Transport maritime (présentation et intervenants)

Le transport maritime est le mode de transport le plus important pour le transport de marchandises (marine marchande). Le transport de personnes par voie maritime a perdu beaucoup d'importance du fait de l'essor de l'aviation commerciale ; il subsiste de manière significative dans seulement deux créneaux importants : les traversées courtes et les croisières. On peut y ajouter pour être...

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Site : https://www.doc-etudiant.fr

Thèmes liés : contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type transport maritime / contrat de transport maritime definition / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime de personnes

Assurance transport Maritime : toutes les assurances de ...

Assurance transport maritime des contrats adaptés et à la mesure de vos besoins :

- pour des expéditions occasionnelles, un contrat d'assurance transport maritime au voyage,

- pour l'exécution d'un marché comportant des expéditions échelonnées, un contrat d'assurance transport maritime "marché",

- un contrat d'abonnement pour une assurance transport maritime qui vous laisse le choix des...

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Site : http://www.e-assurance-credit.com

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / execution du contrat de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises

Affrètement maritime | Transport maritime formation

Contrat d'affrètement de navires

Public

Cadres du transport maritime et de l'affrètement, logisticiens, négociants, banquiers, assureurs, responsables et assistantes import/export. supply chain managers

Sachez

dialoguer avec armateurs et affréteurs pour définir vos besoins navires

faire la distinction entre contrat de transport et contrat d'affrètement et en apprécier la portée juridique

maîtriser le langage et les techniques d'affrètement

conseiller votre client en lui proposant des solutions optimales...

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Site : http://www.trans-form-conseil.com

Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / affretement et transport maritime / contrat type transport maritime / contrat de transport maritime / les differents moyens de transport maritime

L'assurance transport maritime, un cas à part - Assurances ...

Le fonctionnement de l'assurance marchandises

Les différentes assurances transporteur

Les limites de responsabilité du transporteur

L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises

Les différentes sortes d'assurances de transport

Le marché de l'assurance transport de marchandises

Comprendre

L'assurance fret selon le mode de transport

L'assurance stockage, un complément logique...

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Site : assurance-marchandise.fr

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / transport international des marchandises par voie maritime / prix transport de marchandise maritime

L’assurance transport maritime | Companeo.com

L'assurance transport maritime

L'assurance transport maritime couvre les pertes et dommages des navires et des marchandises, au cours d'un transport depuis le site de provenance jusqu'à la destination finale.

Des accords d'assurance particuliers sont négociés selon les catégories de produits transportés et leur conditionnement  (en vrac ou conditionnées), les risques encourus et le montant...

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Site : https://www.companeo.com

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurance transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime connaissement

SGC Martime |Spécialiste du transport maritime au Sénégal

SGC Maritime transitaire maritime international

Transport pour déménagement international

Transitaire et commissionnaire en Transport International - Déménagement - Groupage Maritime

Déménagement International Afrique DOM TOM

Le spécialiste du transport maritime vers Dakar

Professionnels ou particuliers, vous avez des projets de transport maritime Dakar ?

Professionnel depuis plus de 30...

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Site : http://www.sgcmaritime.com

Transport de marchandises — Wikipédia

Le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.

Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe  siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et l'invention du container et de la palette de manutention...

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Date: 2018-01-15 21:14:57
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Les différents modes de transport international

Toutefois en transport maritime on peut distinguer divers contrats type: la lettre de transport maritime et le contrat d'affrètement, mais le connaissement reste le seul document attestant la propriété de la marchandise. C'est donc la preuve du contrat de transport passé entre le chargeur et l'armateur.

En effet, le transport maritime utilise souvent les navires spécialisés dans un type de...

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Site : blog.wikimemoires.com

Droit de transports | Cabinet D'avocat Nkaira au Maroc ...

Le droit des transports est aujourd'hui un véritable outil de gestion, les transporteurs peuvent être des transporteurs routiers (transport de voyageur,transport de marchandises,transport touristique), ferroviaires , maritimes ou aériens.

Le transport national (ou intérieur), régi par la législation du pays considéré, le transport international, régi par des conventions internationales, telles que...

