Articles sélectionnés pour le thème : droit du travail transport routier de marchandises
→ 113 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
entreprises de déménagement par département et par région ...
les adresses pour réussir son déménagement ! Déménageurs présentés par département et par régions en France et dom tom. adresses, téléphones et sites Internet des entreprises de déménagement
Déménager est un acte important qu'il convient de réussir en mettant tous les atouts de son côté.
Le premier des conseils est de prendre son temps pour bien choisir son...
Site :
http://www.demenagez.org
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / duree du travail dans le transport routier de marchandises / code du travail transport routier de marchandises / entreprise de transport routier en france / droit du travail transport routier de marchandises
Transport routier de matières dangereuses : le salaire de ...
Transport routier de matières dangereuses : le salaire de la peur
Publié le 22/07/2016
Par Claire Nillus
Après les blocages des raffineries de mai dernier, les chauffeurs-livreurs de carburant ont fait des heures supplémentaires pour réapprovisionner en urgence les pompes à essence. Un comble pour cette profession mal reconnue et dont les conditions de travail sont déjà difficiles....
Site :
https://www.cfdt.fr
Thèmes liés : salaire chauffeur transport matiere dangereuse / transport matiere dangereuse camion / transport routier des marchandises dangereuses / salaire minimum transport routier de marchandises / salaire transport routier marchandises
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou ...
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET MARITIME PRATIQUE > 2. LES MÉTIERS DU TRANSPORT MARITIME > Les intervenants du transport maritime
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou transitaire
Le commissionnaire de transport est un intermédiaire de commerce. C'est la personne qui organise le transport de l'usine au magasin. Il est chargé de faire exécuter sous sa...
Site :
http://www.lantenne.com
Règlement européen sur les temps de conduite et de repos ...
Règlement européen sur les temps de conduite et de repos
pascal guy - le 27 février 2013
Boujour,
De plus la coupure sur le carre barre et une tolerence,certains departement la considere comme effraction,(defaux de selecteur )
Règlement européen sur les temps de conduite et de repos
nicoco - le 4 avril 2014
Bonjour, je ne suis pas tout a fais d' accord avec vous, les forces de l' ordre...
Date: 2017-08-12 22:19:51
Site :
http://www2.ac-lyon.fr
Thèmes liés : temps de travail transport routier de marchandises / conducteur du transport routier de marchandises sur porteur / code du travail transport routier de marchandises / le transport routier de marchandises europeen en 2014 / transport routier de marchandises europeen
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Date: 2017-08-13 00:47:17
Site :
ifrac-formation.com
Thèmes liés : capacite transport vehicule leger / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / vehicule de transport d'equipement / duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
Thèmes liés : capacite transport vehicule leger / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / vehicule de transport d'equipement / duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises
Permis de conduire pour le transport de chevaux ...
> Catégorie BE ( ex catégorie E (B) )
Conduite des véhicules de catégorie B attelés d'une remorque ou semi remorque lorsque :
le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kg et inférieur à 3500 kg
et que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 4250 kg.
Exemple: 4*4 + Van 3 places
Les droits acquis des détenteurs...
Site :
http://www.haras-nationaux.fr
Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / vehicule de transport d'equipement / vehicule de transport de chevaux / camion transport chevaux 2 places / camion transport 2 chevaux
Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...
Sont successivement étudiés :
- Les modalités de déduction (section 1) ;
- Les règles de déduction des entreprises partiellement assujetties (section 2) ;
- Le reversement de la TVA initialement déduite (section 3) ;
- La détermination du crédit de départ (section 4).
§ 1. Principe général
Aux termes de l'article 9 du code de la TVA, la taxe sur la valeur ajoutée qui a effectivement...
Date: 2006-01-17 16:19:20
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : transport voiture a l'etranger / transport de voiture a l'international / delai de livraison d'un vehicule non respecte / achat d un vehicule de transport / location vehicule transport de voiture
Complement de salaire arret maladie 3085 - Transport ...
Article 21 bis
Maladie et accident - Annexe IV : Ingénieurs et cadres
... Ouverture du droit En cas d incapacité de travail temporaire constatée d une part par certificat médical et s il y a lieu par contre-visite à l initiative de l employeur et ouvrant doit d autre part aux prestations en espèces :- soit au titre de l assurance maladie à l exclusion des cures thermales ;- soit au titre...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / convention collective transport routier de marchandises arret maladie / salaire conducteur transport scolaire / liste des entreprises de transport et logistique / liste des entreprises de transport
Complement de salaire arret maladie 3085 - Transport ...
Article 21 bis
Maladie et accident - Annexe IV : Ingénieurs et cadres
... Ouverture du droit En cas d incapacité de travail temporaire constatée d une part par certificat médical et s il y a lieu par contre-visite à l initiative de l employeur et ouvrant doit d autre part aux prestations en espèces :- soit au titre de l assurance maladie à l exclusion des cures thermales ;- soit au titre...
Site :
http://89.30.106.64
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / convention collective transport routier de marchandises arret maladie / salaire conducteur transport scolaire / liste des entreprises de transport et logistique / liste des entreprises de transport
N° 3518 - Rapport d'enquête de M. Yanick Paternotte sur la ...
I.-- UN CONTEXTE POTENTIELLEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 13
A.-- LA CROISSANCE DU MARCHÉ MONDIAL 13
1. La conjonction de plusieurs facteurs structurels 13
a) Un attrait pour les transports non polluants 13
b) Le coût de l'énergie 15
c) Une urbanisation croissante 16
d) Une mobilité accrue 17
e) La libéralisation des services de transports ferrés...
Logistique de transport - Formation AEC | Collège LaSalle ...
Les diplômés seront appelés à évoluer dans des milieux de travail très variés :
Maison de courtage en douanes;
Transitaires;
Maisons de commerce;
Manufacturiers et industries de produits de consommation (alimentaire, courrier, vêtement, matières premières, domaine de l'ingénierie, etc.);
Entrepôts;
Entreprises spécialisées dans le transport de la personne et des marchandises;
PME et entreprises nationales et internationales dans divers secteurs.
Liste des cours
Droit du transport, contrats...
Site :
http://www.collegelasalle.com
Thèmes liés : liste des entreprises de transport et logistique / transport routier national et international / contrat travail sur transport routier national / contrat de transport routier de marchandises / transport routier marchandise national
N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...
Résultat net (MEUR)
-287
Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...