Articles sélectionnés pour le thème : document de transport maritime
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Lettre de transport aérien (LTA) ou Airway Bill (AWB ...
AKANEA » Akanea DOUANE - Accueil » Glossaire » Définition LTA
Qu'est-ce que la Lettre de Transport Aérien (LTA) ou Airway Bill (AWB) ?
La Lettre de Transport Aérien (LTA) ou Air WayBill (AWB) est un document nécessaire à l'exportation et à l'importation de marchandises transportées par voie aérienne. Elle est considérée comme la preuve du contrat conclu entre le transporteur...
Site :
akanea.com
Thèmes liés : transport maritime et aerien / transport aerien en france / lettre de transport maritime definition / document de transport maritime / lettre de transport maritime
Glossaire des termes utilisés dans les assurances de transport
Le fonctionnement de l'assurance marchandises
Les différentes assurances transporteur
Les limites de responsabilité du transporteur
L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises
Les différentes sortes d'assurances de transport
Le marché de l'assurance transport de marchandises
Comprendre
L'assurance fret selon le mode de transport
L'assurance stockage, un complément logique...
Site :
assurance-marchandise.fr
Glossaire des termes utilisés dans les assurances de transport
Le fonctionnement de l'assurance marchandises
Les différentes assurances transporteur
Les limites de responsabilité du transporteur
L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises
Les différentes sortes d'assurances de transport
Le marché de l'assurance transport de marchandises
Comprendre
L'assurance fret selon le mode de transport
L'assurance stockage, un complément logique...
Site :
assurance-marchandise.fr
1/ Choisir une règle Incoterms 2010 - Le Moci - Actualité ...
Quand on vient de se mettre d'accord avec un vendeur « sur la chose et sur le prix », sur le moyen de paiement, sur la garantie, sur la loi applicable (voir étapes précédentes) il ne reste, en général, plus qu'un point à régler : le transport.
Qui va s'en occuper, qui va payer, qui va supporter le risque pendant le transport ?
Un certain nombre de questions qui, si elles ne sont pas...
Site :
http://www.lemoci.com
Thèmes liés : transport international des marchandises par voie maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / commissionnaire transport maritime / commissionnaire de transport en france / contrat transport maritime marchandise
Affréteur - Meteojob
Affréteur
Comprendre le métier
La mission de l'affréteur est d'organiser et de prendre en charge l'acheminement de marchandises par des transporteurs pour le compte des ses clients. En tant qu'intermédiaire, il choisit les moyens de transport (routier, ferroviaire, maritime, fluvial et aérien) le plus adéquat pour les expéditeurs et les destinataires. L'affrètement peut être national ou...
Date: 2018-01-16 14:18:12
Site :
https://www.meteojob.com
Vraquier : définition et explications - techno-science.net
0,69 - 0,82
1,47 - 1,24
La conception d'un vraquier dépend largement de la cargaison qu'il est appelé à transporter, et en particulier de la masse (Le terme masse est utilisé pour désigner deux grandeurs attachées à un corps : l'une quantifie l'inertie du corps (la masse inerte) et l'autre la contribution du corps à la force de gravitation (la masse...) volumique de celle-ci (voir...
Glossaire / Lexique des termes de la douane - akanea.com
Droits (ou contributions) indirect(e)s de consommation frappant certaines catégories de produits. Ces droits sont codifiés et ... [lire la suite]
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Le régime de l'admission temporaire en exonération totale permet à une entreprise d'importer temporairement ... [lire la suite]
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Il s'agit d'un document de transport maritime. Le connaissement maritime est considéré comme la preuve du...
Site :
akanea.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / lettre de transport maritime et connaissement / contrat transport maritime international / transport international des marchandises par voie maritime / entreprise transport maritime international
Transport maritime de voitures, jeeps, fourgons, bus et ...
Le transport routier
First Shipping enlève tres régulièrement les véhicules déposés chez les points de départ, et les transporte vers le port d'Anvers. Une fois arrivés dans le port d'Anvers, votre véhicule attend sur le parking sécurisé le bateau sur lequel le voyage maritime a été réservé.
La mise à disposition de votre véhicule à destination
Un ou deux jours après le départ...
Site :
https://firstshipping.com
Transport International : la cotation et la ...
