Articles sélectionnés pour le thème : remboursement frais de transport france
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Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
mode-promotion.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / delai de livraison d une voiture / delai livraison colis france belgique / prix d'envoi des colis par la poste en belgique / livraison de voiture d'occasion
Transport de véhicules depuis les Etats Unis vers la France.
Informations Complémentaires
Le tarif varie en fonction de la méthode d'envoie.
RORO - Les véhicules sont directement chargés sur un bateau dont la largeur est similaire à celle d'un parking. Cette option s'avère moins coûteuse que les autres. Seul les frais liés au port et à la douane seront facturés.
Groupage - Groupage signifie le partage d'un container entre différents clients....
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Thèmes liés : transport vehicule allemagne france / transport vehicule france / frais de transport etats unis france / transport porte voiture allemagne france / achat d un vehicule de transport
conditions remboursement abonnements transport : Quelles ...
La loi fait obligation à l'employeur de prendre en charge à hauteur de 50 % le coût des abonnements de transport que le salarié souscrit pour se rendre à son travail mais des conditions de remboursement existent.
Pour pouvoir être pris en charge, les abonnements de transport doivent être remis ou présentés par le salarié à l'employeur. Sans ces justificatifs, l'employeur n'est pas obligé de prendre en charge une partie des titres de transports publics.
Les titres de transport concernés sont les suivants :
les abonnements utilisables suivant plusieurs modes avec un nombre de voyages illimité, les...
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https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : entreprise transport personne ile france / entreprise de transport en ile de france / ratp transport de l ile de france / transport public ile de france / transport de l ile de france
CPF : qui paye quoi et combien ? | Le blog de la Formation ...
CPF : qui paye quoi et combien ?
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Thèmes liés : transport demandeur d'emploi ile de france / remboursement transport employeur hors ile de france / remboursement transport ile de france employeur / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france
Ergomind: la tablette spécialement conçue pour les seniors
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 13 juillet 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://www.ailyan.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport france / gestion d une societe de transport / creation d une societe de transport / prix d un transporteur
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 13 juillet 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
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Thèmes liés : remboursement frais de transport france / gestion d une societe de transport / creation d une societe de transport / prix d un transporteur
- Conditions Générales de Vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
http://www.bergeredefrance.fr
Thèmes liés : liste des societes de transport en france / societe de transport de personne ile de france / societe de transport france italie / societe de transport en commun france / societe de transport international en france
Les Taxis Conventionnés d Ile de France | Des Taxis à ...
Partagez nos services...
Pour une hospitalisation, des soins réguliers, un transport pour traitement ambulatoire dans un établissement sanitaire avec forfait de séance (chimiothérapie, radiothérapie, hémodialyse etc...), une convocation médicale, votre médecin vous prescrit un transport par taxi conventionné.
Les frais de transports peuvent être pris en charge au titre des prestations...
Site :
http://www.taxis-conventionnes-idf.fr
Thèmes liés : transport d'ile de france / transport d ile de france / remboursement frais de transport ile de france / remboursement titre transport ile france / deplacer transport ile france carte
Bulletin officiel n°2000-22
Texte non paru au Journal officiel
1247
et de l’administration générale
Direction du personnel et des services
Circulaire no 2000-78 du 30 octobre 2000 relative aux frais
de déplacement en métropole
NOR : EQUP0010189C
Références : décret no 90-437 du 28 mai 1990, modifié par le décret no 2000-928 du 22 septembre 2000.
Le ministre de l’équipement, des transports et du...
Date: 2009-12-03 17:06:15
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Thèmes liés : remboursement frais de transport vehicule personnel / remboursement frais de transport hors ile de france / remboursement frais de transport ile de france / vehicule de transport d'equipement / remboursement frais de transport france
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
Liens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Octobre 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...
Site :
govoyages.com
Thèmes liés : prix d'un itineraire en voiture / itineraire d un trajet en voiture / cout d'un itineraire en voiture / delai de livraison d'un vehicule non respecte / recherche d'un itineraire en voiture
Emplois : Société De Transport - décembre 2017 | Indeed.com
Assistant Administratif Français-Anglais - Ixelles - StepSto...
TESLA DUO GROUP - Bruxelles
Rédaction de courriers (types) et de mails. Un cadre de travail agréable et des bureaux facilement accessibles en transport en commun....
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Un moyen de transport est...
Site :
https://emplois.be.indeed.com
Thèmes liés : societe de transport en commun france / societe de transport permis b / remboursement frais de transport france / societe de transport en commun / vehicule de transport d'equipement
Tva intra extra communautaire international LégiFiscal
Livraisons (ventes) vers les assujettis ressortissants d'un Etat non membre de l'UE.
