Articles sélectionnés pour le thème : entreprise transport maritime france
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Site Officiel de l'Association Marocaine pour la ...
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Mesdames, Messieurs,
C'est avec une immense tristesse que je vous annonce le décès de Christian Scapel, directeur honoraire du Centre de Droit Maritime et des Transports, survenu soudainement dans la nuit du 18 au 19 avril.
Diplômé des facultés de droit d'Aix-en-Provence et de Paris, puis de l'Institut d'Études Politique de Paris, Christian a réalisé sa thèse sous la direction de...
Site :
http://www.amlog.ma
Thèmes liés : droit de transport maritime / transport maritime port de marseille / formation transport maritime marseille / transport maritime aerien et terrestre / transport maritime marseille
Entreprise de transport, International ... - Boltas France
Transport international routier, maritime, aérien
Bienvenue sur le site internet de
Coban Tur Boltas
Fondée en 1978,
Boltas
France a commencé cette même année le transport vers le Moyen-Orient. Suite à la révolution de 1979 en Iran, les importations et les exportations iraniennes ont chuté de façon drastique. Les importations ne concernant plus que les biens indispensables durant cette période. La société
Boltas
France a été la première à croire en ce marché, et a pu poser les bases de sa nomination sur le secteur du Moyen-Orient en cette période.
Entre 1990 et 1998, la stagnation du marché iranien a entraîné...
Site :
http://www.boltas-fr.com
Thèmes liés : transport routier international en france / entreprise de transport international en france / entreprise transport maritime international / entreprise de transport routier en france / entreprise transport maritime france
Transport pour le voyage en France et à l’étranger en ...
Spécialiste du transport de voyageurs
Spécialiste du transport de voyageurs
Gérée par Monsieur Eric Valade, vice-président de l'Unostra, l'entreprise TRANSHORIZON est créée en 1987 à Berson (33).
Spécialisée dans le transport de voyageurs, l'entreprise partage son activité entre le transport de ramassage scolaire (80%) et les sorties occasionnelles et le tourisme (20%). La flotte est composée de 62...
Site :
http://autocars-transhorizon.com
Thèmes liés : plus grande entreprise de transport en france / entreprise transport maritime france / transport scolaire charente maritime / entreprise transport maritime / voyage france transport
Transport maritime par container vers Amérique du Sud ...
Contact/Devis
Transport maritime par container vers Amérique du Sud
Nos secteurs d'activité - Transpoles, transitaire à Marseille : fret et transport maritime, aérien et routier de marchandises, dont matières dangereuses, vers toutes destinations (Europe, Amérique, Asie, Afrique).
Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.
Spécialisée dans le transport de matières...
Site :
http://www.transpoles.com
AFFRETEMENT OU NOLIS DEFINITION - Dictionnaire juridique
AFFRETEMENT OU NOLIS DEFINITION
Définition de Affrètement ou nolis
L'"affrètement" est la convention du droit des transports par laquelle une personne ou une entreprise met à la disposition d'une autre, dite l'"affrèteur", un navire, un avion, ou un véhicule terrestre à moteur en vue de son exploitation.
Le mot qui était utilisé jadis dans le seul domaine des transports maritimes a été...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / affretement et transport maritime / cout d un transport maritime / contrat de transport maritime definition / contrat type de transport maritime de marchandises
logtrans-services.fr Transport de voiture et d?m?nagement ...
Nos destinations en bateaux rouliers Restrictions Transport de v?hicules par conteneur Transport voiture Martinique/Guadeloupe Transport voiture R?union Questions fr?quentes Ev?nements / Rallyes Pr?sentation du service Protection de vos v?hicules Nos r?f?rences Galerie photos Transport de marchandises Pr?sentation du service Nos Agences Logtrans Trucking Devis en ligne Produits explosifs...
Site :
http://logtrans-services.fr.composesite.com
Transport maritime de voyageurs, L’ENTMV fait son lifting ...