NEWS BLOG
Formation Cotation et tarification du transport international
Vous êtes ici : Accueil > Formations Import Export > Formation Transport et Logistique > Formation Cotation et tarification du transport international
TRANSPORT INTERNATIONAL : Cotation et tarification
Objectif de la formation : Cotation et...
Site :
http://rhodes-consulting.fr
Thèmes liés : cotation transport maritime international / formation transport maritime logistique / cotation transport maritime / formation transport maritime / tarifs transport maritime
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
Matériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Date: 2017-06-27 15:50:40
Site :
tc.gc.ca
Transport des marchandises dangereuses (TMD) - Aperçu ...
L'objet de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses TMD) et de son Règlement est de promouvoir la sécurité publique lorsque des marchandises dangereuses sont manutentionnées, présentées au transport ou transportées par voie terrestre, ferroviaire, aérienne ou maritime. Cette loi établit également les exigences de sécurité.
Remarque : Les renseignements qui suivent ne...
Site :
https://www.cchst.ca
Transport maritime: L’ENTMV renforce ses parts de marché ...
La flotte maritime de l'Entreprise nationale de transport maritime de voyageurs (ENTMV), filiale du Groupe algérien des transports maritimes (GATMA), arrive à rentabiliser ses dessertes vers le continent européen, malgré une concurrence déloyale comme sur la ligne Alger-Espagne-Alger.
Le bilan d'activité pour l'année 2016 de l'entreprise, dépendant du ministère des Transports, dont le...
Site :
algerie360.com
Transport maritime: L’ENTMV renforce ses parts de marché ...
La flotte maritime de l'Entreprise nationale de transport maritime de voyageurs (ENTMV), filiale du Groupe algérien des transports maritimes (GATMA), arrive à rentabiliser ses dessertes vers le continent européen, malgré une concurrence déloyale comme sur la ligne Alger-Espagne-Alger.
Le bilan d'activité pour l'année 2016 de l'entreprise, dépendant du ministère des Transports, dont le...
E-business - imo.org
Contenu de la page
Échange électronique de renseignements
La Convention FAL encourage l'utilisation de technologies de l'information et des communications modernes et, en particulier, l'échange électronique de renseignements, dont le transfert électronique de données (EDI), pour la transmission des renseignements liés aux transports maritimes. Afin d'atteindre cet objectif, les...
Date: 2018-03-06 16:52:29
Site :
http://www.imo.org
Thèmes liés : gestion risque assurance transport maritime / secteur transport maritime / edi dans le transport maritime / transport international maritime particulier / commerce par transport maritime
Institut Français de la Mer - Personnels sédentaires ...
Du 27 au 29 novembre 2015
Barcelone - Gênes - Barcelone
Un grand nombre des fonctions portuaires est assuré par du personnel ayant navigué auparavant ou ayant reçu une formation de navigant, notamment maintenant en sécurité-sureté.
La "sédentarité" n'exclut pas une certaine mobilité, voire un peu de navigation mais avec une présence quotidienne au domicile.
Nous avons rassemblé dans...
Site :
http://www.ifmer.org
Contrat-type « commission de transport ». Par Alain ...
- mercredi 18 décembre 2013
Le décret N° 2013-293 du 5 avril 2013 approuve le contrat-type « commission de Transport ».
Ce décret, attendu depuis de très longues années par les commissionnaires de transport, formalise les solutions dégagées par la jurisprudence, tout en apportant certaines innovations majeures, notamment quant à la mise en jeu de leur responsabilité...
transport routier international - deanforclinton.com
Transport routier international. Depuis quelques années, nous avons développé un réseau de partenaires de confiance en Europe, ce qui nous permet de vous offrir ...
Transport routier international - BOROVEC, spol.s ...
Transport routier international - la société se consacre au transport international et national depuis 1994. Nous sommes spécialisés en particulier dans l...
Loi sur la sûreté du transport maritime
Loi sur la sûreté du transport maritime
L.C. 1994, ch. 40
Sanctionnée 1994-12-15
Loi concernant la sûreté du transport maritime
Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte :
Titre abrégé
2 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.
agent de contrôle
agent de contrôle
Toute personne désignée...
