Articles sélectionnés pour le thème : contrat de transport maritime connaissement
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Lexique transport maritime | Transport maritime formation
Ce lexique, qui sera appelé à être étoffé, est mis à la disposition des utilisateurs de transport maritime, aux acteurs portuaires, aux enseignants et étudiants qui ont à connaître ce mode de transport et mieux en comprendre les termes.
La reproduction est autorisée à condition de citer l'auteur du lexique. Tout usage commercial est interdit et constitue un délit au regard de la loi...
Site :
http://www.trans-form-conseil.com
Quelle est la différence entre un BL (Bill of Lading) et ...
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Un BL (Bill of Lading) ou Connaissement maritime est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de tous les frais et la transmission des documents douaniers et portuaires y relatifs, par ce dernier.
Un SWB (Sea Waybill) ou LTM (Lettre de Transport Maritime) est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de...
Site :
marcologistique.com
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / document de transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / lettre de transport maritime et connaissement / contrat transport maritime marchandise
Transport — Wikipédia
Modes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-08-10 06:51:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transport maritime — Wikipédia
Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des personnes pour l'essentiel par voie maritime, même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement au port, par exemple). Un tel déplacement sera couvert par un connaissement dans le cadre de la...
Date: 2017-08-04 20:53:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
Administration Fédérale des Douanes.
Affréteur
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site :
http://www.centrimex.com
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
Écrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
Écrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Transport maritime — Wikipédia
Présentation générale[ modifier | modifier le code ]
Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des personnes pour l'essentiel par voie maritime, même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement au port, par exemple). Un tel déplacement...
Date: 2017-10-07 11:15:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transport — Wikipédia
Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités (capacité, rapidité, sécurité, conformité au réglementations applicables aux marchandises, au commerce ...), et de son coût, par exemple. Pour le transport de marchandises dangereuses ou sensibles, la notion de sûreté est aussi prise en compte.
Articles...
Date: 2018-01-12 03:03:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Glossaire transport - Organisateur de transport en import ...
Vous êtes ici : Challenge International » Glossaire transport
Glossaire transport
BAE : «bon à enlever». Le BAE est un document émis par la douane et permet à l'importateur de disposer de sa marchandise.
BAF : Bunker Adjustment Factor : surcharge de tarif en transport maritime en cas de montée du prix des carburants.
CAD : Cash against Document (Paiement contre document) : Les...
Site :
http://www.challenge-int.fr
Thèmes liés : l'evolution du transport maritime / transport international des marchandises par voie maritime / evolution du transport maritime international / contrat transport maritime international / glossaire des termes du transport maritime
exemple d'étude de cas - [Gandi] Successful HTTP server ...
Dispositions tarifaires particulières : 5801 : taxation au volume
Préférence tarifaire : 300 : accord préférentiel
Documents : C014 (VI1) N954 (EUR1) N380 (Facture) N714 + N730 (Connaissement+CMR) 2002 (DSA)
Lors du dédouanement sur Prodouane, on devra préciser, en plus de la valeur (marchandise+transport), de l'origine, et de la nomenclature :
Le régime : IM4 : importation...
Date: 2017-01-17 19:52:08
Site :
http://www.douanexport.fr
Les pièges des « INCOTERMS - Logistique conseil
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Les pièges des « INCOTERMS »
Par Didier Coccolo, professeur d'économie et gestion au lycée Lapérouse à Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
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Avertissement : La lecture de cet article suppose, comme pré-requis, la connaissance même...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : contrat transport maritime international / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime definition / contrat de transport maritime connaissement
Contrat de transport maritime de marchandises en Polynésie ...
Lorsque vous faites acheminer des marchandises par voie maritime d'un port à un autre, un contrat de transport de marchandises se forme entre vous, le chargeur (ou expéditeur), et l'armateur (ou transporteur).
Ce contrat est matérialisé par un document appelé connaissement.
LE CONNAISSEMENT
Qu'est-ce que le connaissement ? Quand est-il établi ?
Le connaissement est un document par lequel...
Site :
http://www.dgae.gov.pf
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / assurer transport maritime marchandise dangereuse / transport international des marchandises par voie maritime / transport de marchandises dangereuses par voie maritime
Glossaire / Lexique des termes de la douane - akanea.com
Droits (ou contributions) indirect(e)s de consommation frappant certaines catégories de produits. Ces droits sont codifiés et ... [lire la suite]
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Le régime de l'admission temporaire en exonération totale permet à une entreprise d'importer temporairement ... [lire la suite]
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Il s'agit d'un document de transport maritime. Le connaissement maritime est considéré comme la preuve du...
