Rapatrier une voiture d'occasion d'Italie

Comment rapatrier une voiture d'occasion achetée en Italie ?

jeudi 10 janvier 2013

Importation

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Avant le 14 juillet 2014, il y avait plusieurs solutions pour rapatrier une voiture achetée en Italie (camion plateau, plaques de transit ou transporteur).

Depuis la loi italienne du 14 juillet 2014 ( Texte de l'ACI  ) il n'y a plus qu'un seul moyen d'importer en France une voiture achetée en Italie :...

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Site : https://www.auto-import-italie.com

Thèmes liés : transporteur de voiture d occasion / livraison de voiture d'occasion / transporteur de voiture italie france / faire rapatrier sa voiture / livraison voiture occasion par transporteur

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Date: 2017-07-02 17:07:49
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Procédure de paiement | Usa-Car-Import.com

Home > L'import securisé > Procédure de paiement

Procédure de paiement

TVA RÉCUPÉRABLE POUR LES ENTREPRISES

Pour toutes nos voitures, une livraison intracommunautaire (livraison sans TVA) est possible quand la voiture est achetée par l'intermédiaire d'une entreprise en Europe, avec mention d'un numéro de TVA.

Procédure de paiement pour une voiture (neuve) disponible en stock en...

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Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en ...

Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en Espagne

Après avoir acheté une voiture d'occasion en Italie , j'ai poursuivi l'aventure, mais cette fois en direction de nos voisins de la péninsule ibérique. Voici comment cela s'est passé et les conseils que je peux vous donner. Si vous souhaitez compléter cet article, je vous invite à  utiliser la rubrique « commentaires »...

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Site : http://agenda-automobile.com

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Transport routier - Acte uniforme relatif aux contrats de ...

1 - La lettre de voiture doit contenir : 

a) les lieu et date de son établissement; 

b) le nom et l'adresse du transporteur; 

c) les noms et adresses de l'expéditeur et du destinataire; 

d) les lieu et date de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison ; la dénomination courante de la nature de la marchandise et le mode d'emballage et, pour les marchandises...

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Site : http://www.logistiqueconseil.org

Convention CMR signée le 19 mai 1956 à Génève

1. - La lettre de voiture doit contenir les indications suivantes :

 

a) le lieu et la date de son établissement ;

b) le nom et l'adresse de l'expéditeur ;

c) le nom et l'adresse du transporteur ;

d) le lieu et la date de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison ;

e) le nom et l'adresse du destinataire ;

f) la dénomination courante de la nature de la...

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Site : http://www.logistiqueconseil.org

Convention CMR - lexilis.free.fr

La synergie des professionnels du Droit au service de l’entreprise et des particuliers

 

(signée le 19 mai 1956 à Genève)

(Ord. 23 déc. 1958, JO 26 déc.)

PREAMBULE

Les parties contractantes,

Ayant reconnu l'utilité de régler d'une manière uniforme les conditions du contrat de transport international de marchandises par route, particulièrement en ce qui concerne les documents utilisés...

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Date: 2005-05-24 10:00:18
Site : http://lexilis.free.fr

Camion occasion, 12261 annonces de camion, porteur d ...

Camion

Le camion, également appelé porteur, est un véhicule routier appartenant à la famille des poids-lourds.

Destiné au transport de marchandises, le camion pèse au minimum 3,5 tonnes. Le TRM permet d'acheminer la quasi-totalité des produits de consommation, qu'il s'agisse de denrées périssables, de matériaux ou de biens mobiliers.

Les camions peuvent circuler sur de longues...

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Site : europe-camions.com

Thèmes liés : transport en camion d occasion / transport d un vehicule par camion / transport d une voiture par camion / transport d un camion / camion transport voiture occasion

Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...

Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa

Bonjour Zaki,

Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa

Bonjour Jean-Marc,

Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...

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Site : https://www.cartegrise.com

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Le spécialiste de la voiture sans permis depuis 30 ans à Aubagne dans les Bouches du Rhône.

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TRANSPORTS : Blanc Transports Véhicules conforte les services en b to c et parie sur les énergies propres.