Exonération de TVA.
Mention à faire figurer sur la facture : « exonération de TVA selon l'article 262 ter I du CGI ».
Documents à conserver (pièces justificatives) :
le DAU EX (Document Administratif Unique, volet exportateur),
l'attestation de sortie de l'Union européenne.
Importations
Achats...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : entreprise de transport international en france / transport international france espagne / transport international france italie / societe de transport international en france / transport international france
Conditions generales - Compagnie maritime Marseille Corse
Lundi au samedi de 8h à 18h
Conditions Générales de Ventes et de Transport - La Méridionale
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE LA MÉRIDIONALE (CGV)
LA MERIDIONALE
S.A. au capital de 1.980.000EUR
4, Quai d'Arenc CS 62345 - 13213 MARSEILLE CEDEX 02
RCS Marseille B 057 801 730 - TVA FR 48 057801730
Art. 1 Définitions
"Le Transporteur" ou "la Compagnie" désigne la société LA MERIDIONALE.
"Le...
Site :
lameridionale.fr
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / vehicule de transport d'equipement / achat d un vehicule de transport / societe de transport d animaux / l'evolution du transport maritime
Tva intra extra communautaire international LégiFiscal
Livraisons (ventes) vers les assujettis ressortissants d'un Etat non membre de l'UE.
Exonération de TVA.
Mention à faire figurer sur la facture : « exonération de TVA selon l'article 262 ter I du CGI ».
Documents à conserver (pièces justificatives) :
le DAU EX (Document Administratif Unique, volet exportateur),
l'attestation de sortie de l'Union européenne.
Importations
Achats...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : entreprise de transport international en france / transport international france espagne / transport international france italie / societe de transport international en france / transport international france
Trajet domicile-travail en voiture - Parent employeur Zen
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Trajet domicile-travail en voiture
Si votre nounou à domicile répond à un des critères ci-dessous et qu'elle effectue tous les jours le trajet domicile-travail en voiture, vous pouvez prendre en charge tout ou partie de ses frais de carburant (ou d'alimentation électrique pour les véhicules électriques).
Cette mesure n'est pas cumulable avec le remboursement des frais de...
Site :
https://www.parent-employeur-zen.com
Thèmes liés : voiture le trajet de votre domicile a travail / transport d enfant en voiture / trajet voiture temps reel / trajet ile france voiture / remboursement frais de transport voiture
Vanderveken.be
Veuillez entrer une adresse email valide.
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Conditions générales de vente
1- APPLICATION ET DEROGATIONS
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des relations contractuelles entre parties dans le cadre du service SOS Noukie's, nonobstant toutes dispositions contraires pouvant figurer sur les bons de commande ou tout autre document émanant de l'acheteur. Il...
Site :
http://www.jclvanderveken.be
Thèmes liés : tarif transport colis france express / remboursement frais de transport france / transport colis express emploi / transport colis express / tarif transport de colis express
Délais, frais, fonctionnement : comprendre les livraisons ...
Exemple : Un transport typique qui passe par la Pologne
Arnaud m'a envoyé cette photo d'une étiquette d'un colis qui est lui est arrivé le 19/12/2017. Il a circulé de Chine par rail jusqu'à Lodz en Pologne, il a ensuite été transféré jusqu'en France chez son destinataire par un service UPS Standard. Il s'agit d'un paquet lourd et volumineux : Une trottinette Xiaomi M365 ce qui explique...
Site :
http://www.minimachines.net
Thèmes liés : colis transporteur suivi / prix d'un colis envoye par la poste / tarif transporteur gros colis / cout du transport d un colis / tarif transporteur colis volumineux
Taxi RICHARD - Mentions Legales
Accueil
MENTIONS LÉGALES
www.taxirichard.com est le site officiel de l'entreprise Taxi RICHARD, spécialisé dans le transport privé et médicalisé assis toutes distances.
Numéro Siret 500 856 349
TVA FR65500856349
Directeur de la publication : M. Richard JACQUOT
Hébergement : OVH France
Programme Eco Site Web : Ce label signifie que ce site a fait le choix d'un hébergement respectueux de...
Site :
http://taxirichard.com
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / societe de transport d animaux / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / chauffeur transport d'organe
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À votre disposition notre catalogue de textile : polo, tee-shirt, coupe vent, veste polaire, casquette, sweat-shirt, bonnet, blouson, bodywarmer, vêtement de travail et autre uniforme a personnaliser.