Site :
http://laws-lois.justice.gc.ca
Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / surete du transport maritime / transport de personnes seine maritime
Loi sur la sûreté du transport maritime
Loi sur la sûreté du transport maritime
L.C. 1994, ch. 40
Sanctionnée 1994-12-15
Loi concernant la sûreté du transport maritime
Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte :
Titre abrégé
2 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.
agent de contrôle
agent de contrôle
Toute personne désignée...
Site :
http://lois-laws.justice.gc.ca
Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / surete du transport maritime / transport de personnes seine maritime
Formation logistique internationale - Cegos
Le programme de la formation
1/ L'environnement du secteur du transport
Les acteurs du secteur.
Les prestations proposées par les prestataires.
Les critères de choix d'une solution transport Air ou Mer.
Le compromis Sea - Air : le ratio coût / délai.
2/ Comprendre les aspects techniques et contractuels
La convention de Montréal (transport/air).
La convention de Bruxelles (transport/mer).
La...
Site :
https://www.cegos.fr
Thèmes liés : convention bruxelles transport maritime / lettre de transport maritime et connaissement / convention transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / cout d un transport maritime
Transport maritime et aérien - vincent.danna.free.fr
<< Sommaire
Il est relativement simple à comprendre en théorie … mais peut être épineux sur le terrain (la transparence n'est pas toujours de mise, certains transporteurs peuvent être +/- scrupuleux, chaque pays a ses particularités …).
LE TRANSPORT AERIEN
Vous devez passer par un shipping agent, un agent de transport aérien ou transitaire, qui s'occupera de tout pour...
Date: 2012-07-22 10:56:36
Site :
http://vincent.danna.free.fr
Thèmes liés : transport maritime international le havre / transport maritime et aerien / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime international / societe de transport international maritime
Transporter une voiture vers la Réunion
Transport de voiture sur navire roulier :
La solution la plus économique pour effectuer un transport de voiture de la France vers l'île de la Réunion.
Nous vous présentons en détail comment se déroule le transport de votre véhicule sur la Réunion : Prise en charge, délai de traversée, assurance transport, formalités douanières, vous saurez tout !
Vous pouvez consulter les tarifs de...
Date: 2017-08-12 22:50:29
Site :
reunionnaisdumonde.com
Information pour tous les types de clients - cbsa-asfc.gc.ca
Information pour tous les types de clients
Renseignements pour :
Les renseignements suivants sont pertinents au Manifeste électronique. Il est important de noter que ces renseignements peuvent changer au fur et à mesure de la mise en oeuvre du Manifeste électronique.
Afficher tout
Réduire tout
Ajouts et réparations aux véhicules commerciaux
Lorsque le Manifeste électronique sera mis en...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Thèmes liés : les differents moyens de transport maritime / moyens de transport maritime / transport maritime aerien et routier / direction du transport maritime aerien et ferroviaire / code du travail transport routier de marchandises
Transport maritime | Dockx Logistics - Tolimpex
Transport par mer
Du fret maritime ? Dans ce cas-là, c'est nous qu'il vous faut
Dockx Logistics, c'est la garantie d'une importation et d'une exportation aisées et rapides, au départ et à destination de tous les territoires d'outre-mer, au niveau international, intercontinental ou mondial. Nos expéditeurs tracent le parcours idéal pour vous, pour des livraisons just in time, fiables à 100 % et dans les limites de votre budget. Nous vous déchargeons de toutes les formalités de douane et notre vaste réseau de partenaires...
Site :
http://www.dockx-logistics.be
Thèmes liés : transport maritime fret / developpement transport maritime mondial / transport maritime mondial / transport maritime conteneurs / transport maritime ports
Transporter une voiture vers la Réunion
Toutes les offres et les tarifs en ligne avec Expedom, le transitaire spécialiste des particuliers !
Pour votre transport de voiture vers la Réunion, Expedom vous propose plusieurs solutions :
Transport de voiture sur navire roulier :
La solution la plus économique pour effectuer un transport de voiture de la France vers l'île de la Réunion.
Nous vous présentons en détail comment se...
Site :
reunionnaisdumonde.com
Webinars transport international - formation gratuite ...
Webinars transport international - formation gratuite !
Formation gratuite en transport international (webinar)
Séminaires web gratuits d'1h pour vous former en transport international
Ventes triangulaires (cross-trade), incoterms, credit documentaire (credoc), cotation de transport international, documents du transport international, gestion de supply chain import / export,...