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Site : http://nkairalawfirm.com

Thèmes liés : contrat type de transport routier de marchandises / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat de transport routier de marchandises au maroc / transport maritime aerien et routier / contrat de transport routier de marchandises

Transport de marchandises — Wikipédia

Historique et importance[ modifier | modifier le code ]

Le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.

Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe  siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et...

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Date: 2017-08-09 20:56:02
Site : https://fr.wikipedia.org

Cotations transport international sur Devis-Transport.com

Le transport fluvial, plus anecdotique

Le transport aérien international

Il ne représente que 2% du transport mondial en volume. Rapide, souple, le transport aérien a un coût élevé, qui le restreint aux envois de grande valeur ou urgents. Pour le transport aérien de marchandises, on utilise aussi bien des avions cargos, transportant uniquement de la marchandise que des avions...

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Site : http://www.devis-transport.com

Droit du transport maritime - pimido.com

Plan Introduction Première Partie : Le Transport Maritime des Marchandises I. Transport Sous Connaissement Définition du contrat de transport sous connaissement Obligations des parties Responsabilité du transporteur II. L'affrètement Définition du contrat d'affrètement L'affrètement coque nue a. Définition du contrat b. Obligations des parties c. Responsabilité L'affrètement à temps a....

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Site : https://www.pimido.com

Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat de transport maritime definition / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise

Le nouveau contrat type général de transport : le phœnix ...

Le premier et le plus connu des contrats types de transport routier de marchandises, à savoir le contrat type général, vient de connaître un regain d'énergie.

En effet, le décret n°2017-461 du 31 mars 2017 a institué un nouveau contrat type général pour le transport terrestre de marchandises entré en vigueur le 1er mai 2017 et qui remplace celui issu du décret n° 99-269 du 6 avril...

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Site : http://www.lexplicite.fr

Thèmes liés : contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type de transport routier de marchandises / contrat type transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / exemple de contrat de transport routier de marchandises

Transport maritime par conteneurs: 5 avantages et ...

Assurant plus de 70% des échanges commerciaux internationaux, le transport maritime par conteneurs couvre le transfert de la plupart des matières premières (pétrole, charbon, céréales...), mais aussi de marchandises diverses préalablement conditionnées. Le conteneur qui est en soit un contenant de forme rectangulaire aux dimensions universelles doit justement son succès à cette...

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Site : http://www.transglobelogistiques.com

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurer transport maritime marchandise dangereuse / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise / transport international des marchandises par voie maritime

Transport maritime - Mémoire - Elise

Transport maritime

Mémoire : Transport maritime. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par Elise   o  27 Mars 2012  o  5 720 Mots (23 Pages)  o  1 059 Vues

Page 1 sur 23

...

contrat de transport maritime et de certains contrats particuliers, de l'affrètement, du transport des passagers, du remorquage et du contrat d'assurance.

En outre, il y a des textes...

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Site : https://www.dissertationsenligne.com

Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / l'execution du contrat de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime

Contrat de transport — Wikipédia

Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.

Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...

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Date: 2017-08-09 08:57:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Contrat de transport - Wikimonde

Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...

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Site : https://wikimonde.com

Contrat de transport — Wikipédia

Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...

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Date: 2018-02-28 13:59:38
Site : https://fr.m.wikipedia.org

AFFRETEMENT OU NOLIS DEFINITION - Dictionnaire juridique

AFFRETEMENT OU NOLIS DEFINITION

Définition de Affrètement ou nolis

L'"affrètement" est la convention du droit des transports par laquelle une personne ou une entreprise met à la disposition d'une autre, dite l'"affrèteur", un navire, un avion, ou un véhicule terrestre à moteur en vue de son exploitation.

Le mot qui était utilisé jadis dans le seul domaine des transports maritimes a été...

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Site : dictionnaire-juridique.com

Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / affretement et transport maritime / cout d un transport maritime / contrat de transport maritime definition / contrat type de transport maritime de marchandises

Le contrat de transport maritime - Cours - Alexandre EtAnne

Le contrat de transport maritime

Cours : Le contrat de transport maritime. Recherche parmi 193 000+ dissertations

Par Alexandre EtAnne   o  8 Janvier 2018  o  Cours  o  8 163 Mots (33 Pages)  o  13 Vues

Page 1 sur 33

Chapitre 7 - Le contrat de transport maritime

La formation du contrat

Le connaissement

Le transport par mer fait l'objet d'un contrat ; pour matérialiser...