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Textiles publicitaires et...
Site :
http://www.pub-creatextile.com
Thèmes liés : remboursement frais de transport france / transport devis en ligne
Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
PREAMBULE
Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site :
http://www.pedestria.net
Thèmes liés : remboursement frais de transport france
Vente en ligne pas cher : produit anti-insecte, couteau ...
Mail : contact@laceintureverte.com
o Article 2. Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans la mesure où le stock permet une livraison immédiate de la commande celle-ci aura lieu. Dans le cas contraire nous rentrerons immédiatement en contact avec le client pour lui proposer, soit...
Site :
http://www.laceintureverte.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / remboursement frais de transport france
Ville de Fosses 95 - Vie scolaire
PEEP (Parents d'Elèves de l'Ecole publique)
M. Jorge De Sousa Fernandes
06 62 77 97 49
Site : http://www.peep.asso.fr/1686 .
Restauration scolaire
Chaque établissement dispose d'un restaurant scolaire ou d'un self (école élémentaire Henri-Barbusse). L'inscription préalable est obligatoire et se fait en mairie, au service Vie scolaire/Guichet unique, avant 20 du mois précédent sur la...
Site :
http://www.ville-fosses95.fr
Thèmes liés : carte transport ile de france etudiant / deplacer transport ile france carte / carte transport ile de france sncf / carte projet transport ile de france / transport ile de france carte navigo
Tous les frais réels déductibles des impôts! Règles et ...
25. mars 2017
Tous les frais réels déductibles des impôts! Règles et calculs pour les kilomètres, repas, vêtements, déménagements, ordinateurs ....
Tout salarié à la possibilité de baisser son impôt en déclarant les frais réels qu'il supporte réellement pour le travail. Une démarche souvent mal réalisée car bon nombre de contribuables ne savent pas ce qu'ils ont le droit...
Site :
https://www.corrigetonimpot.fr
Thèmes liés : calcul frais de transport voiture / achat d un vehicule de transport / calcul trajet voiture pour impot / calcul trajet voiture temps reel / cout de transport d'une voiture par train
Conducteur poids lourds (H/F) – La Louvière | Formation ...
Epreuve orale
Terrain pratique et qualification initiale C : (6 semaines - 200h)
Conduite et manoeuvres sur terrain privé d'un véhicule camion solo à vide et en charge (100h pour 4 stagiaires)
Examen pratique sur parc, véhicule en charge sous le contrôle du SPF Mobilité.
Conduite d'un camion solo sur route à vide et en charge (100h pour 4 stagiaires)
Examen pratique sur route, véhicule...
Site :
http://www.formation-logistique.be
Thèmes liés : transport d un vehicule par camion / remboursement frais de transport voiture / remboursement frais de transport france / transport d une voiture par camion
transport véhicule france vers guyane, forum Cayenne
transport véhicule france vers guyane
capahani
Membre depuis le 14 Février 2015
Cayenne
je suis mutée à Cayenne et je commence le 1er juillet prochain
quelqu'un peut il me donner des noms fiables pour transporter mon véhicule à prix correct ?
et est ce qu'on peut charger le véhicule pour le transport ou pas ?
et si vous avez des prix c'est encore mieux ?
et quel est le délai pour...
Site :
http://www.expat.com
Assurance PVT / WHV - PVTistes.net
Questions pour toutes les destinations
L'assurance Globe PVT est-elle valide pour toutes les destinations PVT ?
Oui, le contrat Globe PVT est valide auprès des autorités de tous les pays ayant des accords PVT. Il est donc valide pour vos demandes de PVT auprès des ambassades et consulats.
Votre assurance voyage est-elle réservée aux étudiants ?
Non, Globe PVT peut être souscrit par tous...
Site :
https://pvtistes.net
Thèmes liés : remboursement frais de transport france
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits (pièces auto et accessoires auto) vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en...
Site :
mister-auto.be
Thèmes liés : livraison vehicule non conforme bon commande / delai de livraison d'un vehicule non respecte / delai de livraison vehicule d'occasion / delai de livraison d un vehicule / prix d envoi colis
Air France indemnisera les passagers victimes de la grève ...
De nombreux internautes se plaignent de ne pas avoir reçu d'Air France la compensation indiquée dans l'article de Sosconso ci-dessous. Je leur propose de m'envoyer le dossier complet (date du voyage annulé, photocopie du billet, et de la notification du refus de compensation) à mon adresse personnelle, afin que je les transmette à la compagnie.
Rédigé par :
| le 23 octobre 2014 à 11:02...