Cliquez sur les...
Date: 2017-08-13 01:18:48
Site :
acte-international.com
Thèmes liés : cotation transport maritime international / l'impact du transport maritime sur le commerce international / entreprise transport maritime international / reglementation internationale transport maritime / impact du transport maritime dans le commerce international
Connaissement - titre de transport maritime
Le connaissement est un ensemble de document, représentant le contrat de transport, transmis par le chargeur au transporteur maritime.
Ce contrat est une preuve de la prise en charge ou la mise à bord des marchandises par le transporteur.
Il engage le transporteur à délivrer la marchandise contre la remise de ce document.
C'est un titre de propriété de la marchandise expédiée et de...
Site :
http://www.assurance-credit-entreprise.fr
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime
Transport maritime - Accueil
Le BOL "Bill of Lading" est le document officiel de transport maritime qui fait foi. En vérifier le contenu. Parfois les originaux sont indispensables. Pas facile, car il est souvent émis seulement après le départ du bateau.
Ÿ
Le container est plus sécuritaire car le vol n'est pas possible (container scellé) et en plus on peut mettre deux véhicules et donc partager les frais. Cela dépend...
Date: 2010-11-12 20:39:51
Site :
http://www.mattonlesvoiles.net
Thèmes liés : transport belgique pas cher / transport maritime de vehicule / frais de transport vehicule / transport vehicule europe / document de transport maritime
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL) - lantenne.com
Accueil > CENTRE DE RESSOURCES > LE FRET AÉRIEN PRATIQUE > 10. LES DOCUMENTS DE TRANSPORT AÉRIEN : DU PASSEPORT À LA FACTURE
La lettre de transport aérien (AIR WAYBILL)
Très souvent demandés dans le cadre d'un paiement, les titres de transport sont importants car ils apportent la preuve du transport. Deux catégories de documents se distinguent : les documents émis par les...
Site :
http://www.lantenne.com
Thèmes liés : transport maritime et aerien / lettre de transport maritime et connaissement / lettre de transport maritime non negociable / lettre de reserve transport maritime / lettre de transport maritime
Lamy Formation - Formation transport et commerce ...
2. Respecter les règles du transport maritime et aérien
Les acteurs et les modes du transport international : rôles et responsabilités
La distinction entre transport et affrètement maritime
Le cadre légal : les différentes conventions internationales, le code de commerce et le code des transports
Les règles internationales de sécurité maritime
Le cadre contractuel : Incoterms, conditions générales et particulières, les clauses sous palan
La durée du contrat : stationnements et manutentions portuaires, pré et post acheminements
L'autonomie des...
Site :
https://www.wk-formation.fr
Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / transport maritime et aerien / formation transport maritime / contrat transport maritime international / transport maritime international
Connaissement — Wikipédia
Le connaissement (en anglais bill of lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif des marchandises. C'est un titre de propriété endossable (chambre de commerce internationale).
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Le...
Date: 2017-08-12 23:32:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime connaissement / transport maritime contrat affretement / contrat transport maritime international / contrat de transport maritime
Chrono Shipping – Groupage Transport Maritime et ...
Le spécialiste de transport vers l'Afrique!
Le spécialiste de transport vers l'Afrique!
A propos
CHRONO SHIPPING SA.
Nous disposons d'une importante équipe d'experts en transport maritime et aérien proposant un arsenal de solutions adaptées à tout type d'expédition de marchandises.
Solidement ancrées dans la pratique, les prestations offertes à notre clientèle regroupent entre autres...
Site :
http://www.chronoshipping.com
Thèmes liés : transport maritime de vehicule vers l'afrique / transport maritime vers l afrique / transport de vehicule par bateau vers l'afrique / transport de vehicule vers l'afrique / transport de vehicule vers l afrique
Le transport de marchandises à l'international, comment ça ...
Le fret international
Pour toute opération, la question du choix du mode de transport s'impose. Si la route, le rail, l'air et les voies fluviales prévalent pour le fret continental, c'est le transport maritime de marchandises ainsi que le fret aérien qui dominent pour les transports intercontinentaux.