Suppression de la taxe fréteur, garantie des repas pour tous les passagers, literie neuve... L'Entreprise nationale de transport maritime de voyageurs (ENTMV) se prépare activement à la préparation de la période estivale, d'autant que ses clients commencent déjà à faire des réservations en prévision de la haute saison.
Selon la direction générale de l'entreprise, tout est fin prêt...
Site :
algerie360.com
Calculer les frais d'importation | Usa-Car-Import.com
Prix indicatif de transport et d´importation de votre véhicule.
Transport sur terre (routier) aux Etats Unis ( $ 0,70 - $ 1 par mile)
Transport Maritime USA - France $ 1.350 - $ 1.950 ( par container)
Transport 'ro-ro' pour véhicules et bateaux qui sont trop grand pour un container $ 65 par m3
Droits d'impôts 10% sur véhicules léger et 22% sur camions
TVA 20 % France / 21% Belgique ou Pays- Bas (récupérable pour les entreprises)
Frais de port EUR 545 pour décharger la voiture et procédure dédouanement
Assurance de...
Site :
usa-car-import.com
Les métiers et l'emploi dans les transports et la logistique
Le secteur transport-logistique poursuit sa mutation pour s'adapter à l'internationalisation des échanges, aux nouveaux modes de consommation, à l'essor du e-commerce, à l'informatisation et à l'automatisation des process, aux contraintes environnementales. Tour d'horizon des métiers et du marché de l'emploi.
Vidéo 1 - Marc, organisateur de transport | Vidéo 2 - Daniel, technicien...
Site :
http://www.onisep.fr
Spécialité Transport maritime - formations.univ-amu.fr
- Juristes organisations internationales spécialisées : Commission, Organisation Maritime Internationale - Inspecteur des affaires maritimes (sur concours)
Poursuite d'études
Doctorat en droit (le CDMT coordonne le travail d'une trentaine de doctorants en droit maritime et des transports)
Stages et projets encadrés
Stage de 3 mois en entreprise suivi d'un rapport de stage et Mémoire de...
Date: 2017-10-07 17:12:10
Site :
http://formations.univ-amu.fr
Thèmes liés : droit de transport maritime / transport international maritime particulier / entreprise transport maritime international / transport maritime international / organisation de transport maritime
Calculer les frais d'importation | Usa-Car-Import.com
Transport Maritime USA - France $ 1.350 - $ 1.950 ( par container)
Transport 'ro-ro' pour véhicules et bateaux qui sont trop grand pour un container $ 65 par m3
Droits d'impôts 10% sur véhicules léger et 22% sur camions
TVA 20 % France / 21% Belgique ou Pays- Bas (récupérable pour les entreprises)
Frais de port EUR 545 pour décharger la voiture et procédure dédouanement
Assurance de transport 1,5% du valeur du voiture ( pas obligatoire). Votre risque EUR 250
La formule (((prix...
Site :
usa-car-import.com
Transport maritime et services aux armateurs | Cluster ...
Transport maritime et services aux armateurs
Les armateurs français
Une flotte jeune, une offre complète et diversifiée
En 2016, l'armement français compte une centaine de compagnies qui opèrent près de 1.000 navires dont 554 sous pavillon français.
Un atout important de l'armement français : avec une moyenne d'âge de 7,3 ans, sa flotte est une des plus jeunes et diversifiées au...
Site :
http://www.cluster-maritime.fr
Thèmes liés : armateur de france transport maritime / transport de l ile de france / transport maritime de passagers en france / transport maritime fort de france / entreprise transport maritime france
Créer une coopérative - entreprises.coop
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Créer une coopérative
Vous avez un projet collectif et vous souhaiter mettre en cohérence le choix du statut juridique de votre entreprise avec vos valeurs de solidarité et de démocratie économique. Créez une coopérative.
Un projet d'entreprise coopérative est par nature un projet collectif. Des engagements réciproques et durables se nouent...
Site :
http://www.entreprises.coop
Thèmes liés : creation d une societe de transport / entreprise de transport routier en france / entreprise transport maritime france / entreprise transport maritime / gestion d une societe de transport
Transport de l'alcool - Transport international en France ...