Site :
http://sosconso.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : transport air france / remboursement frais de transport france
conditions generales de vente - FRANCE ATTELAGE
2. Paiement sécurisé
Les paiements effectués en ligne sont sécurisés.
Lorsque le client règle sa commande par carte bancaire ou compte PayPal, le débit s'effectue par la plateforme « Webaffaires » de la banque utilisée par la société EDM France Attelage (Crédit du Nord).
Aucune information bancaire ne transite par notre site internet, ainsi personne n'a accès aux données...
Site :
http://www.france-attelage.com
Thèmes liés : liste des societes de transport en france / societe de transport en france / delai de livraison d un vehicule / remboursement frais de transport france / vehicule neuf delai de livraison
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
http://fr.vente-privee.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / cout d'envoi d'un colis par transporteur / envoi d un colis par transporteur / le prix d'envoi d'un colis par la poste / prix d envoi d un colis par la poste
Conditions de vente - FranceToner
Les produits vous seront livrés à l'adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande.
Vous aurez le choix entre une livraison à domicile ou en relais colis.
8.1. Délais de livraison
Avant la validation de votre commande, pour chaque article, un délai d'expédition généralement constaté et appliqué vous est donné en jours ouvrés. Les articles vendus « en stock » sont...
Site :
https://www.francetoner.fr
Thèmes liés : remboursement frais de transport france / frais de transport france
CONVENTION COLLECTIVE DES TRANSPORTS ROUTIERS
Article 1
Objet
La présente convention nationale annexe a pour objet de fixer, conformément aux dispositions de l'article 24 de la convention collective nationale du 21 décembre 1950, les conditions particulières de travail du personnel de la catégorie " Ouvriers " occupé dans les entreprises visées par cette convention.
Groupes d'ouvriers intéressés
(Complété par avenant no 46...
Date: 2000-04-29 23:35:59
Site :
http://juristprudence.online.fr
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / convention collective transports routiers de marchandises et activites auxiliaires / duree du travail dans le transport routier de marchandises / convention collective transport routier de marchandises arret maladie / convention collective transport routier de marchandises
Conditions générales de transport - Air Austral
Conditions générales de transport
Code de la sécurité intérieure - Article L232-1
Conformément à l'article L.232-6 du code de sécurité intérieure, nous vous informons que les transporteurs aériens peuvent être amenés à transmettre les données de réservation, d'enregistrement et d'embarquement de leurs passagers ( API/PNR) à l'administration française, selon les modalités de...
Site :
air-austral.com
Thèmes liés : prix d un transporteur / limite transport d'alcool en france / transport d'alcool air france / reglementation transport d'alcool en france / loi sur le transport d'alcool en france
Conditions générales de transport - Air Austral
Conditions générales de transport
Code de la sécurité intérieure - Article L232-1
Conformément à l'article L.232-6 du code de sécurité intérieure, nous vous informons que les transporteurs aériens peuvent être amenés à transmettre les données de réservation, d'enregistrement et d'embarquement de leurs passagers ( API/PNR) à l'administration française, selon les modalités de...
Site :
air-austral.com
Thèmes liés : prix d un transporteur / limite transport d'alcool en france / transport d'alcool air france / reglementation transport d'alcool en france / loi sur le transport d'alcool en france
Congé individuel de formation (CIF) — Afdas
Public : salariés CDD
Si vous êtes actuellement salarié en CDD dans une entreprise relevant de l'Afdas ou si votre dernier contrat CDD s'est effectué dans l'un des secteurs d'activité couverts par l'Afdas, vous pouvez, sous certaines conditions, obtenir le financement d'une formation qualifiante ou de reconversion.
Sommaire
Objectif
Le congé individuel de formation (CIF) permet de se...
Date: 2018-03-06 16:18:19
Site :
https://www.afdas.com
Thèmes liés : carte transport demandeur d'emploi ile de france / remboursement frais de transport hors ile de france / transport demandeur d'emploi ile de france / formation transport de personne ile de france / remboursement frais de transport ile de france
moto.caradisiac.com
Votre message :
Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :
Acheter, acquérir, importer une moto de l'étranger est souvent attractif au niveau des prix, mais aussi, c'est se donner la possibilité d'avoir l'accès à une machine que l'on ne trouve pas forcément en France. Pour ce faire, il existe toute une démarche administrative pour rendre son utilisation légale...
Site :
http://moto.caradisiac.com
Thèmes liés : achat d un vehicule de transport / vehicule d'occasion pour transport de chevaux / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / moyen de transport le plus utilise en nouvelle france