Site :
akanea.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / lettre de transport maritime et connaissement / contrat transport maritime international / transport international des marchandises par voie maritime / entreprise transport maritime international
Connaissement — Wikipédia
Le connaissement (en anglais bill of lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif des marchandises. C'est un titre de propriété endossable (chambre de commerce internationale).
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Le...
Date: 2017-08-12 23:32:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime connaissement / transport maritime contrat affretement / contrat transport maritime international / contrat de transport maritime
Connaissement — Wikipédia
Le connaissement (en anglais bill of lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif des marchandises. C'est un titre de propriété endossable (chambre de commerce internationale).
Présentation Modifier
Le connaissement est le titre...
Date: 2018-02-23 14:49:35
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime connaissement / transport maritime contrat affretement / contrat transport maritime international / contrat de transport maritime
Maghreb Solutions – Spécialiste Transport Maghreb
W
Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Maghreb Solutions – Expert du transport Algérie, Tunisie ...
W
Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Lettre de crédit — Wikipédia
Transférable ou non-transférable[ modifier | modifier le code ]
Si un crédit est transférable, tout ou partie du montant du crédit peut être transféré à un ou plusieurs seconds bénéficiaires, sans que l'accord du donneur d'ordre ne soit requis. C'est notamment le cas lorsque le vendeur n'est pas le fabricant des marchandises et qu'il fait appel à un sous-traitant. Ainsi le paiement...
Date: 2017-08-04 20:56:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / lettre de transport maritime et connaissement / l'execution du contrat de transport maritime / lettre de voiture transport de marchandise / contrat de transport maritime connaissement
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL) - lantenne.com
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET AÉRIEN PRATIQUE > 10. LES DOCUMENTS DE TRANSPORT AÉRIEN : DU PASSEPORT À LA FACTURE
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL)
Très souvent demandés dans le cadre d'un paiement, les titres de transport sont importants car ils apportent la preuve du transport. Deux catégories de documents se distinguent : les documents émis par les...
Site :
http://www.lantenne.com
Thèmes liés : transport maritime et aerien / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime non negociable / lettre de reserve transport maritime / lettre de transport maritime
Institut Français de la Mer - Personnels sédentaires ...
Du 27 au 29 novembre 2015
Barcelone - Gênes - Barcelone
Un grand nombre des fonctions portuaires est assuré par du personnel ayant navigué auparavant ou ayant reçu une formation de navigant, notamment maintenant en sécurité-sureté.
La "sédentarité" n'exclut pas une certaine mobilité, voire un peu de navigation mais avec une présence quotidienne au domicile.
Nous avons rassemblé dans...
Site :
http://www.ifmer.org
Entreprise : l’assurance du transport de marchandises ...
Le contrat d'assurance est régi par les mêmes dispositions que les autres assurances de transport de marchandises, mais la garantie cesse à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date d'arrivée de l'avion à l'aéroport de destination. Ce délai peut être prolongé, moyennant convention et surprime spéciales, jusqu'à l'entrée des marchandises dans les magasins du...
Date: 2017-10-07 14:57:02
Site :
ffa-assurance.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Transports ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises
1
Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.
Ces prestations relèvent du 1° de l' article 259 du code général des impôts (CGI) lorsque le preneur est un assujetti ( BOI-TVA-CHAMP-20-50-10 au I-D § 80 à 90 ).
Lorsque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
LOGTRANS SERVICES
Afin de vous aider dans vos démarches, vous trouverez ci-dessous un glossaire des principaux termes liés au transport de marchandises
Acconier: Manutentionnaire qui s'occupe du chargement et du déchargement des navires
Admission temporaire: Le régime de l'admission temporaire permet d'importer temporairement des marchandises tierces à l'Union européenne en exonération totale ou...
Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Le droit maritime approfondi - Docs.school
Le droit maritime approfondi
Résumé du cours
Ce document est un cours complet de droit des activités maritimes et océaniques, dont voici des extraits : "Aucune convention ne règlemente une assistance en mer, autrement dit cette obligation est avant tout traditionnelle et repose sur le bon sens marin et la notion de solidarité. Caractère séculaire du droit maritime. De même, concernant la...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : l'historique du transport maritime / droit de transport maritime / caractere contrat transport maritime / contrat de transport maritime connaissement / contrat transport maritime marchandise
Douane au Maroc: Les procedures d'import et d ... - Transport
Honoraires de Transit (afin de dédouaner votre marchandise)
Honoraires de Transport (afin de transporter votre marchandise jusqu'à sa destination finale)
Frais de Magasinage (si votre marchandise est entreposée au delà de la période de franchise octroyée)
Surestarie (applicable seulement pour les marchandises provenant par conteneurs)
Frais de laboratoires (si applicable) - variable...
