Articles sélectionnés pour le thème : transport maritime international definition
→ 76 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Lexique incoterms - transport international, transport ...
INternational COmmercial TERMS (INCOTERMS) : un élément important du contrat de vente de marchandises.
Les Incoterms® définissent :
Le point de transfert des frais : répartition des frais de transport, et des autres frais (assurance, douane - si applicables - et administratifs) entre vendeur et acheteur.
Le point de transfert des risques : à partir de quel lieu l'acheteur est responsable...
Site :
http://www.gondrand.fr
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / transport international des marchandises par voie maritime / l'evolution des moyens de transport maritime / contrat transport maritime marchandise / l'evolution du transport maritime
Mondo Voyages
Profitez de ces uniques occasions
CANADA MAGNIFICO
8 nuits à partir de*: 1050 CHF
COSTA RICA NATUREL
Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers
10 nuits à partir de*: 1250 CHF
ARGENTINE CLASSIC
Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
Site :
http://www.mondovoyages.ch
Bien assurer son risque transport - Emploi - L'Usine Nouvelle
Bien assurer son risque transport
KARIM NATOURI
Publié le
30/10/2008 À 00H00
Les transporteurs ne garantissent les marchandises que dans des limites restreintes. Pour parer les coups durs, il faut s'assurer au-delà. Explications.
Terre, mer, fer ou air... quand un produit voyage, avec lui, il emporte une partie de la valeur ajoutée de l'entreprise. Et génère un risque. En théorie,...
Site :
usinenouvelle.com
Thèmes liés : contrat assurance transport marchandise voie maritime / assurer transport maritime marchandise dangereuse / contrat type de transport routier de marchandises / contrat type de transport maritime de marchandises / exemple de contrat de transport routier de marchandises
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-07 04:59:39
Site :
https://aida.ineris.fr
Affréteur (Charterer) : définition - FAQ Logistique
Glossaire > Définition Affréteur
Affréteur
(Charterer): Celui qui prend en location un moyen de transport.
Articles connexes
Les prestataires logistiques...
Date: 2018-02-07 15:58:07
Site :
http://www.faq-logistique.com
Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / acteurs du transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / les differents moyens de transport maritime / transport maritime et logistique
Lettre de transport aérien (LTA) ou Airway Bill (AWB ...
AKANEA » Akanea DOUANE - Accueil » Glossaire » Définition LTA
Qu'est-ce que la Lettre de Transport Aérien (LTA) ou Airway Bill (AWB) ?
La Lettre de Transport Aérien (LTA) ou Air WayBill (AWB) est un document nécessaire à l'exportation et à l'importation de marchandises transportées par voie aérienne. Elle est considérée comme la preuve du contrat conclu entre le transporteur...
Site :
akanea.com
Thèmes liés : transport maritime et aerien / transport aerien en france / lettre de transport maritime definition / document de transport maritime / lettre de transport maritime
Entreprise : l’assurance du transport de marchandises ...
Le contrat d'assurance est régi par les mêmes dispositions que les autres assurances de transport de marchandises, mais la garantie cesse à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date d'arrivée de l'avion à l'aéroport de destination. Ce délai peut être prolongé, moyennant convention et surprime spéciales, jusqu'à l'entrée des marchandises dans les magasins du...
Date: 2017-10-07 14:57:02
Site :
ffa-assurance.fr
RT 3 – Transport de matières dangereuses » Mémento du ...
* Toutes ces prescriptions se font sous l'égide de l'ONU
Cette fiche détaille dans trois parties suivantes le transport de matière dangereuse par route, par voie ferrée et par canalisation. Elle ne traite ni du transport fluvial, ni du transport maritime, ni du transport aérien.
1 Définition
Les principaux produits dangereux transportés par route sont les produits pétroliers et les...
Site :
mementodumaire.net
Règlement modifiant le Règlement sur la sûreté du ...
(ii) le Service canadien du renseignement de sécurité,
(iii) les Forces canadiennes au sens de la partie II de la Loi sur la défense nationale,
(iv) l'Agence des services frontaliers du Canada;
e) un fournisseur de services d'urgence qui a besoin d'avoir accès à la zone réglementée pour la protection et la préservation de la vie ou des biens.
(2) Il est interdit à toute personne de...
Site :
http://www.gazette.gc.ca
Thèmes liés : reglement canadien sur la surete du transport maritime / reglement sur surete transport maritime / loi sur la surete du transport maritime / surete du transport maritime / gestion risque assurance transport maritime
Définition de affrètement - glossaire-international.com
En droit maritime : contrat par lequel un armateur (fréteur) s'engage, moyennant rémunération (le fret), à mettre un navire à la disposition d'un affréteur pour le transport de marchandises ou de personnes.
