Articles sélectionnés pour le thème : transport de marchandises dangereuses par voie maritime
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Mondialisation, transport et environnement - Books - OECD ...
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Résumé
L'augmentation des échanges internationaux de connaissances, de ressources, de biens et de services entraînée par la mondialisation a engendré une augmentation importante de l'activité de transport dont l'impact sur l'environnement s'est traduit par une augmentation de l'activité économique en...
Site :
http://www.oecd-ilibrary.org
transport voiture douala - logtrans-services.fr
Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société
Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...
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Site :
http://www.logtrans-services.fr
transport voiture madagascar - logtrans-services.fr
Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société
Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...
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Site :
http://www.logtrans-services.fr
transport voiture dakar - logtrans-services.fr
Blog Logtrans : Des anecdotes sur l'automobile pour briller en société
Vous avez découvert l'histoire de la voiture dans notre article précédent, mais pourtant, l'automobile fourmille d'anecdotes amusantes que nous avions envie de vous faire partager. Bonne lecture ! La voiture la plus chère du monde Vous auriez pu croire qu'il s'agissait d'une Ferrari en or pour un...
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Le transport maritime dans l’archipel guadeloupéen depuis ...
Le transport maritime dans l'archipel guadeloupe en depuis 1930
De Roger Jaffray
476 pages
Cet ouvrage est le résultat d'une étude sur les transports maritimes, les armateurs et entreprises d'armement, leurs navires et leurs équipages dans l'archipel guadeloupéen. Au cours d'une enquête pointilleuse, l'auteur a dépouillé les archives locales de presque tout le siècle écoulé, notamment...
Site :
http://www.youscribe.com
Directive n° 2008/68/CE du 24/09/08 relative au transport ...
Directive n° 2008/68/CE du 24/09/08 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses
(JOUE n° L 260 du 30 septembre 2008)
Texte modifié par :
Décision n° 2010/187/UE de la Commission du 25 mars 2010 (JOUE n° L 83 du 30 mars 2010)
Décision n° 2009/240/CE de la Commission du 4 mars 2009 (JOUE n° L 71 du 13 mars 2009)
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union...
Date: 2017-08-12 22:25:34
Site :
ineris.fr
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport international des marchandises par voie maritime / vehicule de transport de marchandise / transport maritime marchandises
Contrat de transport maritime de marchandises en Polynésie ...
Lorsque vous faites acheminer des marchandises par voie maritime d'un port à un autre, un contrat de transport de marchandises se forme entre vous, le chargeur (ou expéditeur), et l'armateur (ou transporteur).
Ce contrat est matérialisé par un document appelé connaissement.
LE CONNAISSEMENT
Qu'est-ce que le connaissement ? Quand est-il établi ?
Le connaissement est un document par lequel...
Site :
http://www.dgae.gov.pf
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport international des marchandises par voie maritime / transport de marchandises dangereuses par voie maritime
RT 3 – Transport de matières dangereuses » Mémento du ...
* Toutes ces prescriptions se font sous l'égide de l'ONU
Cette fiche détaille dans trois parties suivantes le transport de matière dangereuse par route, par voie ferrée et par canalisation. Elle ne traite ni du transport fluvial, ni du transport maritime, ni du transport aérien.
1 Définition
Les principaux produits dangereux transportés par route sont les produits pétroliers et les...
Site :
mementodumaire.net
Vocabulaire du transport et de la logistique - areatime.com
Vocabulaire du transport et de la logistique
ADR
L'ADR est l'Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route. Il contient plusieurs directives concernant le transport par route, le conditionnement, l'arrimage de la cargaison et le repérage des marchandises dangereuses. Les transports « ADR » sont des transports impliquant des marchandises...
Date: 2016-10-06 11:09:32
Site :
https://www.areatime.com
Transport médical express taxi, avion (organes, sang ...
L'entreprise de déménagement Ravarino (groupe Demeco) est située à Nice dans le 06 PACA. Notre société de déménageurs déménage particuliers et professionnels et loue des garde-meuble et monte meuble.
Nom officiel : Déménagement Ravarino Demeco, déménageur Nice - Site pro (SARL). En ligne depuis 2 ans (2015).
Nice (France)
Débarras appartement, maison, villas, cave, grenier, rachat...
Site :
webrankinfo.com
Statistiques sur les transports - introduction ...
