Articles sélectionnés pour le thème : contrat type de transport routier de marchandises
→ 136 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Statistiques sur les transports - introduction ...
1.6 Liens externes
Les politiques des transports
La Directorate-General for Mobility and Transport (en anglais) de la Commission européenne est chargée d'élaborer la politique des transports de l'Union. Sa mission consiste à garantir la mobilité au sein d'un espace européen unique des transports, en intégrant les besoins de la population, la politique environnementale et la compétitivité...
Site :
ec.europa.eu
Affréteur (Charterer) : définition - FAQ Logistique
Glossaire > Définition Affréteur
Affréteur
(Charterer): Celui qui prend en location un moyen de transport.
Articles connexes
Les prestataires logistiques...
Date: 2018-02-07 15:58:07
Site :
http://www.faq-logistique.com
Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / acteurs du transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / les differents moyens de transport maritime / transport maritime et logistique
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
Voulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
lieu_hidden...
Site :
ifrac-formation.com
Thèmes liés : capacite transport vehicule leger / formation transport vehicule leger / code du travail transport routier de marchandises / transport routier vehicule leger / transport marchandise vehicule leger
Conditions générales de vente - transportezmonmeuble.com
Version en vigueur à compter du 1er janvier 2009
1 - CHAMP D'APPLICATION - OPPOSABILITE
Les présentes conditions générales de vente transport (ci-après « CGV ») s'appliquent à toute commande passée à GUISNEL DISTRIBUTION (ci-après « GUISNEL») sur le site Internet www.transportezmonmeuble.com pour le transport de meubles (canapés, étagères, commodes, lits, armoires...) par route en...
Site :
http://www.transportezmonmeuble.com
Thèmes liés : prix de l'envoi d'un colis par la poste / delai de livraison d'un vehicule non respecte / delai de livraison d une voiture / delai de livraison d un vehicule / prix du transport routier de marchandises
Rapport de stage Final Société Nationale de Transport et ...
lien2
regarde les mots clés les plus recherchés
rapport de stage mécanique auto ofppt rapport de stage cuisine ofppt rapport de stage dessin de batiment rapport de stage mecanique automobile dans un garage rapport de stage dessin de batiment ofppt rapport de stage assurance atlanta rapport de stage gestion des congés...
Date: 2018-03-05 16:21:33
Site :
http://rapportstag1.blogspot.com
Transports-Réglementation
CODE de la ROUTE-(6) : France-Test gratuit du code de la route
CODE de la ROUTE-(7) : France-Critères d'évaluation de la conduite au code de la route français
CODE de la ROUTE-(8) : France, CoursdeCode, site de code de la route totalement gratuit pour vous préparer efficacement dans les conditions réelles de l'examen
CODE de la ROUTE-(9) : France, Permis à Points, grâce au guide du permis...
Site :
liensutiles.org
Thèmes liés : transport routier international en france / reglementation transport d'alcool en france / transport international france canada / marche du transport routier en france / transport international belgique france
OPCA Transports et Services - Contrat de ...
Modèles types à télécharger
Contrat de professionnalisation - Conditions financières & Spécificités de branche
Transport routier de marchandises - Conditions financières et Spécificités applicables aux dossiers déposés à partir du 1er janvier 2017 (cachet de la Poste faisant foi).
AIDE A L'ACCOMPAGNEMENT DU TUTEUR
Les partenaires sociaux signataires de l'Accord de branche du 1er...
Site :
http://www.opca-transports.com
Thèmes liés : convention collective transports routiers de marchandises et activites auxiliaires / convention collective transport routier de marchandises taux horaire / modele contrat de travail transport routier de marchandises / convention collective transport routier de marchandises coefficient / convention collective transport routier de marchandises
Envoyer un colis en Corse au meilleur prix. | Sendiroo
Billets ou Bulletins de Loterie
Tous les types de batteries, en particulier les batteries de voiture et de téléphone
Marchandise volée ou acquise de manière illégale
Marchandises dangereuses et produits illégaux dans le commerce
Tabac
Objets obscènes ou immoraux.