Le contrat de transport de marchandises mentionne laquelle des 4 possibilités suivantes a...
Site :
assurance-marchandise.fr
Connaissement — Wikipédia
Le connaissement (en anglais bill of lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif des marchandises. C'est un titre de propriété endossable (chambre de commerce internationale).
Présentation Modifier
Le connaissement est le titre...
Date: 2018-02-23 14:49:35
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime connaissement / transport maritime contrat affretement / contrat transport maritime international / contrat de transport maritime
Transport de voitures vers la Guadeloupe - ANC Maritime
Envoyez votre voiture à destination de la Guadeloupe
Découvrez nos solutions de transports de véhicules en conteneur maritime vers les Antilles
1 départ par semaine
et une traversée effectuée en 8 à 10 jours en fonction du port de départ, vous retrouverez rapidement votre voiture au port de Jarry, à Pointe à Pitre !
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Le transport de véhicules en...
Site :
http://www.ancmaritime.com
Thèmes liés : transport maritime navire port conteneur / frais de transport maritime voiture / frais de douane transport maritime / transport maritime de voiture / transport porte voiture
Transport Maritime Libreville Gabon - Sini Logistics
Groupage maritime par conteneur mutualisé qui permet l'optimisation des coûts de transport de marchandises (effets personnels, colis...) depuis la France vers le Gabon à Libreville.
Un devis de groupage maritime? Cliquez ici
Acheminer des marchandises (effects personnels, colis...) par la voie maritime vers Libreville, au Gabon? Nous mettons à votre disposition des conteneurs en mode complet ou en mode groupage (FCL ou LCL), de la France vers le Gabon.
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Sini Logistics Africa achemine vos véhicules et camions depuis la région Parisienne vers Libreville, Gabon
Un devis de...
Site :
http://www.sinilogistics.com
Thèmes liés : transport maritime au gabon / transport maritime marchandises / transport maritime de vehicule / transport maritime conteneurs / cout d un transport maritime
LE CONNAISSEMENT: PIERRE ANGULAIRE DU TRANSPORT MARITIME ...
TRANSPORT
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Le connaissement est avant tout un récépissé le transporteur reconnaît que la marchandise a été réceptionnée pour être expédiée mais il atteste aussi du contrat de transport. Le contrat commence à courir dès lors que le transport est réservé. L'établissement du connaissement le confirme et constitue une preuve du contrat, bien qu'il soit signé par une seule...
Site :
http://transplusinternational.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / lettre de transport maritime et connaissement / transport maritime navire port conteneur / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat assurance transport marchandise voie maritime
Connaissement maritime | Fednav
Veuillez cliquer sur le lien plus bas pour visionner un spécimen de connaissement maritime de Fednav, présenté ici uniquement à titre indicatif et d'aucune manière considéré comme un document légal.
Traduction libre
La version française du Connaissement de Fednav International Limitée ne saurait en aucun cas remplacer la version anglaise, seule à avoir valeur de...
Site :
http://www.fednav.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime connaissement / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport maritime port d'anvers / l'execution du contrat de transport maritime
Règlement modifiant le Règlement sur la sûreté du ...
(ii) le Service canadien du renseignement de sécurité,
(iii) les Forces canadiennes au sens de la partie II de la Loi sur la défense nationale,
(iv) l'Agence des services frontaliers du Canada;
e) un fournisseur de services d'urgence qui a besoin d'avoir accès à la zone réglementée pour la protection et la préservation de la vie ou des biens.
(2) Il est interdit à toute personne de...
Site :
http://www.gazette.gc.ca
Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / surete du transport maritime / gestion risque assurance transport maritime
LOGTRANS SERVICES
Afin de vous aider dans vos démarches, vous trouverez ci-dessous un glossaire des principaux termes liés au transport de marchandises
Acconier: Manutentionnaire qui s'occupe du chargement et du déchargement des navires
Admission temporaire: Le régime de l'admission temporaire permet d'importer temporairement des marchandises tierces à l'Union européenne en exonération totale ou...
Transport maritime « Transit Petrelluzzi | Transitaire ...
Agence Transit Petrelluzzi / Transport maritime
Transport maritime
A proximité du Port Autonome de Jarry, l'un des principaux ports de la Caraïbe, le service maritime de l'Agence Petrelluzzi Transit vous garantit les meilleures prestations en enlevant et en...