Solutions par industrie
AsstrA offre une gamme complète de services logistiques et de transport nécessaires à effectuer des transports internationaux d'alcool. Développement de l'industrie de l'alcool a besoin d'un système logistique spécial, spécifique et précis capable de répondre aux exigences de l'importation d'alcool dans différents pays. AsstrA a élaboré et utilise ses propres...
Site :
asstrafrance.fr
Transport - Vikidia, l’encyclopédie des 8-13 ans
En France et en Europe , c'est le mode de transport le plus utilisé pour le transport de marchandises. Celles-ci voyagent dans de lourds camions par autoroutes. Dans les villes, la voiture est très utilisée par la population dans les pays les plus développés, à tel point que certaines villes connaissent beaucoup d'embouteillages.
Depuis les années 1990 , le monde a pris conscience de la...
Date: 2017-08-12 17:58:18
Site :
https://fr.vikidia.org
L'assurance transport est notre métier : Cat Gestion ...
Bienvenue chez CAT Gestion, Agent Maritime et Transport, courtier grossiste spécialisé en assurance des marchandises transportées.
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Nous assurons toutes les entreprises qui expédient de la marchandise
Import, export, approvisionnement, distribution, flux intersites... Tous types de marchandises, en tous points du globe, par transport maritime, terrestre, aérien ou fluvial.
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Nous assurons tous les professionnels du transport
Transporteurs, commissionnaires de transport, affréteurs, transitaires, entrepositaires, logisticiens, déménageurs,...
Site :
catgestion.fr
Thèmes liés : transport maritime aerien et terrestre / assurance transport maritime / commissionnaire transport maritime / marche du transport maritime en france / transitaire transport maritime
Contrat de transport - Wikimonde
Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Site :
https://wikimonde.com
Armateurs de France - Lexique
Le transport maritime > Lexique
Lexique
Nom / Description
AFFRETEMENT (chartering) :
Location d'un navire pour transporter des marchandises. On distingue : l'affrètement « à temps » : location pour une période allant de quelques jours à plusieurs années ; l'affrètement « au voyage » : forfait pour une traversée déterminée ; l'affrètement « coque nue » : location d'un navire sans...
Site :
http://www.armateursdefrance.org
Thèmes liés : entreprise transport maritime france / armateur de france transport maritime / entreprise transport maritime / l'evolution du transport maritime / compagnie maritime de transport
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou ...
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET MARITIME PRATIQUE > 2. LES MÉTIERS DU TRANSPORT MARITIME > Les intervenants du transport maritime
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou transitaire
Le commissionnaire de transport est un intermédiaire de commerce. C'est la personne qui organise le transport de l'usine au magasin. Il est chargé de faire exécuter sous sa...
Site :
http://www.lantenne.com
Union TLF - Union des Entreprises de Transport Et ...
TLF, Union des Entreprises de Transport et de Logistique de France, est la première organisation professionnelle représentative de l'ensemble des métiers de la chaîne du transport de marchandises et de la logistique.
Les entreprises adhérentes à l'Union TLF présentent 15,11% des entreprises et 28,87% des salariés. Elles sont actives dans des secteurs aussi diversifiés que le transport,...
Date: 2017-08-13 00:48:18
Site :
e-tlf.com
Thèmes liés : entreprise de logistique et transport en france / entreprise transport maritime international / entreprise de transport international en france / entreprise de transport de marchandise en france / entreprise transport maritime france
Import Export de marchandises au Canada - Flot France
Import Export de marchandises au Canada
octobre 14, 2016
Import Export de marchandises au Canada
Organiser son transport de produits au Canada
Situation économique du canada
Le Canada est la 10ieme puissance économique mondiale en 2014. L'économie est fortement liée à l' économie des USA , en raison de sa proximité géographique et de traités commerciaux.
La situation agricole du...