Actualités

TRANSPORTS : Blanc Transports Véhicules conforte les services en b to c et parie sur les énergies propres.

C'est la première entreprise à avoir mis le cap sur Eurocentre en 1994, quittant la zone logistique de Fenouillet. Occupant la plus importante emprise foncière de ce...

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Date: 2017-08-13 05:55:55
Site : http://www.entreprises-occitanie.com

Envoyer une voiture en Afrique - Lounge - Immigrer.com

4 juillet 2013

oui mais c pas la même personne. c suite à mes recherches que je suis tombé sur ca et je ne suis pas casser la tête pour rédiger car c la même préoccupation

ben tiens c'est drôle, j'ai trouvé un message sur un forum qui date de 2006 et c'est exactement les mêmes mots sauf le pays. tu as fais copier-collé?

http://www.forum-auto.com/automobile-pratique/vie-pratique/sujet378280.htm

Bonjour à tous,

Voilà l'histoire, ma femme qui est Camerounaise a une cousine qui vit là-bas au Cameroun, qui aurait besoin d'une voiture.

Etant

donné qu'on est en...

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Site : https://forum.immigrer.com

Thèmes liés : voiture de transport d'occasion / transporteur de voiture d occasion / transport de voiture par bateau vers l'afrique / prix voiture france occasion / transport de voiture vers l'afrique

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Service client

Le service client est a votre disposition du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et 13h00 à 17h00

AUTODOCAS fait partie du groupe SARL ELECTRODOCAS

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SIREN : 510 804 313 RCS Beauvais

Téléphone : 03.44.48.41.89

Du Lundi au Vendredi de 9h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h00.

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Site : http://autodocas.fr

Thèmes liés : livraison de voiture d'occasion / transporteur de voiture d occasion

Transport de véhicule, comment faire ? - Blog Trouve Ton ...

camion , convoyage , transport de véhicule , transporteur , voiture

Votre voiture est en panne, vous souhaitez acheter un véhicule neuf ou d'occasion ou rapatrier la voiture de vos rêves ? Parce que les occasions de déplacer un véhicule sont nombreuses, Trouve Ton Transport vous propose cette semaine de découvrir les différentes manières de faire transporter votre voiture grâce à nos...

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Site : http://blog.trouvetontransport.com

Produit défectueux & conformité : obtenir le remboursement ...

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Dans quel cas agir contre le vendeur qui m'a remis un produit défectueux ?

Quand vous vous adressez à un vendeur professionnel pour acheter un bien, il est tenu de vous remettre un produit conforme à ce que vous avez demandé. Ce qui sous-entend que votre achat soit exempt de tout défaut de conformité. Il doit alors :

Correspondre à ce que vous avez demandé au vendeur (si vous...

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Site : https://www.voslitiges.com

Thèmes liés : livraison vehicule non conforme bon commande / vehicule livre non conforme / delai de livraison vehicule d'occasion / livraison de voiture d'occasion / vehicule de livraison d'occasion

La normalisation internationale des documents de transport ...

Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com

Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200

Date de la mise en ligne : juin 2005

La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables

Par Eric A. Caprioli

Cette adresse email est...

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Date: 2017-08-13 02:27:28
Site : http://www.caprioli-avocats.com

RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR - lexinter.net

CHAPITRE IV. - RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR

Article 17

1. - Le transporteur est responsable de la perte totale ou partielle, ou de l'avarie, qui se produit entre le moment de la prise en charge de la marchandise et celui de la livraison, ainsi que du retard à la livraison.

2. - Le transporteur est déchargé de cette responsabilité si la perte, l'avarie ou le retard a...

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Date: 2012-07-13 09:59:21
Site : http://www.lexinter.net

Thèmes liés : prix d un transporteur / transporteur de voiture d occasion / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / lettre de voiture transport de marchandise

senegal-logistique.net: Dédouanement de véhicule à Dakar ...