Site :
http://www.jettransit.ma
Thèmes liés : contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime aerien et terrestre / lettre de voiture transport de marchandise
Carnet CMR, lettre de voiture personnalisé ou vierge ...
Carnet de 25 ou 50 liasses numérotés Personnalisé à votre enseigne Format 15x21cm - impression une couleur recto en noir Toutes les liasses sont détachables sauf le dernier feuillet fixe.
à partir de
Ajouter au comparateur
La lettre de voiture, un document professionnel obligatoire
La lettre de voiture pour le transport de marchandises, est obligatoire depuis 1 999 pour les livraisons à...
Site :
https://www.imprime.com
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le lettre de garantie dans l'acte uniforme de l'ohada sur ...
Le lettre de garantie dans l'acte uniforme de l'ohada sur les sûretés
Disponible uniquement sur Etudier
Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.
Aperçu du document
LA PRATIQUE MARITIME DE LA LETTRE DE GARANTIE A LA LIVRAISON FACE AUX DISPOSITIONS DE L'ACTE UNIFORME DE L'OHADA PORTANT ORGANISATION DES SURETES
Le contrat de transport maritime met à la charge de l'armateur émetteur...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : lettre de garantie transport maritime / l'execution du contrat de transport maritime / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime definition / lettre de transport maritime
Commissionnaire de transport - Wikimonde
Le commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Site :
https://wikimonde.com
Transport international de marchandises et cabotage ...
Cabotage routier : réglementation générale
Un transporteur de marchandises venant dépanner un collègue, peut-il caboter à la suite de son dépannage ?
Le véhicule dépanneur devra justifier d'une opération de transport international au préalable avant de pouvoir caboter.
Le droit de demande d'information au donneur d'ordre ne peut-il pas être étendu à toute la chaîne des autres...
Formation logistique internationale - Cegos
Le programme de la formation
1/ L'environnement du secteur du transport
Les acteurs du secteur.
Les prestations proposées par les prestataires.
Les critères de choix d'une solution transport Air ou Mer.
Le compromis Sea - Air : le ratio coût / délai.
2/ Comprendre les aspects techniques et contractuels
La convention de Montréal (transport/air).
La convention de Bruxelles (transport/mer).
La...
Site :
https://www.cegos.fr
Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / lettre de transport maritime et connaissement / convention transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / cout d un transport maritime
Lamy Formation - Formation transport et commerce ...
2. Respecter les règles du transport maritime et aérien
Les acteurs et les modes du transport international : rôles et responsabilités
La distinction entre transport et affrètement maritime
Le cadre légal : les différentes conventions internationales, le code de commerce et le code des transports
Les règles internationales de sécurité maritime
Le cadre contractuel : Incoterms, conditions générales et particulières, les clauses sous palan
La durée du contrat : stationnements et manutentions portuaires, pré et post acheminements
L'autonomie des...
Site :
https://www.wk-formation.fr
Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / transport maritime et aerien / formation transport maritime / contrat transport maritime international / transport maritime international
Lettre de voiture - Définition
LETTRE DE VOITURE DEFINITION
Définition de Lettre de voiture
La "lettre de voiture" est la dénomination utilisée par le Code de commerce et par certains textes qui n'y ont pas été incorporés, pour désigner...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : lettre de voiture transport de marchandise / lettre de voiture de transport / contrat transport maritime marchandise / lettre de transport maritime definition / transport maritime et aerien
Information pour tous les types de clients - cbsa-asfc.gc.ca
Information pour tous les types de clients
Renseignements pour :
Les renseignements suivants sont pertinents au Manifeste électronique. Il est important de noter que ces renseignements peuvent changer au fur et à mesure de la mise en oeuvre du Manifeste électronique.
Afficher tout
Réduire tout
Ajouts et réparations aux véhicules commerciaux
Lorsque le Manifeste électronique sera mis en...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Thèmes liés : les differents moyens de transport maritime / moyens de transport maritime / transport maritime aerien et routier / direction du transport maritime aerien et ferroviaire / code du travail transport routier de marchandises
5.1.4-Logistique et assurance-Fret maritime et surcharges ...
Les blogs de l'ITC
Fret maritime et surcharges ou surfrets
Le fret maritime est pour la plupart calculé en tant que somme forfaitaire par conteneur, indépendamment de la charge marchande. Les conteneurs pour le vrac sont habituellement expédiés FCL/FCL (coûts de chargement et de déchargement non inclus dans le taux de fret), alors que le café en sacs en conteneurs est embarqué...
Site :
http://www.intracen.org
Thèmes liés : cout d un transport maritime / l'evolution du transport maritime / transport maritime fret / compagnie maritime de transport / organisation de transport maritime