Site :
http://flotfrance.fr
Le transport en France - Lecciones de francés gratis
Lecture - Compréhension écrite
Le transport en France
En raison de sa situation de carrefour, la France est un pays de passage. Elle est en effet le passage obligé pour les hommes et les marchandises circulant par voie terrestre entre la péninsule Ibérique et le reste de l'Europe, et, depuis l'ouverture en 1993 du tunnel sous la Manche, entre le Royaume-Uni et le reste de l'Europe. Héritage...
Date: 2017-05-10 13:17:37
Site :
http://www.saberfrances.com.ar
Transporteur pour particulier entre France et Tunisie
Transporteur pour particulier entre la France et la Tunisie
Vous êtes un particulier, vous avez des colis ou des bagages non accompagnés à envoyer en de France en Tunisie ou de Tunisie en France, vous pouvez faire appel à un Transporteur pour particulier entre la France et la Tunisie . Grâce à Transport-bagages-France-Tunisie.com et à une organisation logistique de première classe le...
Date: 2017-08-11 08:38:03
Site :
http://www.transport-bagages-france-tunisie.com
Thèmes liés : transporteur en france pour particulier / transport france tunisie / transport maritime france tunisie / transport colis particulier france / transport de colis entre particulier international
SafedEx Inc: Transport de bagages, envoyer effet personnel ...
Accueil
Bienvenue chez SafedEx.ca, votre choix de tranquillité!
À propo de nous: Déménagement international, envoyer d'effet personnel, petit déménagement, transport excédents de valise Montréal France, transport de bagages Montréal Paris, envoyer de colis Montréal Belgique, Montréal Suisse, transport excédents de bagages Toronto France, Toronto Paris, expédition de carton boite ou...
Date: 2017-10-07 18:35:44
Site :
http://www.safedex.ca
Convention collective des transports routiers marchandises ...
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 8 e édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 31 fiches simplifiées
2 Les informations contenues dans cette brochure n engagent en aucun cas la responsabilité de la société éditrice (S.E.J.T.) pour l interprétation qui pourrait en être faite. SEJT - 21 rue Martissot, Clichy ISBN Impression blg...
Site :
http://docplayer.fr
Transport maritime: La première desserte maritime entre ...
tweet
Après la réussite de la rotation Valence - Mostaganem, la nouvelle destination espagnole vers la jolie Barcelone sera maintenue en activité durant toute la saison estivale jusqu'au 10 septembre prochain. Un calendrier qui vient à point nommé, permettre à nos compatriotes émigrés de regagner leurs pays d'accueil dans les meilleures conditions possibles. Programme qui a été...
Site :
http://lechodalgerie-dz.com
Thèmes liés : entreprise nationale de transport maritime de voyageurs / transport maritime vers l'algerie / transport maritime de voyageurs algerie / transport maritime vers l algerie / transport maritime voyageur
Transport — Wikipédia
Modes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-08-10 06:51:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Am trans : Transport de marchandises en national et ...
Annuaire > Entreprises > Professionnels du transport et de la logistique > Fret > Fret routier
Am trans
Nous sommes des organisateurs de transports de marchandises allant de la palette au lot complet depuis le Languedoc - Roussillon, en national et international.
Ce site est édité à titre professionnel (forme juridique : SARL).
Transport de marchandises en national et international
Produits ou...
Site :
webrankinfo.com
Fédération Nationale du Mérite Maritime et de la Médaille ...
Jeudi 12 janvier 2012 - Fécamp - Bolbec
Lors de son déplacement en Seine maritime, Monsieur Bruno LE MAIRE, Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire, a remis à Monsieur Bertrand DUBOYS FRESNEY, Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Fécamp-Bolbec, la...
Site :
http://www.merite-maritime.com
Thèmes liés : l'evolution du transport maritime / l'evolution des moyens de transport maritime / l'historique du transport maritime / entreprise transport maritime france / marche du transport maritime en france
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
de Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site :
http://www.faq-logistique.com
Transport aérien et maritime vers l’Algérie, Rassemblement ...