Produits falsifiés.
Bijoux, métaux précieux, billets de banque, bons au porteur, or, argent et tout autre objet...
Site :
https://www.sendiroo.fr
Comparateur envoi de colis, meilleurs tarifs colis | Sendiroo
Billets ou Bulletins de Loterie
Tous les types de batteries, en particulier les batteries de voiture et de téléphone
Marchandise volée ou acquise de manière illégale
Marchandises dangereuses et produits illégaux dans le commerce
Tabac
Objets obscènes ou immoraux.
Produits falsifiés.
Bijoux, métaux précieux, billets de banque, bons au porteur, or, argent et tout autre objet...
Site :
https://www.sendiroo.fr
Comment envoyer un colis en Italie pas cher?| Sendiroo
Billets ou Bulletins de Loterie
Tous les types de batteries, en particulier les batteries de voiture et de téléphone
Marchandise volée ou acquise de manière illégale
Marchandises dangereuses et produits illégaux dans le commerce
Tabac
Objets obscènes ou immoraux.
Produits falsifiés.
Bijoux, métaux précieux, billets de banque, bons au porteur, or, argent et tout autre objet...
Site :
https://www.sendiroo.fr
Transports-Réglementation - Liens Utiles, plus de 50 000 ...
CODE de la ROUTE-(4) : France-Test gratuit du code de la route
CODE de la ROUTE-(5) : France-Code3000.net, un site gratuit ayant pour but de vous aider lors de votre apprentissage du code de la route
CODE de la ROUTE-(6) : France-Critères d'évaluation de la conduite au code de la route français
CODE de la ROUTE-(7) : France, CoursdeCode, site de code de la route totalement gratuit pour vous...
Site :
liensutiles.org
Thèmes liés : transport routier international en france / reglementation transport d'alcool en france / cadre juridique du contrat de transport routier de marchandises / contrat type de transport routier de marchandises / transport international france canada
Créer entreprise transport, obligations légales et conseils
Créer entreprise transport: répondre aux obligations légales
Feb.5,2016
Créer entreprise transport doit répondre à diverses obligations légales et d'autres qui ne sont pas obligatoires mais vivement conseillées telle que l'étude de marché comme pour toute création d'entreprise.
créer entreprise transport
La profession transporteur obéit à des règles légales compte tenu qu'il...
Site :
http://www.lecomte-consultant.com
Thèmes liés : entreprise transport personne ile france / entreprise de transport en ile de france / entreprise de transport de marchandise en france / entreprise de transport routier en france / entreprise de transport en france
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une ...
Les entreprises dont le siège social est établi hors de France peuvent détacher temporairement leurs salariés en France. Elles doivent alors respecter plusieurs formalités obligatoires et appliquer aux salariés ainsi détachés, certaines dispositions prévues par le Code du travail en matière, notamment, de rémunération, de durée du travail et de conditions de travail.
Quelles sont les...
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : code du travail transport routier de marchandises / duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / liste des entreprises de transport en france / entreprise de transport de marchandise en france / duree du travail dans le transport routier de marchandises
Transport au Maroc - Wikimonde
Index
Transport au Maroc
Le Maroc a l'un des réseaux les plus denses en Afrique en termes de voies terrestres, ferroviaires et aériennes.
Le pays dispose notamment d'un réseau de près 1 800 km d' autoroutes payantes à fin 2017 et d'une ligne LGV en cours de construction entre Tanger et Casablanca .
Transport au Maroc
8.3 Notes et références
Transport routier
Au Maroc, la route représente...
Site :
https://wikimonde.com
Transport maritime — Wikipédia
Le transport maritime est le mode de transport le plus important pour le transport de marchandises ( marine marchande ).
Le transport de personnes par voie maritime a perdu beaucoup d'importance du fait de l'essor de l' aviation commerciale ; il subsiste de manière significative dans seulement deux créneaux importants : les traversées courtes et les croisières .