1.6 Liens externes
Les politiques des transports
La Directorate-General for Mobility and Transport (en anglais) de la Commission européenne est chargée d'élaborer la politique des transports de l'Union. Sa mission consiste à garantir la mobilité au sein d'un espace européen unique des transports, en intégrant les besoins de la population, la politique environnementale et la compétitivité...
Site :
ec.europa.eu
Transport maritime, aérien et routier à Marseille vers l ...
Société de transport international à Marseille
Transitaire international spécialisé dans le transport de matières dangereuses situé à Marseille
Nous sommes commissionnaires de transports, avec une équipe de techniciens expérimentés et spécialisés dans le transport de produits explosifs.
Mais aussi : dans la logistique de l'évènemetiel, spectacle de rue, feu d'artifice
Notre expérience nous permet de maîtriser tous les types de transports, transit international maritime et aérien de...
Site :
http://www.transpoles.com
Thèmes liés : societe de transport aerien international / transport maritime aerien et routier / societe de transport international maritime / societe de transport international marseille / transport international des marchandises par voie maritime
Documents de la logistique internationale
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Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Documents de la logistique internationale
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Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://logistiqueconseil.org
Transport aérien de marchandises à l’international ...
Transport & Services
AsstrA offre à ses clients une gamme complète de services logistiques et de transport nécessaires à la réalisation du fret aérien international. Ces dernières années, le segment du trafic des passagers connaît une baisse de la demande, alors que le volume de marchandises transportées augmente. Grâce à une livraison rapide, une destination variée et un risque...
Site :
asstrafrance.fr
Thèmes liés : assurer transport maritime marchandise dangereuse / societe de transport aerien international / transport international des marchandises par voie maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat type de transport routier de marchandises
L'histoire du transport maritime - Site de EnergieS4
Partie 1: Le transport maritime d'autrefois: un trafic dangereux et coûteux
Au début de l'ère du transport maritime, les marchandises étaient extrêmement convoitées d'où l'existence des pirates mais aussi de corsaires.
Les corsaires étaient engagés par le roi pour piller les marchandises de bateaux étrangers.
L'un des plus connus n'est autre que Jean Bart, corsaire de Dunkerque...
Site :
https://energies4.jimdo.com
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / cout d un transport maritime / transport maritime produit dangereux / histoire des moyens de transport maritime / histoire du transport maritime
exemple d'étude de cas - [Gandi] Successful HTTP server ...
Dispositions tarifaires particulières : 5801 : taxation au volume
Préférence tarifaire : 300 : accord préférentiel
Documents : C014 (VI1) N954 (EUR1) N380 (Facture) N714 + N730 (Connaissement+CMR) 2002 (DSA)
Lors du dédouanement sur Prodouane, on devra préciser, en plus de la valeur (marchandise+transport), de l'origine, et de la nomenclature :
Le régime : IM4 : importation...
Date: 2017-01-17 19:52:08
Site :
http://www.douanexport.fr
Transport international de marchandises, transitaire ...
Télécharger (Pdf)
Article 1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution par un "Opérateur de transport et/ ou de logistique", ci-après dénommé l'O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire,...
Site :
http://www.fauveder.com
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / reglementation transport routier de marchandises pdf / transport routier marchandises reglementation / calcul prix transport routier marchandises / vehicule de transport de marchandise
Lurit Lines transport container maritime
LURIT LINES effectue le transport de vos containers maritimes de 20' à 40', chargés de marchandises sèches, de marchandises sous température dirigée, ainsi que de marchandises dangereuses. Implantés sur les sites stratégiques de Fos sur Mer et de Lyon, notre savoir-faire et notre expérience de cette activité spécifique nous permet de vous proposer une offre sur mesure au départ de la Région Rhône Alpes ou de la...
Site :
http://www.lurit-lines.com
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / compagnie maritime de transport / transport maritime par container / transport maritime marchandises / organisation de transport maritime
I- ~1960-1980 : Le transport maritime avant la ...
Malcom ne connaissait rien en transport maritime, mais il voulait réduire le coût du transport maritime de marchandises, il eut donc l'idée de transporter les camions, mais transporter les camions entiers était une perte de place. Finalement, il pensa à mettre uniquement les remorques sur les navires.
Avant l'invention du conteneur, les ports étaient des fourmilières humaines,...