26.11.14

Dédouanement de véhicule à Dakar : les procédures de A à Z

Comme vous le savez sans doute, au Sénégal la quasi-totalité des véhicules importés débarquent au port de Dakar, précisément sur le terminal roulier. Ils sont soumis à des formalités de dédouanement qui leur confèrent l'identité nationale sur le plan douanier.

Dans ce texte, je vous explique toutes les...

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Date: 2017-08-06 11:24:55
Site : http://www.senegal-logistique.net

Thèmes liés : transporteur de voiture d occasion

Convoyage en Allemagne par chauffeur professionnel : 0,79

Publié par Jonathan le 6 Jan 2016 | 0 commentaire

Trouvez un convoyeur pour transporter vos véhicules d'occasion en provenance d'Allemagne

Vous recherchez des convoyeurs pour chercher vos véhicules d'occasion Allemands ? Mandataire-auto.com vous propose de vous mettre en relation avec des convoyeurs professionnels pour le transport de vos voitures d'Allemagne en France. Le convoyeur (appelé également « jockey) sera envoyé chez le concessionnaire en Allemagne, où il vérifiera entièrement le véhicule par rapport au bon de commandes que vous ou votre client aura...

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Site : http://mandataire-auto.com

Thèmes liés : vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / transport de voiture d'allemagne en france / voiture de transport d'occasion / tarif transport voiture allemagne france

dimension camion transport de fond - iwspl.in

Un chassis Motel T fut utilisé pour la fabrication de ce camion transport de Cette photo donne une idée de la dimension des un fond de roulement qui

1.7 Chargement et transport par camion hors-normes

7:53

recolte.ccdmd.qc.ca/videos/fiche/1.7-Charge...

Étant donné la dimension du camion, chaînes par-dessus la charge à l'aide du tronc entier. Le camionneur récupère son coupon de transport...

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Site : http://www.iwspl.in

Conditions générales de vente - OUIGO

Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site  www.ouigo.com .

Conditions Générales de vente et de transport OUIGO

Version n°11 applicable à compter du 15 mars 2017

1. Dispositions générales

 

Afin de pouvoir bénéficier des...

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Site : https://www.ouigo.com

Thèmes liés : achat d un vehicule de transport / cout de transport d'une voiture par train / transport d une voiture en train / vehicule de transport de personne a mobilite reduite / transport de voiture par train sncf

Carte American Express Or de la Banque Scotia

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Obtenez 4 fois plus de Points-bonis Scotia pour chaque dollar dépensé dans une station-service, une épicerie, et un établissement de...

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Site : http://www.scotiabank.com

Thèmes liés : achat d un vehicule de transport / assurance vehicule transport personne / assurance vehicule de transport / cout de transport d'une voiture par train / vehicule de transport d'occasion

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

I. Règle générale

1

Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

I. Règle générale

1

Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activité

TITRE IER - LIBÉRER L'ACTIVITÉ

CHAPITRE IER - MOBILITÉ

Création de l'ARAFER reprenant et élargissant les compétences de l'ARAF

1. État des lieux

L'Autorité de Régulation des Activités Ferroviaires (ARAF) « concourt au suivi et au bon fonctionnement, dans ses dimensions techniques, économiques et financières, du système de transport ferroviaire national, notamment du service public...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Transporteur de voiture en France - Transports Rabouin

Leader du transport automobile dans le Grand Ouest, les Transports RABOUIN se sont construits sur des choix forts, une volonté d'approfondir leur métier, et de développer des compétences spécialisées.

Historique

1952 : Lancement de l'activité par Maurice Rabouin qui souhaite assurer lui-même, pour son propre négoce, le transport des animaux vivants. Le Transport devient vite un métier à part entière, et se développe rapidement.

1972 : Avec déjà 20 ans...

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Site : rabouin.com

Thèmes liés : societe de transport de voiture en france / grand vehicule automobile de transport / transport de voiture en france / transport vehicule france / transport automobile france

Simulateur du coût du certificat d'immatriculation ...

Simulateur du coût du certificat d'immatriculation

La délivrance d'un certificat d'immatriculation (carte grise) est soumis au paiement de taxes et redevance.