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Site : https://www.ladissertation.com

Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / contrat de transport maritime connaissement / execution du contrat de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise

Lamy Formation - Formation transport et commerce ...

2. Identifier les acteurs, les modes et les règles essentielles du transport international

Les acteurs du transport terrestre, maritime et aérien

Les règles du cabotage routier : réglementation générale et justificatifs

Le marché et les auxiliaires du transport maritime et multimodal

Les modes opératoires des transporteurs maritimes ; outils du transport maritime, différents types de...

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Site : https://www.wk-formation.fr

Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / contrat transport maritime international / reglementation internationale transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type transport maritime

Les différents types de contrats d'assurance de marchandise

Accueil » Quels sont les différents types de contrats d'assurance des marchandises ?

Quels sont les différents types de contrats d'assurance des marchandises ?

5 septembre 2017

Lors du transport, de nombreux aléas peuvent survenir et endommager les marchandises transportées. Que ce soit des événements naturels (orages, fortes pluies), des accidents ou même des vols, assurer les colis...

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Site : https://www.prorassur.fr

Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise / contrat type transport maritime / transport maritime marchandises

Les termes du transport international - Fiches conseils du ...

Le transport maritime

Le transport par mer est le plus utilisé dans le Commerce international car c'est un moyen peu onéreux permettant de transporter à la fois des larges volumes et des parts de containers. En revanche, les délais sont plus longs et l'acheminement se limite aux ports.

Les différents intervenants de ce mode de transport sont :

Le transporteur : la compagnie maritime ou...

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Site : http://www.bmcetrade.co.ma

Le transport maritime (Rapport d'exposé) - fr.slideshare.net

Le transport maritime (Rapport d'exposé)

1. Ecole Supérieure de Technologie -Berrechid- Université Hassan 1er -Settat- Réalisé par : Anwar NATIFI Amine SEMLALI Salma EL KAROUBI Ramzi EL IDRISSI Filiére : Genie Industriel & Energies Renouvelables S3 Année universitaire : 2013/2014

2. Groupe 5 Page 2 GIER S3...

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Site : https://fr.slideshare.net

Les termes du transport international - Objectif Import Export

Du moins cher, long, sûr, « * » au plus cher, long, sûr « *** »

Le transport maritime

Le transport par mer est le plus utilisé dans le Commerce international car c'est un moyen peu onéreux permettant de transporter à la fois des larges volumes et des parts de containers. En revanche, les délais sont plus longs et l'acheminement se limite aux ports.

Les différents intervenants de ce...

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Site : https://www.objectif-import-export.fr

Connaissement Maritime BL (Bill of Lading) - Prêt à remplir

Voir exemple de document de transport et commerce international

Description du document

Le Connaissement Maritime BL (Bill of Lading) est un document émis par l'agent ou la compagnie de transports qui réalise le transport maritime et est signé par le commandant du navire ; il prouve la réception de la marchandise à bord, les conditions dans lesquelles se réalise le transport (contrat de transport) et l'engagement de la remise des...

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Site : globalnegotiator.com

Thèmes liés : contrat type de transport maritime de marchandises / contrat de transport maritime connaissement / contrat transport maritime marchandise / contrat type transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime

Transports internationaux

Bienvenue sur notre site dédié au transport international.

Les transports internationaux visent le déplacement d'un Etat à un autre de marchandises ou de personnes. Il existe plusieurs types de transports internationaux : le transport routier (voitures et motos), le transport ferroviaire (en train), le transport aérien (en avion) et le transport maritime (en bateau).

Les transports...

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Date: 2017-03-04 23:33:54
Site : http://www.transportsinternationaux.com

Transport maritime — Wikipédia

Le transport maritime est le mode de transport le plus important pour le transport de marchandises ( marine marchande ).

Le transport de personnes par voie maritime a perdu beaucoup d'importance du fait de l'essor de l' aviation commerciale ; il subsiste de manière significative dans seulement deux créneaux importants : les traversées courtes et les croisières .

On peut y ajouter pour être...