Site :
http://transitpetrelluzzi.com
Thèmes liés : transport maritime transit / agence transport maritime / transitaire transport maritime / transport maritime ports / transport maritime marchandises
Transport Maritime Praia Cap Vert - Sini Logistics
Groupage maritime par conteneur mutualisé qui permet l'optimisation des coûts de transport de marchandises (effets personnels, colis...) depuis la France vers le Cap-Vert à Praia.
Un devis de groupage maritime? Cliquez ici
Acheminer des marchandises (effects personnels, colis...) par la voie maritime vers Praia, au Cap-Vert? Nous mettons à votre disposition des conteneurs en mode complet ou en mode groupage (FCL ou LCL), de la France vers le Cap-Vert.
Un devis de Fret maritime? Cliquez ici
Sini logistics africa achemine vos véhicules et camions depuis la région Parisienne vers Praia, Cap-Vert.
Un devis...
Site :
http://www.sinilogistics.com
Thèmes liés : transport maritime marchandises / transport maritime de vehicule / cout d un transport maritime / transport maritime conteneurs / transport maritime ports
Conditions de ventes séjours : Condor Ferries, Duty Free
Conditions de ventes séjours Morvan Fils Voyages
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
Validité: du 1er janvier au 31 décembre 2017.
Sous réserve de dispositions légales postérieures au 31/12/2016, date d'élaboration de la brochure Week-ends et séjours 2017.
Organisateur: IM035100041 - Morvan Fils Voyages Saint-Malo.
S.A.S au capital de 132 500 EUR - R.C St-Malo 78 B 20 -
SIRET 312 213...
Site :
http://www.condorferries.fr
L’évolution du régime de responsabilité du transporteur ...
Contrairement au Prof. DIALLO qui milite en faveur des RR sa collègue du Maroc H.CHERKAOUI estime que « les Règles de Rotterdam sont contraires à l'intérêt économiques des Etats africains dans la mesure où elles créent un déséquilibre économique significatif entre pays armateurs et pays chargeurs ». Pour sa part, Me G.NGAMKAN soutient que la Convention de Rotterdam « ne paraît pas...
Site :
https://lex4.com
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / transport maritime marchandise espagne
L’évolution du régime de responsabilité du transporteur ...
Contrairement au Prof. DIALLO qui milite en faveur des RR sa collègue du Maroc H.CHERKAOUI estime que « les Règles de Rotterdam sont contraires à l'intérêt économiques des Etats africains dans la mesure où elles créent un déséquilibre économique significatif entre pays armateurs et pays chargeurs ». Pour sa part, Me G.NGAMKAN soutient que la Convention de Rotterdam « ne paraît pas...
Site :
https://lexafrika.com
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / transport international des marchandises par voie maritime / transport maritime marchandises / transport maritime marchandise espagne
RT 3 – Transport de matières dangereuses » Mémento du ...
* Toutes ces prescriptions se font sous l'égide de l'ONU
Cette fiche détaille dans trois parties suivantes le transport de matière dangereuse par route, par voie ferrée et par canalisation. Elle ne traite ni du transport fluvial, ni du transport maritime, ni du transport aérien.
1 Définition
Les principaux produits dangereux transportés par route sont les produits pétroliers et les...
Site :
mementodumaire.net
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Vocabulaire du transport et de la logistique - areatime.com
Vocabulaire du transport et de la logistique
ADR
L'ADR est l'Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route. Il contient plusieurs directives concernant le transport par route, le conditionnement, l'arrimage de la cargaison et le repérage des marchandises dangereuses. Les transports « ADR » sont des transports impliquant des marchandises...
Date: 2016-10-06 11:09:32
Site :
https://www.areatime.com
Frais de transport - MesEnvois.fr - Groupe Neopost
Nos conseils pour la livraison de votre colis
Frais de transport
Les facteurs déterminants
Poids volumique et type de taxation
Pour le transport des marchandises, les frais de transport dépendent de plusieurs paramètres. Le poids volumique indique l'espace qu'occupera le volume de l'ensemble du colis, emballage compris, dans le moyen de transport. Son calcul diffère d'un transport à un...
Date: 2017-10-07 17:42:18
Site :
mesenvois.fr