Statistiques sur les transports - introduction ...

1.6 Liens externes

Les politiques des transports

La Directorate-General for Mobility and Transport (en anglais) de la Commission européenne est chargée d'élaborer la politique des transports de l'Union. Sa mission consiste à garantir la mobilité au sein d'un espace européen unique des transports, en intégrant les besoins de la population, la politique environnementale et la compétitivité...

Lire la suite


Site : ec.europa.eu

Dissertations gratuites sur Obligations Du Transitaire

les | | |droits et obligations du transitaire... | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc |Après le passage de ce premier cap, le dossier est transmis à la | | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc. Cette...

Lire la suite


Site : http://www.etudier.com

Lexique transport maritime | Transport maritime formation

Ce lexique, qui sera appelé à être étoffé, est mis à la disposition des utilisateurs de transport maritime, aux acteurs portuaires, aux enseignants et étudiants qui ont à connaître ce mode de transport et mieux en comprendre les termes.

La reproduction est autorisée à condition de citer l'auteur du lexique. Tout usage commercial est interdit et constitue un délit au regard de la loi...

Lire la suite


Site : http://www.trans-form-conseil.com

Sous-marin : définition et explications

Vue d'artiste d'un sous-marin nucléaire d'attaque américain de classe Virginia, des années 2000.

Le U-660, U-boot allemand en surface, en 1942.

Un sous-marin (Un sous-marin est un navire capable de se déplacer dans les trois dimensions, sous la surface de l'eau ; il se distingue ainsi des autres bateaux et navires qui se déplacent dans deux dimensions et uniquement à la...) est un navire...

Lire la suite


Site : http://www.techno-science.net

Dissertations gratuites sur Contrat De Transport Au Maroc

SCIENCES JURIDIQUES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES TANGER Mémoire fin d'étude Transport maritime dans le développement du Maroc Préparé par Mr : ALAMI HASSAN. Encadré par : Prof. ABDRRAHMAN SEDDIKI. CNE : 1027710329. Année scolaire : 2012/2013 Module : Projet de Fin d'Etude ...

Lire la suite


Site : http://www.etudier.com

Chapitre VII. Réglementation internationale du transport ...

Ceci constitue la différence entre un contrat de transport multimodal et un autre contrat de transport, de transport maritime par exemple. Nous avons vu dans le chapitre précédent que le transporteur contractuel peut s'exonérer de sa responsabilité pour la partie de transport effectuée par un autre transporteur substitué ; dans ce cas, le réclamant doit faire un recours contre ce...

Lire la suite


Site : http://books.openedition.org

Convention de Montréal du 28 mai 1999 - Logistique conseil

1. Pour le transport de marchandises, une lettre de transport aérien est émise.

 

2. L'emploi de tout autre moyen constatant les indications relatives au transport à exécuter peut se substituer à l'émission de la lettre de transport aérien. Si de tels autres moyens sont utilisés, le transporteur délivre à l'expéditeur, à la demande de ce dernier, un récépissé de marchandises...

Lire la suite


Site : http://www.logistiqueconseil.org

Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / transport maritime aerien et terrestre / transport maritime et aerien / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise

Convention pour l'unification de certaines règles ...

CHAPITRE 11   TITRES DE  TRANSPORT

 

Section 1   Billet de passage

 

 

Art. 3. 1. Dans le transport de passagers, un billet de passage doit être délivré, contenant : .

 

a) L'indication des points de départ et de destination ;

 

b) Si les points de départ et de destination sont situés sur le territoire d'une même Haute Partie contractante et qu'une ou plusieurs escales soient...

Lire la suite

Date: 2006-09-29 23:41:38
Site : http://www.toefrank.net

Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime aerien et terrestre / transport maritime et aerien

La collection Datalab | Ministère de la Transition ...

Le parc locatif social (www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr)

Les ménages et leur logement (parution annuelle). Les données issues de sources administratives et d'enquêtes réalisées par le service de l'observation et des statistiques ou l'Insee sont utilisées pour décrire le parc de logements (structure, occupants, modalités d'occupation...). Elles permettent aussi d'apprécier...

Lire la suite


Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free

Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages

 

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.

Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.

Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.

S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -

SIRET 312 213...

Lire la suite


Site : http://www.condorferries.fr

Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.

Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014

Validation des acquis de l'expérience  VAE   Transformez votre expérience

La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...

Lire la suite


Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com