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Date: 2018-01-15 21:16:48
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Réglementation internationale des transports maritimes ...

Réglementation internationale des transports maritimes dans le cadre de la CNUCED

 | 

Texte intégral

1 "Réglementation internationale des transports maritimes", Rapport du Secrétariat de la CNUCED. doc. (...)

1"Aux siècles passés, alors que les Etats souverains n'étaient pas encore intervenus pour réglementer le trafic maritime, les négociants avaient leurs propres règles qui...

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Site : http://books.openedition.org

Dissertations gratuites sur Obligations Du Transitaire

les | | |droits et obligations du transitaire... | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc |Après le passage de ce premier cap, le dossier est transmis à la | | |Chambre disciplinaire des transitaires du Maroc. Cette...

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Site : http://www.etudier.com

Documents de la logistique internationale

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Documents de la logistique internationale

   

 

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Site : http://logistiqueconseil.org

Documents de la logistique internationale

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Documents de la logistique internationale

   

 

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Dissertations gratuites sur Contrat De Transport Au Maroc

SCIENCES JURIDIQUES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES TANGER Mémoire fin d'étude Transport maritime dans le développement du Maroc Préparé par Mr : ALAMI HASSAN. Encadré par : Prof. ABDRRAHMAN SEDDIKI. CNE : 1027710329. Année scolaire : 2012/2013 Module : Projet de Fin d'Etude ...

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Site : http://www.etudier.com

Revue du commerce international - Transport maritime: les ...

Transport maritime: les règles de Rotterdam

Détails

Écrit par A.Villefayaud et E.Rodet

 Après La Haye, Hambourg, une nouvelle ère commence ... celle de Rotterdam

Aujourd'hui encore, La plupart des transports maritimes sont régis par une convention signée en 1924 à Bruxelles, amendée en 1968 et en 1979, appelée :

Règles de la Haye -- Hague Visby Rules

Les règles de La Haye...

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Site : http://www.revue-du-commerce-international.info

Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / convention transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise

Revue du commerce international - Transport maritime: les ...

Transport maritime: les règles de Rotterdam

Détails

Écrit par A.Villefayaud et E.Rodet

 Après La Haye, Hambourg, une nouvelle ère commence ... celle de Rotterdam

Aujourd'hui encore, La plupart des transports maritimes sont régis par une convention signée en 1924 à Bruxelles, amendée en 1968 et en 1979, appelée :

Règles de la Haye -- Hague Visby Rules

Les règles de La Haye...

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Site : http://www.revue-du-commerce-international.info

Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / convention transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise

Lettre de voiture nationale-CMR-DUT-Déménagement sous ...

 LETTRE DE VOITURE PARAVENT en CONTINU avec bande caroll

LETTRE DE VOITURE PARAVENT ou en CONTINU

Votre lettre de voiture paravent ou en continu, avec bandes caroll pour CMR et autres liasses, choisissez le produit le mieux adapté à votre utilisation : liasses autocopiantes ou carnets autocopiants. Et si votre choix se porte sur le continu, IMAP imprimera votre lettre de voiture ou de...

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Site : http://imprimerie-creation-routage.fr

transport voiture douala - logtrans-services.fr

    Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société

Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...

   ...

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Site : http://www.logtrans-services.fr

JurisMaroc :: Nature juridique du contrat de transport des ...

2-Le régime juridique de responsabilité

Des parties au contrat

2-1 Responsabilité par rapport au sujet du contrat

2-1-1 En cas d'accidents individuel

2-1-2 En cas de sinistre majeur

2-2 La responsabilité du transporteur maritime

pour les dommages aux bagages et aux véhicules

2-2-1-Par rapport aux bagages de cabine

2-2-2-Par rapport aux autres bagages

INTRODUCTION

Avec l'apparition de...

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Site : http://jurismaroc.vraiforum.com

transport voiture madagascar - logtrans-services.fr

    Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société

Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...

   ...

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Site : http://www.logtrans-services.fr

transport voiture dakar - logtrans-services.fr

    Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société

Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...

   ...

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Site : http://www.logtrans-services.fr

LES CONTRATS DE TRANSPORT MARITIME - Le Ressac

Le transport maritime se caractérise par l'imbrication de plusieurs contrats (charters, bills of lading) et l'implication de plusieurs acteurs (transporteur, chargeur, fréteur, affréteur).