Site :
https://evolution-transport-maritime.jimdo.com
Thèmes liés : cout d un transport maritime / evolution du cout du transport maritime / cout transport maritime / l'evolution du transport maritime / transport maritime navire port conteneur
Transport maritime de voitures, jeeps, fourgons, bus et ...
Le transport routier
First Shipping enlève tres régulièrement les véhicules déposés chez les points de départ, et les transporte vers le port d'Anvers. Une fois arrivés dans le port d'Anvers, votre véhicule attend sur le parking sécurisé le bateau sur lequel le voyage maritime a été réservé.
La mise à disposition de votre véhicule à destination
Un ou deux jours après le départ...
Site :
https://firstshipping.com
Lexique transport international Hesnault | Hesnault
Lexique transport international Hesnault
Bill Of Lading / Lettre de transport :
Document émis par le transporteur, décrivant la nature et la quantité des biens expédiés, mentionnant le nom de l'expéditeur, du destinataire, des ports de chargement et de déchargement. Ce document est un titre servant de contrat de transport et de reçu pour les biens.
Carrier haulage :
En français :...
Site :
http://www.hesnault.fr
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
Matériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Date: 2017-06-27 15:50:40
Site :
tc.gc.ca
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-07 04:59:39
Site :
https://aida.ineris.fr
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Titre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-08-12 10:54:28
Site :
ineris.fr
Transport de fret : l'affrètement une solution fiable et ...
Transport de fret
L'affrètement une solution fiable et économique
L'affrètement est une solution fiable par le transport routier de vos palettes en demi-lots et lots complets. Nous prenons en charge vos colis et palettes, en pouvant mettre à votre disposition plusieurs types de solutions de transport allant du chargement partiel d'un de nos véhicules au poids lourd semi-remorque complet...
Site :
http://www.transportroutier.fr
Thèmes liés : transport maritime aerien et routier / cout transport routier marchandise / transport routier des marchandises dangereuses / transport routier affretement / direction du transport routier des marchandises
Transport de conteneurs maritimes Le Havre - Ecotra Logistics
LIEBHERR fabrique une gamme très diversifiée de grues mobiles à flèche télescopique ou flèche treillis, montées sur châssis mobile ou sur châssis chenilles. Ces grues sont imposantes et...
Découvrir
Ecotra vous propose l'étiquettage de vos produits et notamment de vos pièces auto à destination l'Algérie. Pour cela nous réceptionnons la marchandise, gérons le dépotage et...
Site :
http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : transport maritime conteneur le havre / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport maritime conteneurs / entreprise transport maritime le havre / transport maritime havre
Transport container. Container de groupage. Transport de ...
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Transport international
PAVAN France accorde une attention toute particulière à vos besoins en export et import en examinant toutes les solutions de transport possibles.
TRANSPORT EN CONTAINER
Un coffre métallique standard 20' et 40' / 40' HC - 45' PW est utilisé pour le transport de vos marchandises en vrac ou sur palettes, principalement pour du transport maritime. Ce container peut être transporté par route, par voie maritime ou par chemin de fer,( combiné Rail / Route) sans que les...
Site :
http://www.pavan-france.com
Thèmes liés : transport maritime par container / transport container france / transport international des marchandises par voie maritime / transport de marchandises dangereuses par voie maritime / transport maritime marchandises
Tarif transport marchandises : Devis-Transport.com
Besoin d'avoir un tarif pour un transport de marchandises ? Obtenez des devis gratuitement et rapidement.
Les tarifs diffèrent dans leur construction de coûts, d'un mode de transport à un autre.
Si certains coûts sont communs, à service égal, les tarifs peuvent varier du simple au double.
Pour obtenir les meilleures offres de transport, suivez les 3 étapes de Devis-Transport.com :
Les...
Site :
http://www.devis-transport.com
Thèmes liés : tarif transport routier fret / tarif transport routier marchandise / transport routier tarif / devis transport marchandise / tarifs transport maritime
Devis-Transport.com : Comment envoyer des demandes de ...
Comment fonctionne Devis-Transport ?
Devis-transport met en relation gratuitement des demandeurs de transport, entreprises ou particuliers, avec des transporteurs.
Le demandeur dépose sa demande en expliquant son besoin de transport. Les transporteurs intéressés répondent dans l'heure suivant la réception de la demande. C'est le demandeur qui choisit ensuite de travailler ou non avec les...