Il se décline en trois principaux types de contrat :
Affrètement à temps (time charter en anglais) : se définit comme le contrat par lequel le fréteur met à la disposition de l'affréteur un navire armé, équipé et doté d'un équipage complet pour un temps défini par la charte-partie, cela en contrepartie d'un fret. L'affréteur assure la gestion commerciale tandis que le fréteur conserve...
Site :
https://www.glossaire-international.com
Thèmes liés : transport maritime contrat affretement / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime international / contrat de transport maritime de personnes / contrat type transport maritime
Sous-marin : définition et explications
Vue d'artiste d'un sous-marin nucléaire d'attaque américain de classe Virginia, des années 2000.
Le U-660, U-boot allemand en surface, en 1942.
Un sous-marin (Un sous-marin est un navire capable de se déplacer dans les trois dimensions, sous la surface de l'eau ; il se distingue ainsi des autres bateaux et navires qui se déplacent dans deux dimensions et uniquement à la...) est un navire...
Incoterms — Wikipédia
Le rôle de l'Incoterms[ modifier | modifier le code ]
Première fonction : dans le cadre de contrats de commerce internationaux et nationaux, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur, notamment en matière de chargement, de transport, de type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc aussi d'une répartition des frais de...
Date: 2017-08-12 22:46:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / l'evolution du transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / assurance transport maritime
Incoterms — Wikipédia
Le rôle de l'Incoterms[ modifier | modifier le code ]
Première fonction : dans le cadre de contrats de commerce internationaux et nationaux, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur, notamment en matière de chargement, de transport, de type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc aussi d'une répartition des frais de...
Date: 2017-08-12 22:46:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'execution du contrat de transport maritime / contrat assurance transport marchandise voie maritime / l'evolution du transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / assurance transport maritime
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien ...
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien
Architecture des activités de programme
ACSTA
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Annexe 17
Sûreté : Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite
ASFC
Agence des services frontaliers du Canada
BPR
Certified Cargo...
Site :
tc.gc.ca
Foire aux questions transport et logistique - Ecotra Logistics
Le transport routier est conventionnel quand il est effectué dans des conditions de poids et de dimensions de manière conforme aux prescriptions du Code dela Route. Pour être conforme, le convoi doit : - ne pas dépasser 15 mètres de long - ne pas...
Découvrir
Définition du transport exceptionnel Un transport routier est exceptionnel quand il est effectué dans des conditions de poids et de dimensions de manière non-conformes aux prescriptions du Code de la route. Il est...
Site :
http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : transport routier de marchandises definition / contrat de transport routier de marchandises / transport routier des marchandises dangereuses / transport routier des marchandises / definition transport maritime conventionnel
Convention collective des transports routiers marchandises ...
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 8 e édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 31 fiches simplifiées
2 Les informations contenues dans cette brochure n engagent en aucun cas la responsabilité de la société éditrice (S.E.J.T.) pour l interprétation qui pourrait en être faite. SEJT - 21 rue Martissot, Clichy ISBN Impression blg...
Site :
http://docplayer.fr
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
Les transactions d'achats réalisées sur le site www.corsicaferries.com , ainsi que le contrat de transport, sont effectués avec Corsica Ferries France Sas, société au capital de 4 627 125 EUR.
Siège social : Le Palais de la Mer
Avenue Pascal Lota - BP 275
20296 BASTIA CEDEX - France
Siret : 496 320 151 000 46
Code APE : 5010 Z
Téléphone : (0033) 04.95.32.95.95
Règles Générales
1)...
Côte d’Ivoire : Infrastructures - De grands projets pour ...
SMS
Plusieurs projets du Pnd vont renforcer les infrastructures dans le secteur du transport
Les infrastructures routières, maritimes, ferroviaires et aériennes sont fortement liées à l'activité de transport de biens et des personnes. L'un ne peut même aller sans l'autre.
Ce secteur devrait donc connaitre pour les années à venir, de sérieux bouleversements avec les réformes qui vont...
Site :
http://fric-afrique.fr
Thèmes liés : compagnie de transport routier en cote d'ivoire / transport maritime de vehicule vers l'afrique / transport maritime vers l afrique / transport de vehicule vers l'afrique / transport de vehicule vers l afrique
ACTualités transport international / logistique > ACTE ...