A / LE CHARTER

La loi française du 18 juin 1966 définit le contrat d'affrètement comme étant celui par lequel « le fréteur s'engage, moyennant rémunération, à mettre un navire à la disposition de...

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Date: 2017-08-13 03:17:10
Site : http://www.leressac.com

Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / transport maritime contrat affretement / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise

Glossaire des termes utilisés dans les assurances de transport

Le fonctionnement de l'assurance marchandises

Les différentes assurances transporteur

Les limites de responsabilité du transporteur

L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises

Les différentes sortes d'assurances de transport

Le marché de l'assurance transport de marchandises

Comprendre

L'assurance fret selon le mode de transport

L'assurance stockage, un complément logique...

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Site : assurance-marchandise.fr

Glossaire des termes utilisés dans les assurances de transport

Le fonctionnement de l'assurance marchandises

Les différentes assurances transporteur

Les limites de responsabilité du transporteur

L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises

Les différentes sortes d'assurances de transport

Le marché de l'assurance transport de marchandises

Comprendre

L'assurance fret selon le mode de transport

L'assurance stockage, un complément logique...

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Site : assurance-marchandise.fr

Transport — Wikipédia

Modes de transport[ modifier | modifier le code ]

Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...

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Date: 2017-08-10 06:51:45
Site : https://fr.wikipedia.org

OPCA Transports et Services - Le contrat d'étude ...

 

CEP Transports

L'OPCA Transports et Services et le Ministère du Travail, représenté par la Délégation Générale à l'Emploi et à la Formation Professionnelle (DGEFP), présentent le rapport du Contrat d'Études Prospectives (CEP) des transports routiers, maritimes et fluviaux, initié en 2010 par l'organisme paritaire.

Le CEP a pour objectif de réaliser un état des lieux du secteur,...

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Site : http://www.opca-transports.com

Thèmes liés : l'evolution du transport maritime / transport maritime fluvial / contrat type de transport routier de marchandises / conducteur du transport routier de marchandises sur porteur / contrat de transport routier de marchandises

Transport — Wikipédia

Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités (capacité, rapidité, sécurité, conformité au réglementations applicables aux marchandises, au commerce ...), et de son coût, par exemple. Pour le transport de marchandises dangereuses ou sensibles, la notion de sûreté est aussi prise en compte.

Articles...

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Date: 2018-01-12 03:03:14
Site : https://fr.wikipedia.org

La normalisation internationale des documents de transport ...

Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com

Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200

Date de la mise en ligne : juin 2005

La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables

Par Eric A. Caprioli

Cette adresse email est...

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Date: 2017-08-13 02:27:28
Site : http://www.caprioli-avocats.com

L'organisateur de transport : le commissionnaire ou ...

Accueil  >  CENTRE DE RESSOURCES  >  LE FRET MARITIME PRATIQUE  >  2. LES MÉTIERS DU TRANSPORT MARITIME  >  Les intervenants du transport maritime

L'organisateur de transport : le commissionnaire ou transitaire

Le commissionnaire de transport est un intermédiaire de commerce. C'est la personne qui organise le transport de l'usine au magasin. Il est chargé de faire exécuter sous sa...

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Site : http://www.lantenne.com

Contrat-type « commission de transport ». Par Alain ...

- mercredi 18 décembre 2013

Le décret N° 2013-293 du 5 avril 2013 approuve le contrat-type « commission de Transport ».

Ce décret, attendu depuis de très longues années par les commissionnaires de transport, formalise les solutions dégagées par la jurisprudence, tout en apportant certaines innovations majeures, notamment quant à la mise en jeu de leur responsabilité...

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Site : https://www.village-justice.com

Indices des prix du transport de fret et de l'entreposage ...

Description des indices

Les indices de prix du transport de fret et de l'entreposage s'inscrivent dans le cadre du règlement européen sur les statistiques de court terme n°1165/98 (règlement STS) de 1998, modifié par le règlement n°1158/2005 de 2005.

L'Insee a en charge l'élaboration des indices relatifs aux transports et à l'entreposage (section H de la Naf rév. 2 - CPF rév. 2),...

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Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...