Transport aérien et maritime vers l'Algérie, Rassemblement à Paris contre la cherté des billets
jeudi 5 juin 2014 à 21:15
Source de l'article :
Le collectif CCTA (Contre la Cherté du Transport vers l'Algérie), basé à Paris (France), annonce par le biais d'un communiqué l'organisation pour samedi 14 juin à 14h30 un rassemblement devant l'agence Air Algérie à Paris, Avenue de l'Opéra,...
Site :
algerie360.com
Thèmes liés : transport maritime vers l'algerie / transport maritime vers l algerie / transport maritime vers algerie / transport maritime aerien et terrestre / transport maritime et aerien
Société de transport sur Nantes, Rennes, Le Mans
Nos engagements
Découvrez la société ED-Trans, spécialiste du transport depuis 12 ans
Depuis plus de 10 ans, nos clients nous font confiance pour le transport en France ou à l'international de leurs marchandises. Que ce soit du transport routier, du transport maritime ou encore du transport aérien, nous nous attachons à vous fournir une prestation de qualité, avec des...
Site :
http://www.ed-trans.fr
Thèmes liés : transport maritime aerien et routier / transport international des marchandises par voie maritime / transport routier international en france / societe de transport routier rennes / societe de transport international maritime
Une formation innovante en transport maritime et ...
Le nouveau certificat en transport maritime et logistique (Shipping and Logistics) de l'École supérieure des affaires (ESA) est le fruit d'un partenariat avec le groupe CMA CGM, leader mondial du transport maritime, et l'Institut portuaire d'enseignement et de recherche (IPER-EM Normandie), l'un des vecteurs du savoir-faire portuaire français dans le monde depuis 1977.
« Notre but, à...
Date: 2018-01-16 15:34:48
Site :
https://www.lorientlejour.com
Thèmes liés : formation transport maritime logistique / l'evolution du transport maritime / transport maritime et logistique / formation professionnelle transport maritime / formation transport maritime havre
Vous êtes une entreprise? | CIBTP
Dernière mise à jour : 08/01/2018 14:21
1L'obligation de demander la Carte BTP s'applique-t-elle à toutes les entreprises ?
La Carte BTP est en vigueur pour toutes les entreprises visées par le décret n°2016-175 du 22 février 2016 à compter du 22 mars 2017 avec les modalités suivantes :
La demande de Carte BTP accompagne obligatoirement toute nouvelle demande de détachement de...
Site :
https://www.cartebtp.fr
Thèmes liés : societe de transport et de travaux publics / entreprise transport maritime france / entreprise de transport de marchandise en france / liste des entreprises de transport en france / entreprise de transport en france
Chiffres clés Transport routier maritime aérien ...
Transport routier de marchandises : 87,0%
Transport ferroviaire 10,6%
Transport routier de marchandises
Le transport routier de marchandises baisse en 2015 de 2,5 % à 281 Mtk
La baisse du volume de marchandises transportées est particulièrement sensible pour les produits pétroliers et les produits manufacturés (-11,8 %).
Le transport national pour compte d'autrui recule de 8,4 %, alors que...
Site :
e-tlf.com
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
Administration Fédérale des Douanes.
Affréteur
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site :
http://www.centrimex.com
Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique Modifier
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains itinéraires quand les...
Date: 2018-02-28 08:57:31
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Courtier en transport routier, maritime, ferroviaire et ...
Transport Spécialisé
Certains transports comportent parfois des spécifications logistiques qui nécessitent une attention particulière. Prenons par exemple la planification d'un transport de marchandise lourde ou hors-dimensionnelle (marchandise hors-normes, transport hors-normes).
Le choix du transporteur est clé dans le succès d'un tel transport. Notre équipe logistique est en mesure de...
transporteur-pour-particulier-france-Maroc
Transporteur pour particulier entre la France et la Maroc
A titre privé, vous avez des paquets ou des bagages non accompagnés à envoyer de France au Maroc ou du Maroc en France, vous pouvez faire appel à un Transporteur pour particulier entre la France et la Maroc. Grâce à Transport-bagages-France-Maroc.com et à une organisation logistique de haute qualité le Transport fret de...
