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Classement : 833 / 2008

3 articles sélectionnés

Transport maritime - Mémoire - Elise

Transport maritime

Mémoire : Transport maritime. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par Elise   o  27 Mars 2012  o  5 720 Mots (23 Pages)  o  1 059 Vues

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contrat de transport maritime et de certains contrats particuliers, de l'affrètement, du transport des passagers, du remorquage et du contrat d'assurance.

En outre, il y a des textes...

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Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / l'execution du contrat de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime

Droit Maritime Au Maroc - Rapports de Stage - Caresse

d- Droit pénale maritime

a- Droit international maritime :

Conflit maritime survenu entre les états au sujet de la délimitation de la souveraineté étatique au niveau maritime dans les cas de paix ou de guerre dans le cadre de convention international.

Le droit international public concerne aussi l'organisation du transport maritime et la liberté de la navigation au respect de la...

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Thèmes liés : droit de transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / reglementation internationale transport maritime / contrat transport maritime international / entreprise transport maritime international

Le Rôle Des Transports Dans l'Organisation Du Territoire ...

/ Loisirs et Sports

Le Rôle Des Transports Dans l'Organisation Du Territoire

Note de Recherches : Le Rôle Des Transports Dans l'Organisation Du Territoire. Rechercher de 42 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par Amarante   o  23 Février 2012  o  1 132 Mots (5 Pages)  o  491 Vues

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grande vitesse

Actuellement, l'essentiel des investissements dans le domaine des...

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Thèmes liés : transport et organisation territoire france