On peut y ajouter pour être...
Date: 2018-01-15 21:16:48
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Transport maritime de voitures, jeeps, fourgons, bus et ...
Le transport routier
First Shipping enlève tres régulièrement les véhicules déposés chez les points de départ, et les transporte vers le port d'Anvers. Une fois arrivés dans le port d'Anvers, votre véhicule attend sur le parking sécurisé le bateau sur lequel le voyage maritime a été réservé.
La mise à disposition de votre véhicule à destination
Un ou deux jours après le départ...
Site :
https://firstshipping.com
Lamy Formation - Formation transport et commerce ...
2. Identifier les acteurs, les modes et les règles essentielles du transport international
Les acteurs du transport terrestre, maritime et aérien
Les règles du cabotage routier : réglementation générale et justificatifs
Le marché et les auxiliaires du transport maritime et multimodal
Les modes opératoires des transporteurs maritimes ; outils du transport maritime, différents types de...
Site :
https://www.wk-formation.fr
Thèmes liés : acteurs du transport maritime international / contrat transport maritime international / reglementation internationale transport maritime / contrat type de transport maritime de marchandises / contrat type transport maritime
CGV | GLS transporteur de colis
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017
Download
INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site :
gls-group.eu
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
Thèmes liés : capacite transport vehicule leger / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / vehicule de transport d'equipement / duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Date: 2017-08-13 00:47:17
Site :
ifrac-formation.com
Thèmes liés : capacite transport vehicule leger / vehicule de transport d'occasion / transport de vehicule d occasion / vehicule de transport d'equipement / duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien ...
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien
Architecture des activités de programme
ACSTA
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Annexe 17
Sûreté : Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite
ASFC
Agence des services frontaliers du Canada
BPR
Certified Cargo...
Site :
tc.gc.ca
Transport terrestre | Codognotto
Transport terrestre
TRANSPORT ROUTIER
Grâce à une flotte d'environ 500 tracteurs routiers et environ 1000 semi-remorques, le groupe Codognotto s'affirme comme étant l'une des plus grandes flottes de propriété européennes. Si vous ajoutez à ceci l'ensemble des partenaires qui, grâce à un accord d'exclusivité, collaborent avec le groupe, la flotte atteint 2000 unités.
De ce fait, la...
Date: 2017-10-07 18:27:57
Site :
http://www.codognotto.eu
Thèmes liés : vehicule de transport d'equipement / contrat type de transport routier de marchandises / moyen de transport le plus utilise en nouvelle france / transport d un vehicule par camion / transport d un camion
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
Écrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
Écrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Salariés - TRM Santé
Contactez-nous
Votre complémentaire santé
Le 1er octobre 2012, les partenaires sociaux ont signé un accord instaurant une couverture complémentaire santé obligatoire dans les toutes les entreprises du Transport Routier de Marchandises et des Activités Auxiliaires du Transport.
Cet accord qui désigne CARCEPT-Prévoyance comme assureur du régime est entré en vigueur le 1er janvier...
Date: 2017-01-10 13:57:28
Site :
http://www.trmsante.fr
Thèmes liés : duree du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises / droit du travail transport routier de marchandises / contrat type de transport routier de marchandises / cout transport routier marchandise / direction du transport routier des marchandises
Conducteur routier de poids lourd | Forget Formation
Le conducteur routier de poids lourd conduit un véhicule de type camion porteur, tracteur avec semi-remorque ou camion benne. Le conducteur prend les marchandises, les transporte et une fois arrivé à destination, se met à quai, prêt pour le déchargement. Les marchandises sont par la suite enlevées et le bon de réception signé sous réserve de déballage.
La conduite de poids lourd est...