ALERTE : Grève nationale en Belgique le 24/11
Une grève nationale est annoncée en Belgique le 24 Novembre prochain.
Le port d'Anvers sera fermé ainsi que l'aéroport
Aucune opération ne sera prévue ni au déchargement ni au chargement.
06/11/2014
TANZANIE : lancement de la construction d'un méga-port
Avec la construction d'un méga-port financé majoritairement par la Chine, la...
Date: 2017-10-07 15:35:33
Site :
acte-international.com
Thèmes liés : transport maritime port d'anvers / transport air france / compagnie de transport maritime definition / transport maritime international definition
Les pièges des « INCOTERMS - Logistique conseil
<!-- Debut google adsence verticla long -->
<!-- Fin google adsence verticla long -->
Les pièges des « INCOTERMS »
Par Didier Coccolo, professeur d'économie et gestion au lycée Lapérouse à Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
<!-- Début code menu google -->
<!-- Fin code menu google -->
Avertissement : La lecture de cet article suppose, comme pré-requis, la connaissance même...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : contrat transport maritime international / contrat assurance transport marchandise voie maritime / contrat transport maritime marchandise / contrat de transport maritime definition / contrat de transport maritime connaissement
Porto Santo Line - Contrat de transport maritime de passagers
Les clauses suivantes, selon la législation nationale en vigueur, dans les conventions internationales sur le transport de passagers et de leurs bagages en mer et du règlement (UE) n ° 1177/2010 sur les droits des passagers du transport maritime, réglementent le contrat suivant fait par le transporteur avec leurs propres bateaux et les bateaux affrétés. Ces documents peuvent être...
Site :
http://www.portosantoline.pt
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / achat d un vehicule de transport / reglement sur le transport maritime de passagers / contrat transport maritime international / cout d un transport maritime
Convention collective des transports routiers marchandises ...
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 7 ème édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 33 fiches simplifiées
2 Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (Annexe 1) Analyse en 33 fiches alphabétiques simplifiées Sélectionnées par Jacques Chastel Consultant en droit social. Avertissement...
Site :
http://docplayer.fr
Conditions générales - Air-calédonie
Les expressions mentionnées dans les présentes conditions générales de transport s'entendent dans le sens suivant :
Affrètement
désigne l´opération par laquelle le Transporteur contractant délègue à un autre la charge d´effectuer la totalité ou une partie du transport. Désigne également l´accord commercial par lequel tout autre contractant du Passager (par exemple un organisateur...
Date: 2017-10-07 18:28:52
Site :
air-caledonie.nc
Sûreté maritime | Ministère de la Transition écologique et ...
Sûreté des navires
La certification de sûreté du navire (code ISPS)
Afin de garantir la sûreté des échanges maritimes, de prévenir et de lutter contre tous actes illicites de malveillance, de piraterie, de terrorisme à l'encontre du navire, de son équipage, mais aussi des installations portuaires, l'Organisation Maritime Internationale (OMI) a décidé en décembre 2002, de modifier la...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : reglement sur surete transport maritime / surete du transport maritime / impact du transport maritime sur l'environnement / impact du transport maritime sur l'economie / l'evolution du transport maritime
Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les ...
Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les transferts de déchets
(JOUE n° L 190 du 12 juillet 2006)
Texte modifié par :
Règlement (UE) n° 2015/2002 de la Commission du 10 novembre 2015 (JOUE n° L 294 du 11 novembre 2015)
Rectificatif au JOUE n° L 277 du 22 octobre 2015
Règlement (UE) n° 1234/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 (JOUE n° L 332 du 19 novembre...
Date: 2017-08-13 03:09:29
Site :
ineris.fr
Thèmes liés : delai de livraison d'un vehicule non respecte / direction du transport maritime aerien et ferroviaire / cout d un transport maritime / transport maritime aerien et terrestre / l'execution du contrat de transport maritime
Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les ...
Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les transferts de déchets
(JOUE n° L 190 du 12 juillet 2006)
Texte modifié par :
Règlement (UE) n° 2015/2002 de la Commission du 10 novembre 2015 (JOUE n° L 294 du 11 novembre 2015)
Rectificatif au JOUE n° L 277 du 22 octobre 2015
Règlement (UE) n° 1234/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 (JOUE n° L 332 du 19 novembre...
Date: 2017-10-07 17:31:09
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : delai de livraison d'un vehicule non respecte / direction du transport maritime aerien et ferroviaire / cout d un transport maritime / transport maritime aerien et terrestre / l'execution du contrat de transport maritime