Transport de conteneurs maritimes Espagne - Ecotra Logistics
Livraison d'une pièce critique dans une usine, approvisionnement express d'une ligne de production, depuis plusieurs années, Ecotra Logistics s'est vu confier des missions urgentes de transport express assurées dans des...
Découvrir
ECOTRA Logistics s'est spécialisé dans le domaine particulier du transport routier de voitures de luxe à destination des pays du Golfe (autres destinations...
Site :
http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : transport maritime marchandise espagne / transport routier marchandises france espagne / transport marchandise espagne france / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport maritime espagne france
Contrat Type Marchandises Périssables - ocir.com
(D. 12 févr. 2001, modifié par décret du 28 décembre 2001)
Art. 1er Objet et domaine d'application du contrat
Le présent contrat a pour objet le transport en régime intérieur, par un transporteur public, d'envois de marchandises périssables, quel qu'en soit le poids, au moyen de véhicules réfrigérés, moyennant un prix devant assurer une juste ...
Site :
http://www.ocir.com
Vraquier : définition et explications - techno-science.net
0,69 - 0,82
1,47 - 1,24
La conception d'un vraquier dépend largement de la cargaison qu'il est appelé à transporter, et en particulier de la masse (Le terme masse est utilisé pour désigner deux grandeurs attachées à un corps : l'une quantifie l'inertie du corps (la masse inerte) et l'autre la contribution du corps à la force de gravitation (la masse...) volumique de celle-ci (voir...
Formation Transport maritime international de matières ...
Formation animée par nos experts Risques & Environnement.
De nombreux cas pratiques pour appréhender au mieux la manipulation du code IMDG.
Veille réglementaire permanente.
> Appliquer la réglementation pour le transport de matières dangereuses par voie maritime.
> Appliquer les prescriptions de rédaction d'une déclaration maritime.
> Appréhender les spécificités des ports nationaux et locaux.
Programme
Contexte règlementaire (IMDG / Réglementations générales des ports et réglementations locales / Division 411).
Exemples d'accident.
Sensibilisation aux risques des produits dangereux (Propriétés...
Site :
aftral.com
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime / transport maritime produit dangereux / transport colis particulier international / document de transport maritime / formation transport maritime
Transport Maritime - tepmare.com
Transport maritime
Maîtrise, Optimisation, Synchronisation
Spécialiste du transport de marchandises, Tepmare maîtrise les ficelles d'expéditions maritimes sur mesure bien calibrées en alliant savoir-faire, réactivité et partenariats de qualité !
FCL
De par nos partenariats solides et historiques avec les acteurs majeurs du secteur maritime, nous sommes en mesure de vous apporter une...
Site :
http://www.tepmare.com
Thèmes liés : transport maritime ports / transport de marchandises dangereuses par voie maritime / transport maritime marchandises / impact du transport maritime sur l'environnement / transport maritime conteneur le havre
Transport de matières dangereuses - cypres.org
INRS : Santé et sécurité au travail
SPIRAL : SPPPI de l'Agglomération Lyonnaise
PRIM.net : Portail ministériel de la prévention des Risques Majeurs
Haut de page
Prévention
Contrairement aux risques fixes, aucune mesure de maîtrise de l'urbanisation n'est prévue pour protéger les espaces vulnérables des risques liés au TMD (hormis pour le TMD par canalisation). Néanmoins, cette...
Site :
http://www.cypres.org
Thèmes liés : transport matiere dangereuse camion / transport d'un bateau par camion / transport routier des marchandises dangereuses / transport d un camion / transport de marchandises dangereuses par voie maritime
Contacts - SEA-tankers
Organisateur de transport,Commission de transport,Traction,Supply chain,Affrètement,Mer,Route,Air,Transport maritime,Transitaire,Douane,Entreposage,Entrepôt,Port français,Logistique,transport, logistique, aerien, routier, fret, maritime, marchandise, express,...
Site :
http://www.sea-tankers.fr
Ship List - SEA-tankers
Organisateur de transport,Commission de transport,Traction,Supply chain,Affrètement,Mer,Route,Air,Transport maritime,Transitaire,Douane,Entreposage,Entrepôt,Port français,Logistique,transport, logistique, aerien, routier, fret, maritime, marchandise, express,...