Pour réaliser la simulation, il est nécessaire de se munir de la carte grise du véhicule s'il est déjà immatriculé. En cas de demande de duplicata, consulter l'aide associée au champ "date de mise en circulation".

Attention : la...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / achat d un vehicule de transport / vehicule utilitaire transport passager / transport vehicule france

La livraison de votre voiture d'occasion partout en France

Accueil

Bon plan livraison auto

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LES TRANSPORTS - Le Sénégal de Planete-Senegal.com

Voir les prix des transports de ville à ville au Sénégal

Les voyages étant parfois très longs (par exemple un trajet de Dakar à Kédougou peut prendre jusqu'à 24 heures) des provisions pour la journée sont nécessaires et donc disponibles. L'animation est...

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Site : http://www.planete-senegal.com

Thèmes liés : voiture de transport d'occasion / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / cout de transport d'une voiture par train / transport d une voiture en train

tarif transporteur en algerie - industrysm.top

tarif transporteur en algerie

Tarifs transporteur - TNT

Tarifs transporteur : tarifs d"envoi et de transport colis avec TNT, ... Simulez votre délai, votre tarif et expédiez en quelques clics ! Départ

Le transport de fret vers l"Algérie, le Mali, ...

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Expédition de véhicule de la métropole, forum Guadeloupe

Expédition de véhicule de la ...

Expédition de véhicule de la métropole

mimurielle

Membre depuis le 03 Juillet 2010

Pointe-à-Pitre

Pointe-à-Pitre

Bonjour,

Nous souhaitons partir vivre en Guadeloupe avec mon concubin, je suis originaire de l'île (partie à l'âge de 7ans en métropole), mon ami n'est pas originaire de l'île.

Nous souhaitons venir avec notre véhicule, une Renault Espace,...

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Site : http://www.expat.com

Thèmes liés : expedition vehicule / transporteur de voiture d occasion / transporteur vehicule pas cher / prix d un transporteur / transport vehicule metropole

TVA - Champ d'application et territorialité - Transports ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises

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Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.

Ces prestations relèvent du 1° de l' article 259 du code général des impôts (CGI) lorsque le preneur est un assujetti ( BOI-TVA-CHAMP-20-50-10 au I-D § 80 à 90 ).

Lorsque...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées

1

L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :

- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées

1

L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :

- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TRANSPORT - galliker.com

Nous transportons des voitures neuves en Suisse - soit à partir de l'usine ou de ports maritimes tels que Anvers, Zeebrugge ou Bremerhaven. Pour ce faire une flotte de plus de 100 transporteurs de voitures modernes est disponible. Dans notre centre logistique à Altishofen les véhicules sont dédouanés, lavés, contrôlés pour les défauts ou non conformités (Pré livraison PDI).

Nous...

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Site : https://www.galliker.com

Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / assurance vehicule utilitaire transport / grand vehicule automobile de transport

Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...

Site fermé ou non opérationnel

Site saturé

Le colis est directement mis en distribution à domicile.

Le colis est directement mis en distribution à domicile.

Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.

Bureau de poste

Site fermé

Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...

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Site : mode-promotion.com

Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / delai de livraison d une voiture / delai livraison colis france belgique / prix d'envoi des colis par la poste en belgique / livraison de voiture d'occasion

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Site : mode-promotion.com

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Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Liens vers d'autres sites Web

Autres conditions générales applicables

Droit applicable et attribution de compétence

Site Internet

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un...

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Site : opodo.fr

Acheter une voiture en italie - Guide Importation Auto Italie

acheter une voiture en italie

Démarches pour acheter et pour immatriculer votre véhicule provenant de l'Italie.

Ces dernières années, en naviguant sur internet, on trouve des guides et conseils sur la procédure pour importer un véhicule italien mais bien souvent il manque des informations capitales.

Ce guide a été réalisé par des experts en matière d'importation, en collaboration avec...

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Site : http://www.acheter-une-voiture-en-italie.com

Thèmes liés : achat d un vehicule de transport / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / transport vehicule italie france / transporteur de voiture italie france

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Site : http://fr.vente-privee.com

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