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5 articles sélectionnés

Manuel de sécurité des utilisateurs de véhicules utilitaires

Autobus servant au transport de passagers ayant un handicap exploité par un conseil scolaire ou une autre autorité responsable d'une école aux fins du transport d'adultes atteints de troubles du développement ou d'enfants, ou exploité en vertu d'un contrat avec une telle entité.

autobus scolaire

Autobus :

peint en jaune de chrome et

qui porte, à l'avant et à l'arrière, les mots « school...

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Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / transport d un vehicule par camion / vehicule utilitaire transport personne / transporteur vehicule utilitaire / assurance vehicule utilitaire transport

Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario

En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.

Responsabilités du...

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Thèmes liés : recherche remorque d'occasion pour moto / recherche remorque porte moto d'occasion / ou acheter une remorque porte moto d'occasion / vehicule de transport d'occasion / vehicule de transport d'equipement

Guide sur les véhicules et charges de dimensions/poids ...

Guide sur les véhicules et charges de dimensions/poids exceptionnels en Ontario

Contents

Glossaire

Lois et règlements

Les articles et paragraphes du Code de la route (CR) et les règlements portant sur la délivrance des permis pour véhicule ou charge de dimensions/poids exceptionnels sont les suivants :

Code de la route

éclaircissement

CR, art. 109

Cet article précise les dimensions des...

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Thèmes liés : delai de livraison d'un vehicule non respecte / vehicule de transport d'equipement / delai de livraison d un vehicule / transport d un vehicule par camion / poids vehicule transport de fonds

Pratiques de conduite sécuritaires - mto.gov.on.ca

Voici un petit rappel des règles de sécurité importantes pour les conducteurs, notamment concernant les ceintures de sécurité, les sièges d'auto pour enfants, les sièges d'appoint, la vérification des angles morts, le respect des limites de vitesse et l'obligation de céder le passage aux autres usagers de la route.

Ceintures de sécurité

Assurez-vous que toutes les personnes à bord...

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Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / transport d enfant en voiture / vehicule utilitaire transport personne / assurance vehicule transport personne / vehicule de transport de personnes

Guide officiel des camions publié par le MTO

II. Définitions

 

Matériel agricole automoteur : Tout véhicule automoteur utilisé spécifiquement à des fins agricoles, par exemple un tracteur agricole.

Poids brut : Poids combiné du véhicule et de la charge.

Poids brut enregistré : Poids pour lequel un permis a été délivré en vertu du Code de la route, les droits à payer pour le permis étant calculés d'après le poids du...

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Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / remorque transport automobile / vehicule livraison electrique / vehicule utilitaire transport personne / transport vehicule par camion