Site :
http://www.forget-formation.com
Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur porteur / conducteur du transport routier de marchandises / travail de nuit dans le transport routier de marchandises / temps de travail transport routier de marchandises / contrat type de transport routier de marchandises
SV TRANS | Transport chevaux & Location véhicules
Dans un premier temps dressez-vous à un professionnel, assuré pour son service de location, et qui vous fournira un contrat de location avec un état des lieux. Le camion ou van que vous louez doit être dans un très bon état général. Si vous n'avez jamais transporté d'équidé auparavant prenez votre temps, adoptez une conduite douce, et préférez les camions à boite automatique. Si...
Site :
http://blog.sv-trans-chevaux.fr
Thèmes liés : camion transport d'animaux / camion transport d animaux / transport d un vehicule par camion / societe de transport d animaux / vehicule de transport d'equipement
Offres d'emploi BTS Transport Logistique - Ile-de-France ...
Offres d'emploi BTS Transport Logistique - Ile-de-France
Dernières recherches
1 à 20 de 206 offres d'emploi
Recevez par email les dernières offres correspondantes à votre recherche
Créez votre alerte
Aureis formation - Paris
Rattaché(e) à une Assistante de Direction, vous aurez pour principales missions : La gestion des tâches administratives classiques : traitement du courrier, gestion...
Site :
https://www.optioncarriere.com
Thèmes liés : offre d'emploi transport logistique ile de france / offre d'emploi transport ile de france / logistique et transport ile de france / emploi transport et logistique france / societe de transport logistique
Transport maritime — Wikipédia
Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des personnes pour l'essentiel par voie maritime, même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement au port, par exemple). Un tel déplacement sera couvert par un connaissement dans le cadre de la...
Date: 2017-08-04 20:53:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
La location de véhicules industriels - Actu-Transport ...
La location de véhicules industriels
L'Officiel des Transporteurs | Entreprendre | publié le : 22.05.1999 | Dernière Mise à jour : 01.01.2018
Utilisation de véhicules industriels pris en location, rémunération du loueur, responsabilités du locataire, établissement des documents de transport... Récapitulées par la Direction des Transports Terrestres, les principales règles qui...
Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...
Sont successivement étudiés :
- Les modalités de déduction (section 1) ;
- Les règles de déduction des entreprises partiellement assujetties (section 2) ;
- Le reversement de la TVA initialement déduite (section 3) ;
- La détermination du crédit de départ (section 4).
§ 1. Principe général
Aux termes de l'article 9 du code de la TVA, la taxe sur la valeur ajoutée qui a effectivement...
Date: 2006-01-17 16:19:20
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : transport voiture a l'etranger / transport de voiture a l'international / delai de livraison d'un vehicule non respecte / achat d un vehicule de transport / location vehicule transport de voiture
Transport maritime — Wikipédia
Présentation générale[ modifier | modifier le code ]
Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des personnes pour l'essentiel par voie maritime, même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement au port, par exemple). Un tel déplacement...
Date: 2017-10-07 11:15:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
LE CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE - FBLS.net
LE CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE
La sous-traitance est un contrat par lequel une entreprise demande à une autre entreprise de réaliser une partie de sa production ou des composants nécessaires à sa production. Les entreprises sous-traitantes sont des entreprises auxquelles sont agréées certaines parties de travail.
Le sous-traitant est différent du fournisseur car il fabrique un...
Date: 2014-01-08 09:42:32
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : gestion d une societe de transport / transport france nouvelle caledonie / plan action securite societe transport routier / modele contrat de travail transport routier de marchandises / modele contrat de transport routier de marchandises
TTB TRANSPORTS - Société de transport routier et stockage ...
Stockage
TTB à votre service depuis 2004
La société T.T.B Transport est située à Condé-sur-Sarthe, près d'Alençon, dans le département de l'Orne. Elle possède également une antenne à Saint Ouen de Mimbré dans le département de la Sarthe.
Créée en 1988 et développée par Monsieur Dominique BERTHAULD.
L'entreprise s'est spécialisée dans le transport de vrac grand volume rayonnant sur la France et ses...
Site :
http://www.transports-ttb.fr
Thèmes liés : societe de transport routier en france / societe de transport routier belgique / societe transport routier / entreprise de transport routier en france / vehicule de transport d'equipement