Date: 2017-03-14 10:45:23
Site :
http://www.transport-bagages-france-maroc.com
Thèmes liés : transporteur colis france maroc / transporteur en france pour particulier / transport colis france maroc / transport marchandise maroc france / transport international france maroc
Fret et services transport en Asie - China Africa Americas ...
Fret, transport et services transitaires en Asie
Produits et services divers d'Asie
CHINE TRANSPORT VERS AFRIQUE / REF CN4537
Notre société de transit et logistique présente à Shanghai, Shenzhen, Guangzhou, Yiwu, Ningbo et Tao est spécialisée dans le transport maritime (FLC/LCL) Chine Afrique et offre tous ses services en français. Nous pouvons offrir un service porte à porte si...
Date: 2017-03-24 23:28:42
Site :
http://www.export-forum.com
Tva intra extra communautaire international LégiFiscal
Livraisons (ventes) vers les assujettis ressortissants d'un Etat non membre de l'UE.
Exonération de TVA.
Mention à faire figurer sur la facture : « exonération de TVA selon l'article 262 ter I du CGI ».
Documents à conserver (pièces justificatives) :
le DAU EX (Document Administratif Unique, volet exportateur),
l'attestation de sortie de l'Union européenne.
Importations
Achats...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : entreprise de transport international en france / transport international france espagne / transport international france italie / societe de transport international en france / transport international france
Transport maritime des déchets des îles du Sud (Marie ...
Transport maritime des déchets de Marie-Galante vers la Guadeloupe -Lot 2. Transport maritime des déchets des Saintes vers la Guadeloupe Le présent marché est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa notification (hors reconduction). Le démarrage de la prestation sera ordonné par ordre de service. Le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée d'un an, soit 24...
Site :
https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : transport maritime guadeloupe vers marie galante / transport maritime guadeloupe marie galante / transport maritime guadeloupe les saintes / transport maritime france guadeloupe / transport maritime guadeloupe
Lexique transport international Hesnault | Hesnault
Lexique transport international Hesnault
Bill Of Lading / Lettre de transport :
Document émis par le transporteur, décrivant la nature et la quantité des biens expédiés, mentionnant le nom de l'expéditeur, du destinataire, des ports de chargement et de déchargement. Ce document est un titre servant de contrat de transport et de reçu pour les biens.
Carrier haulage :
En français :...
Site :
http://www.hesnault.fr
Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2017-08-09 08:55:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2017-08-09 08:55:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Titre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-08-12 10:54:28
Site :
ineris.fr
Tva intra extra communautaire international LégiFiscal
Livraisons (ventes) vers les assujettis ressortissants d'un Etat non membre de l'UE.
Exonération de TVA.
Mention à faire figurer sur la facture : « exonération de TVA selon l'article 262 ter I du CGI ».
Documents à conserver (pièces justificatives) :
le DAU EX (Document Administratif Unique, volet exportateur),
l'attestation de sortie de l'Union européenne.
Importations
Achats...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : entreprise de transport international en france / transport international france espagne / transport international france italie / societe de transport international en france / transport international france
Glossaire des termes utilisés dans les assurances de transport
Le fonctionnement de l'assurance marchandises
Les différentes assurances transporteur
Les limites de responsabilité du transporteur
L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises
Les différentes sortes d'assurances de transport
Le marché de l'assurance transport de marchandises
Comprendre
L'assurance fret selon le mode de transport
L'assurance stockage, un complément logique...
Site :
assurance-marchandise.fr
Glossaire des termes utilisés dans les assurances de transport
Le fonctionnement de l'assurance marchandises
Les différentes assurances transporteur
Les limites de responsabilité du transporteur
L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises
Les différentes sortes d'assurances de transport
Le marché de l'assurance transport de marchandises
Comprendre
L'assurance fret selon le mode de transport
L'assurance stockage, un complément logique...
Site :
assurance-marchandise.fr
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-07 04:59:39
Site :
https://aida.ineris.fr