° 05-90 du 08 Octobre 1990 fixant les modalités d'ouverture et de fonctionnement des comptes devises des personnes...
Date: 2013-12-03 09:07:39
Thèmes liés : vehicule transport handicape d'occasion / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / vehicule de transport d'equipement / achat d un vehicule de transport
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Règlements Banque d’Algérie 2007
RÈGLEMENT N°07-01 DU 03 FÉVRIER 2007
RELATIF AUX RÈGLES APPLICABLES AUX
TRANSACTIONS COURANTES AVEC L'ÉTRANGER
ET AUX COMPTES DEVISES
Le Gouverneur de la Banque d'Algérie,
- Vu l'Ordonnance n° 03-11 du 27 Joumada Ethania 1424 correspondant au 26 août 2003 relative à la monnaie et au...
Date: 2013-11-26 09:58:35
Thèmes liés : transport maritime vers l'algerie / transport maritime vers l algerie / l'execution du contrat de transport maritime / transport maritime aerien et terrestre / transport maritime de voyageurs algerie
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Billets ouvrant droit à transfert (A + B)
Nombre
Date, cachet et signature de la Compagnie
INSTRUCTION N°06-2001 DU 06 DECEMBRE 2001
MODIFIANT L'INSTRUCTION N°01-2001 RELATIVE
AU REGIME DE RESERVE OBLIGATOIRE
Article 1er : Le taux de réserve visé à l'article 4 de l'instruction n°01-2001 du 11...
Date: 2017-03-06 15:21:27
Thèmes liés : transport de vehicule vers l'afrique / transport de vehicule vers l afrique / transport devises europe / transport devises avion
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