Site :
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Ship List - SEA-tankers
Organisateur de transport,Commission de transport,Traction,Supply chain,Affrètement,Mer,Route,Air,Transport maritime,Transitaire,Douane,Entreposage,Entrepôt,Port français,Logistique,transport, logistique, aerien, routier, fret, maritime, marchandise, express,...
Site :
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l'Organisation Maritime Internationale
l'Organisation Maritime Internationale
Introduction
L'OMI est une institution ou agence spécialisée de l'ONU, au même titre que l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) ou, pour en citer d'autres qui ont à connaître de questions maritimes, l'Organisation Hydrographique Internationale (OHI), l'Organisation Internationale du Travail (OIT), l'Union...
Date: 2013-10-25 09:14:41
Site :
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Thèmes liés : transport international des marchandises par voie maritime / societe de transport international maritime / agence de transport maritime international / entreprise transport maritime international / reglementation internationale transport maritime
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- ST Management Flow Chart - SEA-tankers
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Affréteur - Meteojob
Affréteur
Comprendre le métier
La mission de l'affréteur est d'organiser et de prendre en charge l'acheminement de marchandises par des transporteurs pour le compte des ses clients. En tant qu'intermédiaire, il choisit les moyens de transport (routier, ferroviaire, maritime, fluvial et aérien) le plus adéquat pour les expéditeurs et les destinataires. L'affrètement peut être national ou...
Date: 2018-01-16 14:18:12
Site :
https://www.meteojob.com
Convention collective des transports routiers marchandises ...
il y a 1 ans
Total affichages :
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1 7 ème édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 33 fiches simplifiées
2 Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (Annexe 1) Analyse en 33 fiches alphabétiques simplifiées Sélectionnées par Jacques Chastel Consultant en droit social. Avertissement...
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http://docplayer.fr
Historique du transport maritime - Serge Bill Conseil
Contactez-Nous
Historique du transport maritime
Au début de l'ère du transport maritime, les marchandises étaient extrêmement convoitées d'où l'existence des pirates mais aussi de corsaires.
Les corsaires étaient engagés par le roi pour piller les marchandises de bateaux étrangers.
L'un des plus connus n'est autre que Jean Bart, corsaire de Dunkerque travaillant pour le roi de France...
Site :
http://billsergeconseil.com
Thèmes liés : l'historique du transport maritime / cout d un transport maritime / transport maritime navire port conteneur / transport de marchandises dangereuses par voie maritime / transport maritime marchandises
Connaissement maritime | Fednav
Veuillez cliquer sur le lien plus bas pour visionner un spécimen de connaissement maritime de Fednav, présenté ici uniquement à titre indicatif et d'aucune manière considéré comme un document légal.
Traduction libre
La version française du Connaissement de Fednav International Limitée ne saurait en aucun cas remplacer la version anglaise, seule à avoir valeur de...
Site :
http://www.fednav.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime port d'anvers / l'execution du contrat de transport maritime
Le BIM vous informe : la réglementation du transport maritime
Le BIM vous informe : la réglementation du transport maritime
Le BIM vous informe : la réglementation du transport maritime
2017-08-17
Voir toutes les nouvelles
À la suite d'une chronique parue le 16 août 2017 dans Le Quotidien, le Bureau d'information maritime (BIM) souhaite rappeler que le transport maritime est une industrie très encadrée sur le plan réglementaire, et ce, dans presque...
Site :
http://www.st-laurent.org
Thèmes liés : reglementation internationale transport maritime / reglementation du transport maritime / agence de transport maritime international / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime international
Qu'est-ce que l'ADR ? - Accord pour le transport de ...
ADR est l'acronyme de « Accord for dangerous goods by road »
Soit : « Accord pour le transport des marchandises dangereuses par la route ».
Il s'agit d'un Règlement international qui concerne l'ensemble des pays de l'Europe Continentale, y compris la Fédération de Russie.
PARTIE 1 : Dispositions générales.
PARTIE 2 : Classification.
PARTIE 3 : Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions...
Site :
http://www.davosconseil.fr
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie maritime
Lexique transport maritime | Transport maritime formation
Ce lexique, qui sera appelé à être étoffé, est mis à la disposition des utilisateurs de transport maritime, aux acteurs portuaires, aux enseignants et étudiants qui ont à connaître ce mode de transport et mieux en comprendre les termes.
La reproduction est autorisée à condition de citer l'auteur du lexique. Tout usage commercial est interdit et constitue un délit au regard de la loi...